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Liste des résultats de recherche

• Concession par la Compagnie de Beaupré de dix arpents de terre sur la rivière Saint-Laurent, en l'île d'Orléans à Jacques de La Mothe (Lamothe), marchand, étant présentement en la ville de Paris, «désirant s'aller s'habituer audit pays»; la Compagnie de Beaupré signifie par ces présentes lettres vouloir tout faire en son pouvoir pour augmenter la Colonie de la Nouvelle-France par la distribution des terres de l'île d'Orléans

  Orléans, Île d' (L'Île-d'Orléans, Québec). 22 mars 1661

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un extrait du registre des délibérations de la Compagnie de Beaupré

  Archives textuelles

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• Procès de Jean Amaury (Amory), habitant du fief d'Argentay contre Joseph Perrault (Perrot), propriétaire du fief d'Argentay

  Orléans, Île d' (L'Île-d'Orléans, Québec). 20 janvier 1705

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles comprend les causes, moyens et le plaidoyer d'appel de Jean Amory, rédigés par Antoine-Olivier [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  25, région Québec. Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans, Saint-Laurent-de-l'Île-d'Orléans, Saint-Jean-de-l'Île-d'Orléans, Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans

  Montréal (Québec) : Vélo Québec éditions, [2012]

  Livres

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• Rapport des observations et des enjeux soumis dans le cadre des consultations publique et interministérielle : procédure accélérée d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement : projet de reconstruction du pont de l'île-d'Orléans entre Québec et l'Île-d'Orléans par le Ministère des transports : 3220-02-002 / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 21 mai 2021

  Livres

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• Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement pour le projet de reconstruction du pont de l'Île-d'Orléans entre Québec et l'Île-d'Orléans par le Ministère des transports du Québec, (3220-02-002) / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2021

  Directive poura réalisation d’une étude d’impact sur’environnement poure projet de reconstruction du pont de’Île- d’Orléans entre Québec et’Île-d’Orléans pare ministère des Transports du Québec (3220-02-002) PA2.1 Directive Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée para Direction

  Guides et manuels Livres

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• Procès-verbal de prolongation d'une ligne séparant deux terres jusqu'au sud-est du milieu de l'île d'Orléans, en vertu d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec le 26 juin 1753, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, dans la paroisse de Saint-Laurent, seigneurie de l'Île-d'Orléans. La présente pièce concerne directement: Marc Dufresne, habitant de Saint-Laurent; Pierre Moreau, habitant de Saint-Laurent (arpenteur Ignace Plamondon père)

  27 juin 1753 - 30 juin 1753

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres depuis la borne de la grève jusqu'à environ le milieu de l'île d'Orléans, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 2 octobre 1772, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, dans la paroisse de Saint-Laurent, seigneurie de l'Île-d'Orléans. La présente pièce concerne directement: Alexis Dumas; François Audet dit Lapointe (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 novembre 1772

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Ignace Gausselain (Gosselin)

  Archives textuelles

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• Mémoire sur le Plan de conservation de l'Île d'Orléans / Conseil des maires de la MRC de l'Île d'Orléans ; présenté le 24 février 2015 [au] Conseil du patrimoine culturel du Québec

  Sainte-Famille, Québec] : [Conseil des maires de la MRC de l'Île d'Orléans], [2015

  Livres

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'au milieu de l'île d'Orléans, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 17 octobre 1788, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, dans la paroisse de Saint-Laurent, seigneurie de l'Île-d'Orléans. La présente pièce concerne directement: Pierre Boufard (Bouffard); Gabriel Tessier (arpenteur Ignace Plamondon père)

  27 octobre 1788 - 29 octobre 1788

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Julien Jeandreau (Gendreau). Alexandre Beauche (Beaucher, Bau [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres jusqu'au milieu de l'île d'Orléans, par ordre du sieur Collins, ingénieur et arpenteur général de la province de Québec, en date du 2 juin 1767, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, dans la paroisse de la Sainte-Famille, seigneurie de l'Île-d'Orléans. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Prémont; Joseph Drouin Lemaine (arpenteur Ignace Plamondon père)

  15 juin 1767 - 19 juin 1767

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Joseph Fortier, habitant de l'île d'Orléans, à la requête de Jacques Gourdeau, négociant demeurant en l'île d'Orléans, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 18 avril 1746

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 mai 1746 - 13 mai 1746

  13 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier) et Bois [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Jean Prémont (Primont), demeurant à Sainte-Famille, Île d'Orléans, afin que nanti des lettres de provision de l'office de juge qui lui furent accordées par Guillaume Gaillard, seigneur de l'Île d'Orléans, conseiller au Conseil supérieur de Québec, il soit reçu juge et bailli de ladite île

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 février 1713

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce contient la requête de Jean Prémont; une ordonnance pour le renvoi de la requête au procureur du Roi; une requête [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage de l'île d'Orléans de grève en grève, de division de ladite île en deux et de ligne séparant les portions afin de séparer deux terres en profondeur, l'une au nord et l'autre au sud, en vertu d'un ordre du sieur Collins, ingénieur et arpenteur général en la province de Québec, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Jean, seigneurie de l'Île-d'Orléans.

  30 mars 1767 - 3 avril 1767

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de l'île d'Orléans de grève en grève, de division de ladite île en deux et de [...]

  Archives textuelles

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• Le gouvernement du Québec investit près de 800 000 $ dans la restauration du patrimoine immobilier de l’île d’Orléans et dans l’agrandissement de la bibliothèque de Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans

  Patrick Lachance. 2013

  5 éléments. Fonds Ministère du Conseil exécutif

  Saint-Pierre-de-l’Île-d’Orléans, le 10 juillet 2013 – La première ministre du Québec et députée de Charlevoix–Côte-de-Beaupré, [...]

  Photographies

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• Procès-verbal d'examen des eaux d'écoulement sur trois terres, lesquelles eaux causant un tort notable à l'une desdites terres, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, dans la paroisse de la Sainte-Famille, seigneurie de l'Île-d'Orléans.

  7 juillet 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal d'examen des eaux d'écoulement sur trois terres, lesquelles eaux causant un tort notable [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 2 février 1740, dans l'affaire entre Simon Campagna, habitant de l'île d'Orléans, contre Jean-Baptiste Mauvide, chirurgien de l'île d'Orléans

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 mars 1740

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Deux instances de Charles Campagna, major de milice de l'île d'Orléans, du comté du Sud; l'une pour la vente par licitation d'une maison sise à Saint-Laurent, île d'Orléans; l'autre contre Julien Boissy dit LaGrillade, boulanger de Québec, au sujet d'un entente pour la production de biscuits

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 juillet 1730 - 11 mai 1732

  20 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Une certficat de réception de la farine livrée à Julien Bois [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de vérification d'une ligne séparant l'[arrière-fief d']Argentenay d'avec la [seigneurie de l'Île-d'Orléans] dont elle dépend, en travers de l'île [d'Orléans] jusqu'au côté nord. La présente pièce concerne directement: le sieur Barbel, notaire royal en la ville de Québec et seigneur de la seigneurie d'Argentenay; le sieur Gaillard (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 juillet 1739

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de vérification d'une ligne séparant l'[arrière-fief d']Argentenay d'avec la [seigneurie de l'Île-d'Orléans] dont elle dépend, en travers de l'île [d'Orléans] jusqu'au côté nord. La présente pièce concerne directement: le sieur Barbel, notaire royal en la ville de Québec et seigneur de la seigneurie d'Argentenay; le sieur Gaillard (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 juillet 1739

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Contrat de vente par Messire Joseph-Ambroise Gaillard, prêtre chanoine de l'église cathédrale de Notre-Dame de Québec, seigneur primitif du comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), demeurant rue de la Montagne à Québec, au Sieur Jean Movide (Mauvide), négociant demeurant en la paroisse Saint-Jean dudit comté de Saint-Laurent, de toutes les terres et héritages composant les deux paroisses de Saint-Pierre et de Saint-Laurent en l'île d'Orléans, excepté le moulin à eau sis dans cette dernière paroisse, avec l'ensemble des droits seigneuriaux relevant desdites paroisses (Notaires Claude Barolet et Jean-Antoine Saillant de Collégien)

  21 novembre 1752

  9 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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