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Liste des résultats de recherche

• Domaine de 17 arpens et demy appartenan à M. de Contrecoeur

  Jourdain dit Labrosse, Paul, né 1727. 17 décembre 1758

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan situe aussi l'emplacement de la rivière Richelieu. Il mentionne également les noms des personnes suivantes : Michel Ch [...]

  Plans

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• Procès-verbal, à la requête de Pierre Parant et de Louis Cavallier, pour trouver les endroits les plus susceptibes pour creuser des fossés qui serviraient à égoutter et assécher la terre des requérants sise à la côte Vertu

  Jourdain dit Labrosse, Paul, né 1727. 19 octobre 1761

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal concernant un chemin oblique traversant les terres sur la crête du coteau Saint-Pierre impliquant Alexis Lemoine Monière, la veuve de Jean-Baptiste Tessier et les Soeurs Grises

  Jourdain dit Labrosse, Paul, né 1727. 25 septembre 1761-17 mai 1763

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier est aussi signé, au verso, par le notaire Pierre Panet en date du 17 mai 1763

  Archives textuelles

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• Procès-verbal, à la requête d'André Guy, aubergiste, sur un emplacement acquis d'un dénommé Lamarche relativement à l'écoulement des eaux d'un canal entre le terrain de la veuve Langevin et celui du requérant sur la rue Saint-Vincent à Montréal

  Jourdain dit Labrosse, Paul, né 1727. 17 juillet 1760

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal, répartition et plan concernant les difficultés du pont situé sur la rivière Prud'homme à Montréal

  Jourdain dit Labrosse, Paul, né 1727. 16 décembre 1758-17 décembre 1758

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend, à l'intérieur du procès-verbal, l'état des fournitures en bois et pierre que chaque habitant doit fournir [...]

  Archives textuelles Plans

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• Homologation de la commission d'arpenteur accordée à Paul Jourdain Labrosse

  Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 26 juillet 1763

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Requête de Paul Jourdain Labrosse pour l'obtention d'une commission d'arpenteur

  Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 14 juin 1763

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de mesurage, en vertu d'une ordonnance du lieutenant-général de la juridiction royale de Montréal et à la requête de maître Paul Jourdain La Brosse et du Sieur Hunau Deschamps, d'un emplacement situé sur le niveau de la rue Dumont, près du fort Callière

  Bélisle, Jean-Baptiste-Chevrefils. 27 novembre 1751

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Expertise dans un procès impliquant Charles Demers dit Dessermons, tailleur d'habits de la rue Saint-Paul

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 novembre 1752

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des rapports d'assignations à comparaître servis à Jean-Baptiste Cavelier, menuisier, [...]

  Archives textuelles

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• Évaluation d'un emplacement, situé sur la rue Saint-Vincent, appartenant aux héritiers de Pierre Jousset et son épouse Jeanne Goguet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 février 1750 - 5 mars 1750

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : les rapports d'assignations servies aux experts Jean [...]

  Archives textuelles

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• Sollicitation de Paul Jourdain dit Labrosse pour obtenir copie d'un acte notarié

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 février 1742

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Paul Jourdain, en sa qualité de tuteur [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Pierre Hertel de Moncour et de feu Thérèse D'Ailleboust

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 août 1739

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : le procès-verbal de la nomination d'un tuteur aux en [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Arthur-Laurent Guignard, huissier, demandeur, et Paul Jourdain dit Labrosse, sculpteur, défendeur, pour le paiement d'honoraires

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1738

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du rapport d'une assignation servie à Paul Jourdain à la requête de Arthur-Laurent Gu [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Jacques Bauvais, Laurent Besset et Auguste Fraser, d'un emplacement situé à Chambly (Niverville)

  9 juillet 1792-11 juillet 1792

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier fait aussi référence à un procès-verbal rédigé par l'arpenteur Paul Jourdain dit Labrosse

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Geneviève Dorval, veuve de Pierre Forestier, tant en son nom que comme tutrice de ses enfants mineurs, à la requête de Paul Jourdain dit Labrosse, sculpteur demeurant à Montréal, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 19 novembre 1742

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 avril 1747 - 17 mai 1747

  12 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier) et Boisse [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui déclare le défaut-congé bien et dûment obtenu dans les causes entre Paul Jourdain dit Labrosse, sculpteur à Montréal, contre Geneviève Dorval, veuve de Pierre Forestier, tant en son nom que comme tutrice de ses enfants mineurs, appelante des sentences rendues en la Juridiction de Montréal, les 2 octobre 1731 et 15 mai 1739. Adjugeant le profit du dit défaut, il est ordonné que ce qui est en appel sortira son plein et entier effet. Geneviève Dorval est aussi condamnée l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens du défaut-congé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 novembre 1742

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Partage de l'héritage de Madeleine Picard et feu Joseph Serré

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 janvier 1749 - 23 janvier 1749

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la sentence de partage de biens d'héritages entre Ma [...]

  Archives textuelles

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• Expertise de lots de terres et d'emplacement appartenant aux héritiers de Maret dit Lépine

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 février 1746

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé du rapport des experts Dominique Janson dit Lapalme et Paul Jourdain dit La [...]

  Archives textuelles

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• Expertise d'un emplacement appartenant à feu Pierre Raimbault suite à une sentence

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 septembre 1745

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de l'estimation et de la mesure de l'emplacem [...]

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre Louis d'Ailleboust, sieur de Coulonges, requérant, et Paul Jourdain dit Labrosse, sculpteur, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 septembre 1735 - 18 janvier 1738

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'acte de départ enregistré au greffe par Louis d'Ailleboust di [...]

  Archives textuelles

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