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• Caisse populaire Saint-Charles de Bellechasse, seigneurie de La Martinière

  1935-1940

  24 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Honfleur, Saint-Charles et Saint-Gervais dans le comté de Bellechasse

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de deux terres situées dans la [seigneurie de La Martinière]. La présente pièce concerne directement: Charles Leclaier (Leclair, Leclerc); Ignace Gagnon (arpenteur Ignace Plamondon père)

  22 juillet 1766

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes de deux terres situées au second rang, dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: Jean Poieré (Poiré, Poirier); Claude Poliquen (Poliquin) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  9 novembre 1754

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: Charles Gezeron (Geseron, Gesseron); François Gezeron (Geseron, Gesseron) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  31 juillet 1783

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage d'une pointe de terre enclavée entre les deux bras de la rivière Boyer jusqu'à la ligne de la seigneurie de Lauzon, laquelle pointe de terre étant située dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: Jacques Copin (Copain) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  9 octobre 1750

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage de trois terres situées [au second rang], dans la [seigneurie de La Martinière]. La présente pièce concerne directement: [Michel] Lecour (Lecours); les héritiers de Charles Carie (Carrier); les héritiers de [Charles] Geseron (Gesseron, Gezeron) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  8 novembre 1754

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• J. Wilfrid Jacques, seigneurie de Beauchamp ou de la Martinière

  1935-1940

  11 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Lauzon dans le comté de Lévis

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• Brevet de confirmation par le Roi en faveur de Claude de Bermen de la Martinière (LaMartinière) de la concession lui ayant été accordée le 5 août 1692 par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er mars 1693

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Aveu et dénombrement de Louis-Claude de Berment (Bermen), écuyer, sieur de Lamartinière (La Martinière), enseigne en second d'une compagnie du détachement de la Marine en Nouvelle-France, fils aîné de feu Claude de Bermen, de son vivant écuyer, sieur de Lamartinière (La Martinière), pour le fief et seigneurie de Lamartinière (La Martinière)

  22 janvier 1724

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de la profondeur de la seconde concession, au sud-est de la rivière Boyer, dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: le sieur Freser (Fraser), écuyer, juge de paix de Sa Majesté, seigneur de la seigneurie de La Martinière; Jean Trahan; Étienne Trahan; Étienne Lacase (Lacasse); Jean-Charles Gauselin (Gosselin) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  26 août 1766

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne entre les terres du premier rang de la seigneurie de La Martinière et celles non concédées du second rang sur le bord du fleuve Saint-Laurent. La présente pièce concerne directement: Louis-Claude de Bermen, écuyer, seigneur de La Martinière (LaMartinière), officier dans les troupes de la Nouvelle-France (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 novembre 1725

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Louis-Claude de Berment (Bermen), écuyer, sieur de Lamartinière (La Martinière), enseigne en second d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine en Nouvelle-France, pour le fief et seigneurie de Lamartinière (La Martinière), concédé à feu son père

  20 janvier 1724

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de borne séparant deux terres situées près du chemin du Roi dans la seigneurie de Beauchamp (seigneurie de La Martinière). La présente pièce concerne directement: Alexandre Frezer (Fraser), écuyer, juge de paix, seigneur de la seigneurie de Beauchamp; Joachim Bernier (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 2 septembre 1769

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean-Baptiste Gourdos (Gourdeau)

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de dix terres depuis la ligne qui sépare la seigneurie de La Martinière de la seigneurie de Livaudière, lesquelles terres étant situées à la deuxième concession, au-sud est de la rivière Boyer et au nord-est de la seigneurie de Lauzon, dans la seigneurie de La Martinière, au sud de la seigneurie de Vitré.

  17 mars 1750

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de dix terres depuis la ligne qui sépare la seigneurie de L [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes d'une terre située jusqu'au bord de la rivière Boyer, près du chemin du Roi, dans la paroisse Saint-Charles, seigneurie de Beauchamp (seigneurie de La Martinière). La présente pièce concerne directement: Joseph Guilmet (Guillemet, Guillemette) (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 13 juillet 1772 - 21 juillet 1772

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Alexandre Frezer (Fraser), seigneur de la seigneurie de Beauc [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres situées au troisième rang, dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: Antoine Frélié; Georges Bouche (Boucher) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  22 juin 1763

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: François Gauselin (Gosselin)

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de cession de terrain et de ligne et borne séparant deux terres situées sur une pointe de terre entre les fourches de la rivière Boyer, ladite pointe étant nommée l'Île, dans la paroisse Saint-Charles, seigneurie de Beauchamp (seigneurie de La Martinière). La présente pièce concerne directement: Charles Racine; Alexandre Frezer (Fraser) (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 18 juillet 1772

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées dans la [seigneurie de La Martinière]. La présente pièce concerne directement: Pierre Billodo (Bilodeau); Joachim Mersier (Mercier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  22 juillet 1766

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Lepage

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de deux terres situées au sud-est de la rivière Boyer, dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: Jacques Leclaier (Leclair, Leclerc); René Pelcha (Pelchat) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  22 juillet 1766

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Joseph Laviolet (Laviolette); Claude Poliquien (Poliquin)

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres à commencer à la ligne qui sépare la seigneurie de Lauzon de la seigneurie de La Martinière, lesquelles terres étant situées au nord-est de la seigneurie de Lauzon, sur le bras du sud de la rivière Boyer, au sud-est de ladite rivière Boyer, dans la seigneurie de La Martinière. La présente pièce concerne directement: Joseph Lepage; Pierre Labrecque (arpenteur Ignace Plamondon père)

  13 mars 1750

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jacques Copin, huissier royal de la côte du Sud

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