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• Copie signée par R. Lelièvre, notaire, de la vente par Augustin Gagnon, cultivateur en la paroisse Sainte-Catherine, Seigneurie de Fossambault, à Michel-Louis Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Fossambault et Gaudarville, d'un lot de terre en la Seigneurie de Fossambault au lieu nommé "le Settlement de Saint Patris"

  12 février 1825

  8 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Michel-Louis Juchereau Duchesnay

  J.E. Livernois Photo. Québec. [Vers 1830]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

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• Lettre de Lewis [Louis] Foy adressée aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites pour les informer qu'à la demande du seigneur de Gaudarville et de Fossambault, [Michel-Louis] Juchereau Duchesnay, en date du 5 septembre 1823, l'arpentage relatif aux bornes desdites seigneuries a été fait et que les procès-verbaux et le compte de l'arpenteur ont été déposés devant le Conseil

  28 juin 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des frais encourus par l'avocat général (George Vanfelson) pour services professionnels rendus; au sujet des frais encourus par le procureur général pour services professionnels rendus; au sujet d'une lettre rapportant l'achèvement de l'arpentage de Pierre Déry et des frais encourus par ce dernier, accompli à la requête du seigneur de Guadarville (Gaudarville) et de Fossambault (Michel-Louis Juchereau Duchesnay); au sujet des comptes du [capitaine A.G.] Douglass, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (DBC)

  28 juin 1824

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Pièce 1- partie du procès-verbal écrit sur le papier habituel et ne faisant pas mention de Douglass; pièce 2- partie du procès [...]

  Archives textuelles

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• Certificate of survey of lot 81, 4th range, wich is partly in Fossambault and St-Gabriel, signed by R. Lelièvre, notary

  21 novembre 1834

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Jugement d'un litige opposant Elizabeth Dorge à Michel Louis Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Fossambault, au sujet d'un lot de terre situé au lieu nommé "Le Settlement de Saint-Patris"

  20 avril 1835

  6 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, de la ville de Québec, à Lewis Foy, au sujet des travaux d'arpentage prévus entre les seigneuries relevant des biens des Jésuites et ses seigneuries

  7 octobre 1823

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• À la réquisitation de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, seigneur usufruitier du fief et seigneurie de Gaudarville, résidant en la banlieue de Québec au lieu nommé Sheperds Grove, procès-verbal de lecture publique à L'Ancienne-Lorette les 28 juillet, 4 août et 11 août par Joseph Huot, huissier, d'une lettre patente et d'une sentence d'entérinement

  28 juillet 1822

  2 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Les lettres de terrier émises le 22 mai 1822 permettaient au seigneur de confectionner un papier terrier seigneurial. Un notai [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Michel-Louis Juchereau Duchesnay au gouverneur Dalhousie pour faire procéder à un nouveau terrier du Fief et Seigneurie de Gaudarville et l'autoriser par lettres à le faire savoir aux vassaux, tenanciers et censitaires de ce fief par avis publics et affiches

  3 mai 1822

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Deed of sale by Michel-Louis Juchereau Duchesnay, esquire, to William Lynnot, master painter and glazier, of a lot of land, Seigniory of St-Gabriel, signed by R. Lelièvre, notary

  25 avril 1823

  10 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal de bornage entre les Seigneuries de Sillery, Saint-Gabriel, Gaudarville et Fossambault, suivant requête de Louis Michel Juchereau Duchesnay, écuyer, Seigneur de Fossambault et de Gaudarville, et de John Stewart, écuyer, commissaire appointé pour gérer les biens appartenant aux Pères Jésuites, signé par Benjamin Ecuyer et Pierre Déry, arpenteurs jurés

  21 juillet 1826

  6 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal qui règle les travaux d'entretien de la nouvelle Côte de Cap Rouge, signé par Edmund William Romer Antrobus, Grand voyer de Québec

  5 octobre 1831

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal qui fixe et règle le changement de la Côte au nord du Cap Rouge, suivant requête de Louis Juchereau Duchesnay, écuyer, commissaire pour les communications intérieures, signé par Edmund William Romer Antrobus, Grand voyer de Québec

  5 octobre 1831

  6 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Deed of sale by Michel-Louis Juchereau Duchesnay, esquire, to William Lynnot, master painter and glazier, of a lot of land, Seigniory of St-Gabriel, signed by R. Lelièvre, notary

  25 avril 1823

  11 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, de la ville de Québec, rue Saint-Stanislas, à Lewis Foy, commissaire et agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, au sujet des lignes d'arpentage entre les seigneuries de Gaudarville et de Bélair

  17 novembre 1823

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, seigneur de Gaudarville et de Fossambault, de la ville de Québec, à George H. Ryland, secrétaire de la commission des biens des Jésuites, au sujet des lignes d'arpentage entre les seigneuries de Sillery et Gaudarville, de Saint-Gabriel et Gaudarville, de Bélair et Gaudarville, et de Bélair et Fossambault

  24 septembre 1823

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal qui fixe et règle l'entretien d'un chemin, qui prend du chemin de front du premier rang de Fossambault et conduit jusqu'à la Rivière Jacques Cartier, ouvert par les commissaires pour les communications intérieures nommés pour cet effet, signé par Edmund William Robert Androbus

  8 octobre 1830

  14 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet de l'opinion émise par George Vanfelson, avocat général, en date du 9 octobre 1824, sur la confection d'un papier-terrier pour le district de Québec ; 2) au sujet d'une lettre de Antoine Gilbert Douglas, agent des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières, en date du 10 octobre 1824, annonçant sa résignation à titre d'agent ; 3) au sujet d'une lettre à faire parvenir au Procureur général en rapport à la vente de la propriété de John Craigie à Batiscan ; et 4) au sujet d'une lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, en date du 5 octobre 1824, se rapportant aux travaux d'arpentage des lignes seigneuriales de Bélair, Saint-Gabriel, Fossambault et Gaudarville

  14 octobre 1824

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet du compte de George Vanfelson, avocat général, pour services professionnels rendus entre le 11 octobre 1823 et le 10 avril 1824 ; 2) au sujet du compte du Procureur général, en date du 20 avril 1824, pour services professionnels rendus dans la cause Wurtele versus Rochette ; 3) au sujet de l'examen du compte de Antoine Gilbert Douglas, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, pour la période du 7 février 1823 au 1er avril 1824 ; 4) au sujet d'une lettre de l'Agent se rapportant à l'achèvement de l'arpentage exécuté à la requête de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, seigneur de Gaudarville et de Fossambault, accompagné d'un compte de Pierre Déry, arpenteur provincial

  28 juin 1824

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Commission de Dalhousie nommant les honorables James Irvine, Antoine-Louis Juchereau Duchesnay, François Vassal de Monviel, Alexis Caron et Michel-Louis Juchereau Duchesnay, écuyers, commissaires, pour la construction et la réparation des églises

  Églises -- Conception et construction. 13 novembre 1820

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier dépend de la Commission pour la construction et la réparation des églises, presbytères et cimetières pour le Distri [...]

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