166702 résultats

Liste des résultats de recherche

• Anticipated international environmental agreements / Ömer Açikgöz and Hassan Benchekroun

  Açikgöz, Ömer, auteur

  Montréal QC : Centre interuniversitaire de recherche en économie quantitative, CIREQ, [2015]

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• Consultation sur place seulement

  Le cosmopolitisme : enjeux et débats contemporains / sous la direction de Ryoa Chung et Geneviève Nootens ; [collaborateurs, Monique Canto-Sperber ... et al.]

  Montréal : Presses de l'Université de Montréal, ©2010

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  09 juillet 2024, Le Québec en bris de ses obligations internationales ?

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• IRPP study

  No 90 | May | 2023

  Montreal, Quebec : IRPP, 2010-

  upcoming opening, how- ever, to make progress on that front.The inaugural meeting of the Forum of Ministers on Human Rights, expected in 2023, offers an opportunity to strengthen the implementation of international human rights obligations at the federal, provincial and territorialevels.This study sets out a comprehensive

  Publications en série

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• Évaluation comparative de la performance des gestionnaires québécois et canadiens de fonds communs de placement et de fonds distincts

  Québec] : Ministère des finances, [Direction des politiques relatives aux institutions financières], 1998

  au Québec Fonds gérés ailleurs au Canada 1 an 2 ans 3 ans 5 ans 10 ans 1 an 2 ans 3 ans 5 ans 10 ans Marché monétaire 2,5 3,5 4,5 4,5 7,2 2,4 3,3 4,3 4,4 6,8 Marché monétaire international 4,5 4,4 4,5 3,7 --- 4,1 4,2 4,2 4,0 5,3 Obligations canadiennes 6,2 9,6 12,4 9,6 10,6 6,1 9,4 12,0 9,3 10,1 Obligations

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• CMS contre Argentine : premières réflexions sur une sentence arbitrale qui deviendra célèbre

  Bachand, Rémi

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM), 2005

  voir si certaines des obligations tenues par’Argentine en vertu du TBI avaient été effectivement violées par ce pays.En secondieu, il avait comme tâche de se pencher sura défense de’Argentine qui affirmait que sa responsabilité internationale n’a pas été engagée à cause de’état d’urgence qui existait dans

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• Les peuples autochtones de Jujuy, Argentine « Les leçons apprises et les défis pour la réalisation du droit à l'éducation des peuples autochtones »

  Montréal : Droits et démocratie, : 2009

  CIDDHU ; [Argentine]

  COAJ

  à’intérieur deeur communauté et,orsque cela est possible, à’extérieur deeur communauté (art.14, par.1 et 3).Il s’agit d’une obligation internationale particulièrement importante incombant au gouvernement de’Argentine10, car’emploi deaangue maternelle danse cadre du système éducatif est un aspect important

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• Les poursuites CIRDI contre l'Argentine : quand la gestion publique se heurte aux droits des investisseurs étrangers

  Bachand, Rémi

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 2005

  concerne’obligation d’offrir un traitement juste et équitable aux investisseurs étrangers, c’est-à-dire en respect aveca norme minimale de traitement reconnue pare droit international.Or, s’il existe un consensus sur’existence de cette norme minimale de traitement, son contenu,ui, fait’objet de débats importants

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• Bulletin Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 29, no 33 | 28 août | Août | 1998

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 2006

  InvesNat Fonds d'actions japonaises InvesNat Fonds d'actions extrême-orient InvesNat Fonds d'obligations internationales RER InvesNat Fonds deiquidités corporatives InvesNat Fonds de gestion de trésorerie InvesNat Fonds indiciel canadien plus InvesNat Fonds indiciel américain plus InvesNat Fonds diversifié conservateur

  Publications en série

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• Bulletin Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 29, no 31 | 14 août | Août | 1998

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 2006

  Fonds privé d'obligations américaines à rendement CT Fonds privé d'obligations américaines à revenu CT Fonds privé d'obligations internationales CT Fonds privé d'actions canadiennes de croissance CT Fonds privé d'actions canadiennes à revenu CT Fonds privé d'actions américaines de croissance CT Fonds privé d'actions

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• Bulletin Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 28, no 50 | 19 décembre | Décembre | 1997

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 2006

  internationales RER InvesNat .6 Fonds de marché monétaire InvesNat.7 Fonds d'actions européennes InvesNat Fonds de placements présumés sûrs InvesNat Fonds de dividendes InvesNat Fonds d'actions japonaises InvesNat Fonds d'actions Extrême-Orient Invesnat Fonds d'obligations internationales RER InvesNat Fonds deiquidités

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• Chronique commerciale américaine : bulletin d'information ... / CEIM

  8 juin | Juin | 2009

  Montréal, Québec] : Centre d'études internationales et mondialisation, 2008-

  Montréal, Québec] : Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation

  mondiale.Bien qu’Obama ait demandé au Congrès quees mesures associées au Buy American ne « violent » pases obligations commerciales internationales des États-Unis, notamment danse cadre des normes de’Organisation mondiale du commerce (OMC), il 1 Chronique commerciale américaine Bulletin d’information, 8 juin 2009 n’en

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• Diversité des expressions culturelles mandat entrepris à l'initiative de la Commission : rapport intérimaire / Assemblée nationale, Commission de la culture

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Secrétariat des commissions, 2005

  des résultats du Groupe de travail informel20 sures droits et obligations en matière de coopération internationale (nouveaux articles 12 à 15);a troisième relatees commentaires dea plénière sure texte restant, soit’article 8,es anciens articles 13, 15 et 19 ainsi quees articles 20 à 34 etes annexes

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• Les options d'investissement de l'assurance vie universelle Genesis

  Québec] : Industrielle Alliance, assurance et services financiers, 2010

  e rendement, selona tendance de’économie et des marchés financiers Portefeuille diversifié composé d’actions, d’obligations et de titres à court terme.Répartition optimale de’actif selon’analyse continue des données financières Portefeuille diversifié composé de titres à revenu fixe internationaux et de titres

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• Bulletin Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 30, no 5 | 5 février | Février | 1999

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 2006

  Équilibré dea C.S.F.P.Q.7 Fonds Férique .7 Fonds Férique international Fonds Férique américain Fonds Férique croissance Fonds Férique actions Fonds Férique obligations Fonds Férique équilibré Fonds Férique revenu court terme Fonds MD .8 Fonds de marchés émergents MD Fonds Templeton Templeton Management Limited Fonds

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• Bulletin Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 29, no 5 | 13 février | Février | 1998

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 2006

  Motors (Le) Fonds d'Investissement Royal Inc.6 Gestion de portefeuille Banque Royale Inc. Fonds d'obligations canadiennes InvesNat Protégé.6 Fonds de retraite équilibré InvesNat Protégé Fonds croissance équilibré InvesNat Protégé Fonds d'actions canadiennes InvesNat Protégé Fonds international InvesNat Protégé Gestion

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• S'ouvrir aux Amériques : mieux protéger les droits humains et s'engager dans la réconciliation

  Duhaime, Bernard

  Québec : Presses de l'Université du Québec (PUQ), 2024

  , signature, ratification et adoption des traités dans’ordre juridique interne .50 v.Le respect des obligations du Canada en droit international des droits humains :a préparation des rapports etesitiges en matière de droits humains .53 b) Les institutions internationales eteur rôle dansa protection,a promotion

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• Droits humains et traités bilatéraux d'investissement : le rôle du droit relatif aux droits humains dans l'arbitrage des différends entre investisseurs et États / Luke Eric Peterson

  Peterson, Luke Eric

  Montréal : Droits et démocratie, ©2009

  et traités d’investissement 21 Les droits humains en droit international 21 Les droits humains sont-ils invoqués danses arbitrages relatifs aux traités d’investissement? 21 Analogies aveces droits humains dansa définition des protections dues aux investisseurs 22 Applicabilité des obligations des États relatives

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• Bulletin Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 29, no 29 | 31 juillet | Juillet | 1998

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 2006

  Royale du Canada Fonds d'obligations internationales RER InvesNat.7 Lucent Technologies Inc.7 Smith Barney Inc.Octel Communications Canada Inc. Poco Petroleums Ltd.8 Canrise Resources Ltd. Primetech Électronics Inc.8 Gray, Gordon M. Procter & Gamble Company (The).8 Procter & Gamble Inc.Merrill Lynch, Pierce, Fenner

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• La dimension sociale de l'intégration économique des Amériques : atelier no. 2 : Les accords parallèles de coopération et la dimension sociale : un « traité dans le traité » : synthèse

  Arnaud, Aurélie

  Montréal : Observatoire des Amériques (ODA), 2003

  ,e Mexique pointant en particulier du doigtes États-Unis.Danse cas Hofman plastic, Les États-Unis conditionnaient en effeta mise en œuvre deeurs obligations internationales en matière de droit du travail àeur politique migratoire.La Cour a donc souligné trois points importants dans cet avis : 1)es travailleurs

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