286465 résultats

Liste des résultats de recherche

• Les Octrois statutaires, pourquoi?

  Québec (Province)] : [publié par l'Organisation libérale provinciale], [1956

  771 LES OCTROIS STATUTAIRES Pourquoi ?“Soyonses fils de nos pères, mais surtoutes pères de nos fils.” ADRIEN PouULIOT, doyen dea Faculté des Sciences de’Université Laval.En ER El A on it Pan À IS Sz Ce GC TY SRE sorte 37 ee ee eee TS .AS AL, M SC Queer NN TE, NY SN Su te.on Ce ST - \ “> VE 5 & uv 6

  Livres

  Voir le détail

• Octroi d'une pension royale au sieur Chatelain

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 avril 1753

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration royale est composé de la transcription dactylographiée d'une pièce en possession du docteur Milton [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Groupe à l'occasion d'un octroi du Ministère de la Santé

  Neuville Bazin. Vers 1949

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

  Voir le détail

• Groupe à l'occasion d'un octroi du Ministère de la Santé

  Neuville Bazin. Vers 1949

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

  Voir le détail

• Politique d'octroi des événements 2021-2022

  Montréal : Fédération de natation du Québec, 2021

  Page 1 sur 13 Version du 11 MAI 2021 Page 2 sur 13 POLITIQUE D'OCTROI DES ÉVÉNEMENTS Festivals par équipe, Coupes du Québec, Mini Coupe et Championnats québécois BUT La présente politique vise à faire connaîtrees objectifs,es principes et procédures d’octrois des événements sousa supervision dea Fédération

  Livres

  Voir le détail

• Politique d'octroi des commandites de la CNESST / CNESST

  Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, [2021

  cnesst.gouv.qc.ca Commission des normes, de’équité, dea santé et dea sécurité du travail POLITIQUE D’OCTROI DES COMMANDITES DE LA CNESST https://www.cnesst.gouv.qc.ca https://www.cnesst.gouv.qc.ca 2 1.Préambule Danse cadre de sa mission,a CNESST faita promotion des droits et des obligations en matière

  Livres

  Voir le détail

• Politique d'octroi des dons et commandites / Hydro Québec

  Montréal] : Hydro-Québec, 30 juin 2016

  Vice-présidence – Affaires corporatives et secrétariat général 30 juin 2016 A POLITIQUE D’OCTROI DES DONS ET COMMANDITES - 2 - TABLE DES MATIÈRES 1.CADRE GÉNÉRAL .3 1.1 Politique NOTRE RÔLE SOCIAL .3 1.2 Imputabilité .3 1.3 Budget .3 2.OBJECTIFS GÉNÉRAUX .3 2.1 Attribution .3 2.2 Exclusions .4 2.3 Dispositions

  Livres

  Voir le détail

• Octroi des droits exclusifs d’exploitation de la rivière à la seigneurie de Sainte-Anne

  08 avril 1811

  4 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Octroi des droits exclusifs d’exploitation de la rivière à la seigneurie de Sainte-Anne entre Augustin Joubin-Boisvert et Char [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• La gestion des risques de corruption et de collusion dans l'octroi des contrats publics

  Beaupré, Jacques

  Montréal : Commissaire à la lutte contre la corruption (Unité permanente anticorruption - UPAC), 2014

  par anticipation, en cohérence une approche préventive qui permet de faire face de façon méthodique aux risques de corruption et de collusion.Je crois fermement qu’elle peut être utilisée efficacement pour prévenires actes répréhensibles danse processus d’octroi et de réalisation des contrats publics.Cependant, celle-ci ne pourra

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Octroi de sens exercices d'interprétation juridique-narratif / José Calvo González

  Calvo González, José

  Québec : Presses de l'Université Laval, 2008

  Livres

  Voir le détail

• Politique relative à l'octroi des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

  Saint-Bruno-de-Montarville : Commission scolaire des Patriotes, Service des ressources matérielles, 2010

  VERSION OFFICIELLE Service des ressources matérielles www.csp.qc.ca POLITIQUE RELATIVE À L’OCTROI DES CONTRATS D’APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION Adoptéee 9 mars 2010 Politique d’octroi des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction 2 21 TABLE DES MATIÈRES

  Livres

  Voir le détail

• Procès entre Étienne Demers, de Boucherville, demandeur, et le seigneur Boucher de Boucherville, défendeur, pour l'octroi d'une concession

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 avril 1719 - 4 avril 1719

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête d'Étienne Demers pour faire assigner à comparaître [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre du Roi au sieur de Rossel, par lequel il lui confirme l'octroi du rang de lieutenant-colonel des troupes, signé Louis

  10 mai 1777

  Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Réunion générale de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  2012

  Fonds Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie d'une lettre de George Ryland à William Campbell concernant l'octroi du bail du moulin de l'Ancienne-Lorette à Louis Déry

  6 septembre 1820

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Pétition de Murdock Flanery, soldat volontaire, à sir John Colborne. Il demande un octroi de terre comme récompense de ses services

  mai 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Affaires militaires

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire de la Sûreté du Québec : Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Montréal : Sûreté du Québec, 2014

  Mémoire dea Sûreté du Québec Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction 19 septembre 2014 morju05 Zone de texte 221P-3368 2 SOMMAIRE Duranta période couverte pares travaux dea Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans

  Livres

  Voir le détail

• Guide méthodologique de la gestion des risques de corruption et de collusion dans l'octroi des contrats publics

  Beaupré, Jacques

  Montréal : Commissaire à la lutte contre la corruption (Unité permanente anticorruption - UPAC), 2014

  au responsable et à’équipe du projet d’implantation de’approche de gestion des risques de corruption et de collusion dans’octroi des contrats publics.Il propose une démarche de gestion des risques, conforme aux règles de’art ena matière ainsi que des outils pour mener à bien ce projet.L’objectif n’est pas de faire de vous

  Livres

  Voir le détail

• Mémoire présenté à la Commission d'enquête sur l'octroi des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Montréal : Commissaire à la lutte contre la corruption (Unité permanente anticorruption - UPAC), 2014

  Commissaire àautte contrea corruption Mémoire présenté àa Commission d’enquête sur’octroi des contrats publics dans’industrie dea construction Août 2014 Page 1 Commissaire àautte contrea corruption PRÉSENTATION DE L’AUTEUR Le Commissaire àautte contrea corruption, créé en 2011, este premier

  Livres

  Voir le détail

• Recommandations du Commissaire à la lutte contre la corruption concernant l'octroi et la gestion des contrats publics en informatique

  Montréal : Commissaire à la lutte contre la corruption (Unité permanente anticorruption - UPAC), 2015

  Livres

  Voir le détail