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• Lettre de Louis Guillet, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, de Batiscan, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de Québec, transmettant un état des seigneuries

  18 avril 1846

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Exposé touchant le soin et la diligence avec lesquels les Pères Jésuites ont fait habiter et défricher les trois seigneuries qu'ils ont proche de Québec et de Trois-Rivières, à savoir la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, la seigneurie des Sauvages (Amérindiens) à Sillery, dont les Pères Jésuites sont établis par le Roi les tuteurs et administrateurs, et la seigneurie qu'on appelle Cap-de-Sainte-Madeleine (Cap-de-la-Madeleine)

  1er janvier 1669-31 décembre 1669

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Louis Guillet, notaire public et agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de la ville de Québec, au sujet des moulins de la seigneurie de Batiscan

  2 juin 1826

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Louis Guillet fournit un historique de la construction des moulins de la seigneurie de Batiscan

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• Commission accordée par John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de la ville de Québec, à Louis Guillet, comme agent des biens des Jésuites pour la seigneurie de Batiscan dans le district des Trois-Rivières

  19 octobre 1826

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Louis Guillet, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, de Batiscan, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de Québec, fournissant une liste des différents censitaires qui demandent des remises d'arrérages dans la seigneurie de Batiscan

  21 février 1846

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les seigneuries des Jésuites ne seraient pas tenus de contribuer à l'éducation individuelle des paroisses où elles se trouvent [...]

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• Lettre de Joseph Badeaux, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la ratification de contrats de concession dans la seigneurie de Batiscan

  26 octobre 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Cette lettre signale que Antoine Gilbert Douglas souhaite se désister de sa gestion et que Joseph Badeaux souhaite que son fil [...]

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• Concession accordée par le Révérend Père Joseph Casot, Jésuite, et ancien procureur du collège des Jésuites à Québec, seigneur de la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, à Thomas Coffin (Collin/Colin) écuyer, l'un des représentants de cette province, demeurant à Trois-Rivières

  16 février 1796

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Lewis Foy, inspecteur et commissaire des biens des Jésuites, de Québec, à D. Ross, au sujet de la vente par le shérif de Trois-Rivières de certaines propriétés situées dans la seigneurie de Batiscan

  12 avril 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Herman Witsius Ryland, de Québec, au Comte Dalhousie, sur la gestion des biens des Jésuites (papier-terrier de Bélair et des seigneuries du district des Trois-Rivières)

  10 octobre 1825

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Ordre d'enregistrer l'ordonnance qui supprime la haute justice de la seigneurie de Sillery appartenant aux Pères jésuites et celle du fief situé aux Trois-Rivières et ordonnant que les habitants de la dite seigneurie plaideront en première instance en la Prévôté de Québec et ceux du dit fief en la Juridiction royale des Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 octobre 1707

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil l'ordonnance rendue par Monsieur l'intendant le vingt- [...]

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• Procès-verbal de M. de Montmagny, gouverneur et lieutenant-général pour le Roi à Québec, qui assigne les bornes de la seigneurie accordée aux RR. PP. Jésuites aux Trois-Rivières le 15 février 1634 et constate la prise de possession d'icelle par les dits RR. PP. Jésuites

  26 août 1637

  3 éléments. Collection Seigneuries

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• Concession accordée par le Révérend Père Augustin-Louis de Glapion, supérieur général, et Joseph Casot, procureur des Révérends Pères Jésuites de Québec, propriétaires des terres et seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, du gouvernement des Trois-Rivières, à Christophe Pélissier, négociant en cette ville, demeurant rue Desjardins

  29 avril 1767 - 12 octobre 1768

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Savoir, une étendue de 2 lieux de terre de front, sur 20 arpents de profondeur, située en la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine

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• État des propriétés relevant des biens des Jésuites sous bail dans les district de Québec (seigneuries de Sillery, de Saint-Gabriel, de Notre-Dame-des-Anges, et de la Vacherie), et des Trois-Rivières (Batiscan et Saint-Maurice), au 1er octobre 1847

  1er octobre 1847

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le tableau donne les noms des propriétés, leur description, la date du bail, le nom du locataire, la durée du bail, le montant [...]

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• Lettre de Pierre Vézina, conseil du roi, des Trois-Rivières, à George H. Ryland, secrétaire de la commission des biens des Jésuites, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  7 février 1825

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Louis Guillet, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, de Batiscan, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de Québec, au sujet de la lettre de L.E. Pacaud demandant une commutation de droits seigneuriaux sur des terres qu'il possède dans la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine

  14 octobre 1845

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Lewis Foy, inspecteur visiteur des biens des Jésuites, de Québec, à Augustin D. Bostwick, de Trois-Rivières, faisant état de la transmission de divers titres de propriétés (commune des Trois-Rivières et diverses concessions dans la seigneurie de Batiscan et du Cap-de-la-Madeleine

  10 juillet 1823

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Compte de recette des cens et rentes et droits de lods et ventes de la seigneurie de Batiscan, ci-devant appartenant aux pères Jésuites du Collège de Québec, rédigé par Joseph Badeaux, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières

  1er mars 1801

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le tableau contient une liste nominative des censitaires, le montant des arrérages perçus en décembre 1800, et le montant des [...]

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• Procès-verbal de Charles Huault de Montmagny, gouverneur et lieutenant général pour le Roi à Québec, assignant les bornes de la seigneurie accordée aux Révérends Pères Jésuites aux Trois-Rivières le 15 février 1634 et constatant la prise de possession de ladite seigneurie par le Révérend Père Paul Lejeune, Supérieur des Missions de la Compagnie de Jésus en la Nouvelle-France, en présence d'André de Malapart, Jacques Hertel et Michel Leneuf, témoins

  26 août 1634

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Affidavit de Jean-Baptiste Larue, arpenteur juré du Bas-Canada, de la ville de Québec, présent à Trois-Rivières, dépose et affirme qu'il connaît le capitaine Antoine Crevier dit Bellerive, procureur pour les Révérends Pères Jésuites pour leur seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, et qu'il s'est infligé une grave blessure

  13 juillet 1802

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Antoine Crevier dit Bellerive s'est blessé considérablement au genou, ce qui l'a empêché de faire les récoltes et différents t [...]

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• Extrait des registres de la juridiction royale des Trois-Rivières, entre Antoine Trottier habitant de la seigneurie de Batiscan, appelant de sentence rendue en la juridiction de Batiscan ; et les Révérends pères Jésuites du Collège de Québec, sur la défense qui lui a été faite de travailler sur une terre qu'il occupe dans la rivière à Veillet

  19 juillet 1745

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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