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• Abandon du quai construit par Joseph Boutin devant sa maison sur le terrain de Henri-Gustave Joly

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. 1867

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Coin Dorchester/Ste-Monique/Mansfield

  1911.

  Illustrations de périodiques

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• Instance de Pierre Jehanne, négociant de Québec, contre Henri Dusautoy, visiteur du domaine du Roi en ce pays, et Joseph Roussel, négociant en cette ville, relativement au contrat de vente d'un emplacement et maison situés à Québec, rue Sous-le-Fort

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 septembre 1744 - 4 décembre 1744

  19 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier est composé seu [...]

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• Contrat de vente par Maître Henri Hiché, Conseiller du Roi et Son Procureur au siège de la Prévôté et de l'Amirauté de Québec, demeurant rue Saint-Vallier à Québec, propriétaire des terres de la Pointe aux Lièvres, dépendantes de la Maison Blanche située près du Palais de Québec, au Sieur Joseph Corbin, bourgeois demeurant rue du Port-Dauphin, d'un emplacement sis rue Sainte-Marguerite au faubourg Saint-Henri de Québec (Notaires Paul-Antoine-François Lanouiller Desgranges et Simon Sanguinet père)

  23 juillet 1752

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Requête par dame Louise Marchand, veuve du feu sieur Joseph Corbin, tant en son nom que comme commune en biens avec son dit défunt époux, en cette qualité propriétaire pour moitié d'un emplacement et maison sis rue Sainte-Marguerite au faubourg Saint-Henri, et Étienne Corbin, Richard Corbin, Ignace Maillou (Mailloux), comme époux de Louise Corbin, et Marie-Anne Corbin, veuve du feu Pierre Laberge, tous héritiers dudit feu Joseph Corbin, copropriétaires pour l'autre moitié dudit emplacement, lequel est déclaré indivisible entre les parties ; description de l'emplacement et maison ; noms de voisins ; réception des enchères, noms des enchérisseurs et mises ; Antoine Rhodes (Rhode - Rode) propose 8000 livres et ledit emplacement et maison lui est adjugé

  10 janvier 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Copie de la déposition d'André-Henri Baron et de Joseph Godin, huissier, de Montréal, contre le docteur Masson et plusieurs autres personnes de Saint-Benoît qui les auraient empêchés d'afficher des proclamations relatives à l'attaque faite sur la maison d'Eustache Cheval dit Saint-Jacques

  vers 1838

  6 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)

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• Déposition d'André-Henri Baron et de Joseph Godin, huissier, de Montréal, contre le docteur Masson et plusieurs autres personnes de Saint-Benoît qui les auraient empêchés d'afficher des proclamations relatives à l'attaque faite sur la maison d'Eustache Cheval dit Saint-Jacques

  14 juillet 1837

  6 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Eustache (Décembre 1837)

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• Requête par dame Louise Marchand, veuve du feu sieur Joseph Corbin, tant en son nom que comme commune en biens avec son dit défunt époux, en cette qualité propriétaire pour moitié d'un emplacement et maison sis rue Sainte-Marguerite au faubourg Saint-Henri, et Étienne Corbin, Richard Corbin, Ignace Maillou (Mailloux), comme époux de Louise Corbin, et Marie-Anne Corbin, veuve du feu Pierre Laberge, tous héritiers dudit feu Joseph Corbin, copropriétaires pour l'autre moitié dudit emplacement, lequel est déclaré indivisible entre les parties ; il est ordonné que ledit emplacement sera vendu par licitation, il est aussi ordonné de procéder à la première criée et, ne s'étant trouvé aucun enchérisseur, ladite vente est reportée

  6 décembre 1757

  Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre le sieur Janson Lapalme, architecte, demandeur, et Henri Arnaud, comme ayant épousé Marie-Anne Badeau, veuve de feu Dupéré, défendeur, à propos de la maison du défendeur qui est menacée de ruine ; dans l'intérêt public, il est ordonné que François Moreau et Joseph Delorme feront la visite de ladite maison et dresseront un procès-verbal

  16 mai 1754

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre le sieur Jean Labranche dit Laflamme, aubergiste de Québec, demandeur, comparant par maître Saillant, notaire, et Pierre Leurope (Europe) Berry père, Joseph Leurope (Europe) Berry fils, Ignace-Joseph Leurope (Europe) Berry fils, Henri Gatien (Gacien), curateur aux causes desdits Berry fils, et Joseph Loubier, tuteur de Jean-Baptiste Leurope (Europe), mineur, défendeurs ; nomination d'experts, le nommé Moreau pour la maçonnerie, et le nommé Vallière Lagarenne pour la menuiserie, lesquels experts visiteront la maison dont il est question, dépendante de la succession Berry, et dresseront un procès-verbal constatant les réparations urgentes à y faire ; lesdits Berry père et Ignace-Joseph sont défaillants

  27 juin 1758

  Fonds Prévôté de Québec

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• Contrat de vente par Maître Henri Hiché, Conseiller du Roi et Son procureur au siège de la Prévôté et de l'Amirauté de Québec, demeurant rue Saint-Vallier à Québec, propriétaire des terres de la Pointe aux Lièvres, dépendantes de la Maison Blanche située près du Palais de Québec, au Sieur Pierre Hubert et Damoiselle Josèphe Charetier (Chartier), son épouse, laquelle acceptant pour son mari, absent, étant dans les Pays d'en haut pour l'exploitation des bois du Roi, d'un emplacement sis rue Saint-Vallier au faubourg Saint-Henri de Québec (Notaires Paul-Antoine-François Lanouiller Desgranges et Jean-Antoine Saillant de Collégien)

  31 mars 1753

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Extrait du contrat de vente par Madame Louise-Geneviève de Ramezay, veuve de feu Monsieur Henri-Louis Deschamps, écuyer, Sieur de Boishebert, au Sieur Joseph Gautier (Gauthier), demeurant à Varennes, d'une concession derrière la seigneurie de Dautré, à titre de fief et seigneurie avec les droits en relevant, ladite concession comportant en outre une petite maison (Notaires Louis-Claude Danré de Blanzy et Jean-Claude Panet)

  10 juillet 1755

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Cause entre le sieur Janson LaPalme, architecte de Québec, demandeur, et Henri Arnaud, tapissier de Québec, comme ayant épousé Marie-Anne Badeau, veuve de feu Dupéré, défendeur ; mention du procès-verbal de visite dressé par les sieurs François Moreau et Joseph Delorme, en date du 17 octobre 1753 ; et ordonnance à l'effet que la maison du défendeur sera démolie à ses frais et dépens, et ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 32 livres

  22 mai 1754

  Fonds Prévôté de Québec

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• Vente d'un emplacement et maison sis rue Saint-Louis, suite à la sentence rendue le 18 juillet 1758, entre Jean Vallé (Vallée), comme ayant acquis les droits de Pierre Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry père, Ignace-Joseph Lheurope (Leurope - Europe) Berry fils, propriétaire pour moitié dudit emplacement provenant de la communauté dudit Pierre Lheurope (Leurope - Europe) et de feue Marie Michelon, Joseph (Leurope - Europe) Berry, émancipé, procédant sous l'autorité de Henri Gatien, son curateur aux causes, et le nommé Loubier tuteur dudit mineur Berry ; mention du procès-verbal dressé par Lapalme, le 14 juin 1758, lequel est homologué et déclare l'emplacement dont il est question indivisible entre les parties ; description dudit emplacement et maison, et noms des voisins ; réception des enchères et noms des enchérisseurs ; ledit emplacement et la maison sont adjugés audit Jean Vallé (Vallée) pour la somme de 4100 livres

  16 août 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Vente d'un emplacement et maison sis rue Saint-Louis, à la requête de Pierre Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry, veuf de feue Marie Michelon, Joseph Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry et Ignace-Joseph Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry, enfants mineurs émancipés d'âge, procédant sous l'autorité de Henri Gatien, leur curateur, et Joseph Loubier tuteur, Jean-Baptiste Lheurope (Leurope - Europe), tous héritiers de ladite feue Michelon ; description dudit emplacement et noms des voisins ; réception des enchères et noms des enchérisseurs ; ledit emplacement est adjugé à Jean Labranche dit Laflamme pour la somme de 360 livres de loyer par année

  25 avril 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Vente d'un emplacement et maison sis rue Saint-Louis, à la requête de Pierre Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry, veuf de feue Marie Michelon, Joseph Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry et Ignace-Joseph Lheurope (Leurope - Europe) dit Berry, enfants mineurs émancipés d'âge, procédant sous l'autorité de Henri Gatien, leur curateur, et Joseph Loubier tuteur, Jean-Baptiste Lheurope (Leurope - Europe), héritiers de ladite feue Michelon ; une première criée est ordonnée et ne se présentant aucun enchérisseur, ladite vente est reportée

  11 avril 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Contrat de vente par Maître Henri Hiché, Conseiller du Roi et Son procureur au siège de la Prévôté et de l'Amirauté de Québec, demeurant rue Saint-Vallier à Québec, propriétaire des terres de la Pointe aux Lièvres, dépendantes de la Maison Blanche située près du Palais de Québec, au Sieur Jean-Pierre Peccontant, bourgeois demeurant rue Saint-Vallier à Québec, d'un emplacement sis rue Saint-Joseph au quartier Saint-Roch de Québec (Notaires Paul-Antoine-François Lanouiller Desgranges et Simon Sanguinet père)

  Québec (Québec : Ville). 26 janvier 1753

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Cause entre Jean Vallée, tailleur d'habits de Québec, au nom et comme ayant acquis les droits du nommé Pierre Leurope (Europe) dit Berry père et d'Ignace-Joseph Leurope (Europe) dit Berry fils, par contrat passé devant maîtres Sanguinet et Dulaurent, notaires royaux, le 2 juin 1758 et le 15 juin 1758, en cette qualité propriétaire pour moitié d'un emplacement et maison sis rue Saint-Louis, lequel emplacement provient de la communauté qui fut entre ledit Berry père et feue Marie Michelon, demandeur, comparant par maître Decharnay, notaire, et Joseph Leurope (Europe), mineur émancipé d'âge, procédant sous l'autorité de Henri Gatien (Gacien), son curateur aux causes, héritier de ladite feue Michelon, le nommé Joseph Leurope (Europe) Loubier, au nom et comme tuteur dudit mineur, défendeurs, lesdits Loubier et Gatien présents, afin de faire déclarer l'emplacement en question comme étant indivisible entre les parties ; le sieur Lapalme, architecte, est nommé pour procéder à la visite dudit emplacement et en dresser un procès-verbal

  11 juillet 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre Jean Vallée, tailleur d'habits de Québec, au nom et comme ayant acquis les droits du nommé Pierre Leurope (Europe) dit Berry père et d'Ignace-Joseph Leurope (Europe) dit Berry fils, par contrat passé devant maîtres Sanguinet et Dulaurent, notaires royaux, le 2 juin 1758 et le 15 juin 1758, en cette qualité propriétaire pour moitié d'un emplacement et maison sis rue Saint-Louis, lequel emplacement provient de la communauté qui fut entre ledit Berry père et la feue Marie Michelon, demandeur, comparant par maître Decharnay, notaire, et Joseph Leurope (Europe), mineur émancipé d'âge, procédant sous l'autorité de Henri Gatien, son curateur aux causes, héritier de ladite feue Michelon, et le nommé Joseph Leurope (Europe) Loubier, au nom et comme tuteur dudit mineur, défendeurs ; mention du procès-verbal dressé par le sieur Lapalme, architecte, le 14 juillet 1758 ; homologation dudit procès-verbal, lequel déclare l'emplacement dont il est question, sis rue Saint-Louis, indivisible entre les parties ; il est ordonné que ledit procès-verbal sera effectué selon sa forme et teneur, et que ledit emplacement sera vendu par licitation et adjugé au plus offrant

  18 juillet 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des comptes de Joseph Badeaux, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux); au sujet des comptes d'Edme Henri (Henry), agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Montréal; au sujet des comptes de Michel Berthelot, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec; au sujet du salaire de George Pyke, secrétaire de ladite commission; au sujet de l'incendie de la maison liée à la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet des arrérages de cens et rentes et de lots et ventes dûs à ladite commission, dans le district de Québec; au sujet de l'interdiction envoyée à Thomas Coffin de couper des arbres sur les terres non concédées de la seigneurie de Cape Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine); au sujet des comptes du trésorier de ladite commission (Herman Witsius Ryland)

  9 décembre 1814

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les locataires du domaine de Notre-Dame-des-Anges, [Charles] Smith et [Anthony] Anderson, réclament que ladite commission reco [...]

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