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• Procès-verbal de prolongation de la ligne séparant la seigneurie de Jacques-Cartier et la baronnie de Portneuf, depuis la rivière Portneuf jusqu'à une lieue et demie en profondeur, et de bornes sur ladite ligne. La présente pièce concerne directement: la dame Deauteuil (d'Auteuil, Dauteuil), seigneuresse de la seigneurie de Jacques-Cartier; les Dames Religieuses Ursulines de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  12 janvier 1763

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées sur la rivière Jacques-Cartier, dans la [seigneurie de Jacques-Cartier]. La présente pièce concerne directement: Louis Richard; Michel Frenet (Frenette) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 20 février 1705

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Madame Alfred Allsopp, seigneurie de Jacques-Cartier d'Auteuil

  1935-1940

  33 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Cap-Santé, Saint-Basile et Sainte-Christine dans le comté de Portneuf

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Jacques-Cartier et la seigneurie de Neuville au nord-ouest de la rivière Jacques-Cartier. La présente pièce concerne directement: les représentants et les héritiers du feu sieur Deauteuiel (Dauteuil, d'Auteuil), seigneur de la seigneurie de Jacques-Cartier; le sieur Demeloise (de Méloise, des Méloises, des Méloizes), seigneur de la seigneurie de Neuville (arpenteur Ignace Plamondon père)

  13 décembre 1762 - 22 décembre 1762

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant une terre d'avec les terres non concédées, laquelle terre étant située à la rivière de Jacques-Cartier, dans la [seigneurie de Jacques-Cartier]. La présente pièce concerne directement: François Laroche, habitant de la seigneurie du sieur d'Auteuil [seigneurie de Jacques-Cartier] (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 5 février 1705

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Michel Frenet (Frenette)

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées sur la rivière Jacques-Cartier, dans la [seigneurie de Jacques-Cartier]. La présente pièce concerne directement: Michel Frenet (Frenette), habitant de la seigneurie du sieur d'Auteuil [seigneurie de Jacques-Cartier]; François Laroche (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 20 février 1705

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Louis Richard

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes de la seigneurie de Jacques-Cartier, à la rivière Jacques-Cartier, à commencer du bord de ladite rivière Jacques-Cartier du côté du nord-est à l'endroit où elle tombe dans le grand fleuve Saint-Laurent. La présente pièce concerne directement: le sieur Dauteuil (d'Auteuil) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 mars 1726

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de recherche des bornes sur la ligne séparant la baronnie de Portneuf et la seigneurie d'Auteuil (seigneurie de Jacques-Cartier), puis sur la ligne séparant ladite baronnie de Portneuf et la seigneurie de Deschambault et de chaînage du front de ladite baronnie de Portneuf à partir de la ligne la séparant d'avec ladite seigneurie de Deschambault, lesdites opérations ayant été opérées au petit Bois-de-l'Ail et au lieu nommé le Ruisseau-de-la-Roche.

  21 juillet 1778

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de recherche des bornes sur la ligne séparant la baronnie de Portneuf et la seigneurie d' [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage du front de la concession Saint-Joseph de la seigneurie de Jacques-Cartier, de division dudit front en neuf habitations et de chaînage et bornes desdites habitations, lesquelles étant situées à la rivière Jacques-Cartier, depuis la seigneurie des Écureuils (Bélair) jusqu'à la seigneurie de Portneuf, dans ladite concession Saint-Joseph de ladite seigneurie de Jacques-Cartier.

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 17 janvier 1736

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage du front de la concession Saint-Joseph de la seigneurie de Jacques-Cartier, d [...]

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres et de chaînage de l'espace de terre restant jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie d'Auteuil (seigneurie de Jacques-Cartier) de la seigneurie de Neuville, lesquelles terres étant situées à la côte Saint-François, dans la seigneurie de Jacques-Cartier.

  22 décembre 1762

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres et de chaînage de l'espace de terre restant [...]

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• Plan d'une partie de la seigneurie Jacques-Cartier

  [18-?]

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la seigneurie Jacques-Cartier figurent la rivière Jacquot ou Jacob, la rivière Sainte-Anne et la d [...]

  Plans

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• Plan des seigneuries D'Auteuil et Jacques-Cartier

  18-?

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan des seigneurie d'Auteuil et Jacques-Cartier figurent la baronnie de Portneuf, les rivières Portneuf, des Sept-Îles [...]

  Plans

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• Lettre d'Antoine Juchereau Duchesnay à Monsieur le registrateur de la division de l'enregistrement du Comté de Portneuf, au sujet des erreurs commises dans les plans et livres de renvoi officiels de la paroisse de Sainte-Catherine et de la paroisse de Saint-Gabriel de Valcartier

  10 mai 1883

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Lettre d'Antoine Juchereau Duchesnay à Monsieur le registrateur de la division de l'enregistrement du Comté de Portneuf, au sujet des erreurs commises dans les plans et livres de renvoi officiels de la paroisse de Sainte-Catherine et de la paroisse de Saint-Gabriel de Valcartier

  2 mai 1883

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Réponse par A. Getton de Saint-George, registrateur de la division de l'enregistrement du Comté de Portneuf, Cap Santé, à la lettre d'Antoine Juchereau Duchesnay, au sujet des erreurs commises dans les plans et livres de renvoi officiels de la paroisse de Sainte-Catherine et de la paroisse de Saint-Gabriel de Valcartier

  9 mai 1883

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal qui fixe et règle l'entretien d'un chemin, qui prend du chemin de front du premier rang de Fossambault et conduit jusqu'à la Rivière Jacques Cartier, ouvert par les commissaires pour les communications intérieures nommés pour cet effet, signé par Edmund William Robert Androbus

  8 octobre 1830

  14 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage qui fixe et règle l'entretien d'un chemin ouvert pour les communications intérieures, depuis le 16ème rang de Fossambault jusqu'à la Rivière Jacques Cartier près de l'église Sainte-Catherine, signé par Edmund William Romer Antrobus, Grand voyer du District de Québec

  17 octobre 1830

  10 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Procès-verbal et plan figuratif qui divise la terre de Messire Hugues Paisley, prêtre de la Paroisse de Sainte-Catherine, au Nord-Est, de celle appartenant à Frédérick Hardy, cultivateur, au Sud-Ouest

  16 octobre 1846

  Collection Pierre-Paul Côté

  Sur ce plan de lots situés dans la seigneurie Fossambault figurent une partie de la rivière Jacques-Cartier, les numéros de lo [...]

  Plans

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Neuville et la seigneurie de Fossambault à partir de la ligne qui sépare les seigneuries de Neuville et de Maur jusqu'à un petit lac près du bout extrême de la seigneurie de Neuville, en vertu d'une ordonnance de Gilles Hocquart, intendant de la Nouvelle-France.

  7 novembre 1741 - 15 novembre 1741

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Neuville et la seigneurie de Fossambault à p [...]

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• Plan figuratif des seigneuries de Gaudardville et Fossambault situées dans le district de Québec, comté de Hampshire, appartenant à L. M. Juchereau Duchesnay écuyer

  Louis Legendre et Benjamin Écuyer. 19 février 1830

  Fonds Cour supérieure

  Sur ce plan figuratif des seigneuries de Gaudardville et Fossambault appartenant à L. M. Juchereau Duchesnay figurent aussi la [...]

  Plans

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