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Liste des résultats de recherche

• Réunion au Mess des officiers

  Marcil, Champlain. 7 février 1963

  2 éléments. Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• Déposition de Spencer Lavicount, devant le juge de paix M. Mobutron, à Montréal

  15 novembre 1837

  2 éléments. Collection rébellion de 1837-1838

  Spencer Lavicount parle d'une assemblée militaire du 22 octobre 1837, sur la côte à Barron

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant l'élection d'un nouveau tuteur à Jean-Baptiste Janvrin autre que Jacques Charbonnier et Nicolas Janvrin dit Dufresne, marchand de Montréal, à l'effet de quoi les parents seront assemblés par-devant les officiers de la Prévôté de Québec ordonnant que le sieur Fournel restera subrogé tuteur en cas que les parents du dit Janvrin ne l'élisent pas comme tuteur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 février 1708

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre DuROY marchand boucher en cette ville au nom et comme Oncle [...]

  Archives textuelles

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• Réponse à une adresse de l'Assemblée législative du 7 du mois dernier, concernant l'administration du canal Lachine, et les noms des divers officiers qui y sont attachés

  Québec : s.n. 1855

  Livres

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• Déposition de Daniel Ross, devant le juge de paix P.E. Leclerc, à Montréal

  16 novembre 1837

  2 éléments. Collection rébellion de 1837-1838

  Daniel Ross parle d'une grosse réunion militaire du 22 octobre 1837 et nomme quelques personnes présentes

  Archives textuelles

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• Examen volontaire de Jean-Baptiste Bellanger (Bélanger), cultivateur de Saint-Eustache. Il déclare qu'il a assisté à l'assemblée pour l'élection d'officiers de milice. À laquelle le docteur Chénier fut nommer major. Que le 14 décembre, il était au feu à Saint-Eustache, il se cacha puis se rendit avec la bande au lac des Deux-Montagnes jusqu'à l'endroit où restait autrefois Louis Coursolles, de Saint-Benoît. Girod et Chénier commandaient cette expédition

  29 janvier 1838

  3 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Lettre du gouverneur Archibald Acheson, comte de Gosford, au gouverneur de Terre-Neuve (Tererneuve), Henry Prescott. Dans le Bas-Canada, le sergent d’armes et le greffier de l’assemblée ont toujours été nommés par le Conseil exécutif. En novembre 1835, cependant, la Chambre d’assemblée a nommé elle-même un greffier. Tout de même, il croit que le droit de nommer ces officiers appartient à la Couronne et non à la Chambre d’assemblée

  Gosford, Archibald Acheson, Earl of. 11 décembre 1837

  4 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Acte d'assemblée de parents et amis pour établir la parenté entre François Deschamps, décédé en mer, et son frère Louis Deschamps, officier des troupes de la Marine

  14 octobre 1712

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Règlement du Conseil supérieur de Québec concernant la police de la ville de Québec, suite à une assemblée des notables et bourgeois de cette ville, devant le lieutenant général de la Prévôté de Québec et officiers de celle-ci: les boulangers, les bouchers, etc

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er février 1706

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Extrait des registres du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Procès devant le Conseil de guerre contre Jacques Pomerel dit Saint-Jacques, soldat tambour de la Compagnie Lacorne, accusé de désertion

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 février 1751 - 30 septembre 1751

  33 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la lettre du chevalier de Lacorne, capitaine d’une compagn [...]

  Archives textuelles

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• Ordre d'exécuter l'arrêt du 3 novembre 1702, condamnant le sieur Jean Petit, en son nom et comme procureur du sieur Pierre Petit, ancien contrôleur des rentes de l'hôtel de ville de Paris, à payer à Charlotte de Rainville la somme de 100 livres, monnaie de France

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er décembre 1705

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la remontrance verbale faite par le procureur général du Roi, que qu [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes de Sa Majesté portant érection de la seigneurie de Portneuf en titre de Baronnie en faveur de René Robineau, écuyer et sieur de Bécancour, Chevalier de l'ordre de Saint-Michel et grand voyer en ce pays

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 avril 1683

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par la Cour les lettres patentes du Roi données à Saint-Germain en La [...]

  Archives textuelles

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• Lettre du secrétaire civil William Rowan pour l'administrateur du gouvernement, John Colborne,à W. Smith et à W. B. Lindsay. Les pouvoirs du Conseil législatif et de la Chambre d’assemblée ayant été suspendus par l’ordonnance 1 Vict. , c. 9, il est réservé à l’Exécutif de décider si l’on doit continuer à payer les salaires aux officiers de ces deux corps publics

  Colborne, John, sir. 19 mai 1838

  2 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

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• Requête de Geneviève de Ramezay de Boishébert, veuve d'Henri-Louis (Louis-Henri) Deschamps de Boishébert, seigneur de LaBouteillerie et de Rivière-Ouelle, de son vivant capitaine d'une compagnie des troupes de la marine, tant en son nom, pour sa communauté de biens avec ledit défunt Deschamps, que comme mère et tutrice des enfants mineurs issus de leur mariage, pour faire assembler les parents et amis desdits mineurs, afin de savoir si la propriété de Montréal, sise rue Saint-Jean, achetée par contrat de son mari avec Jean-Baptiste Jarret, sieur de Verchères, officier des troupes de la marine, et Madeleine d'Ailleboust, son épouse, devant les notaires Adhémar et Lepallieur le 28 septembre 1734, devra être réparée pour être louée ou vendue pour la somme de 3500 livres, et ordonnance de Pierre André de Leigne autorisant ladite assemblée

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 octobre 1736

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès devant le Conseil de guerre contre Louis Plichon dit St-Louis, soldat de la Compagnie de Contrecoeur, qui demeure par billet chez Bourbonnais, cabaretier, accusé de désertion

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 août 1743 - 19 septembre 1743

  29 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : les ordres de Boisberthelot de Beaucours, gouverneur de Mo [...]

  Archives textuelles

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• Le Conseil assemblé pour l'audience ordinaire, le marquis de Beauharnois, gouverneur, a requis avant que l'on ne parlât d'aucune affaire, que la lecture fut faite en plein conseil d'un papier qu'il apportait pour que le Conseil eut à s'y conformer. Le gouverneur ayant insisté à ce que la lecture en fut faite par son secrétaire, M. Dupuy, intendant et «premier président», lui a répliqué que le Conseil n'admettait la présence d'aucun étranger et a fait commandement au dit secrétaire de sortir, lequel en étant sorti, Nicolas Lanoullier, conseiller, a lu le dit écrit conçu en ces termes . . .« nous défendons de la part du Roi aux officiers du Conseil . . . de rendre aucun arrêt sur les matières en question (vacance du siège, chapitre»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mars 1728

  19 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Analyse d'impact réglementaire des mesures envisagées en matière de copropriété sur les particuliers : présentée au ministère de la Justice

  Québec : Ministère de la Justice ; Raymond Chabot Grant Thornton, 2017

  poures administrateurs et officiers d’assemblée .36 Conclusion .39 Glossaire .40 Ministère dea Justice Analyse d’impact réglementaire des mesures envisagées en matière de copropriété sures particuliers Raymond Chabot Grant Thornton & Cie S.E.N.C.R.L. Le 23 octobre 2017 Figures Figure 1 – Schématisation du calcul des dépenses annuelles

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• Comment organiser une assemblée générale extraordinaire de transition?

  Baroni, Gina

  Montréal : SOS Plan de garantie résidentielle, 2022

  de membres (et non des voix !) est maintenu.L’élection des responsables du déroulement de’assemblée Il y aura élection des officiers d’assemblées (président, secrétaire et autres) au début de’assemblée.B o n à s a v o i r Bien que plus rare, certaines déclarations de propriété prévoient que’élection des responsables

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• Rapport et témoignage sur la dernière élection pour le district électoral de Kamouraska : second rapport /

  Ottawa : imprimé par Hunter, Rose et Lemieux, 1868

  .Louis de Kamouraska ;e premier me saisissant pares jambes ete second se ruant sur moi, et des voies de faits sont arrivées immédiatement après queedit Michel LeBel eut dit aux électeurs : il Messieurses électeurs, si’officier-rapporteur ne donne pas de poils 3 Ii partout, il n'y aura pas d'assemblée, (ou il n’y aura point

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• Constitution de l'Association catholique de Lowell, Massachusetts..

  Lowell, Mass. : Imprimée par "l'Etoile", 1940.

  de voix restent sures rangs pour’élection.Les officiers de’Association Catholique sont élus pour un an à’assemblée régulière du mois de décembre.(b) La nomination se fait par bulletin secret, et’élection se fait pare système australien.(ec) Tout candidat aux charges administratives doit savoirire en francais

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