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Liste des résultats de recherche

• Programme de financement en habitation / Société d'habitation Québec

  Québec] : [Société d'habitation du Québec], 17 août 2022

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• Suivi des remboursements et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal / rapport de la Commission du logement social réalisé dans le cadre de son mandat permanent

  Montréal (Québec) : Communauté métropolitaine de Montréal, 7 mai 2018

  n M 15 RAPPORT DE LA COMMISSION DU LOGEMENT SOCIAL SUIVI DES REMBOURSEMENTS ET DES PROGRAMMES SOUTENUS PAR LA CMM 1.3 REMBOURSEMENTS ACCÈSLOGIS Depuis sa création en 1997,es projets AccèsLogis sont initiés par une coopérative d’habitation, un OBNL, une société acheteuse à but nonucratif ou un office d’habitation.Le

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• Programme accèslogis Québec information générale

  Québec] : Société d'habitation Québec, 2003

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• Recommandations de la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre des consultations menées par le gouvernement du Canada relatives au logement social et abordable

  Montréal] : Communauté métropolitaine de Montréal, 3 novembre 2016

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• Recommandations de la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre de la consultation Vers une nouvelle approche d'intervention en habitation menée par le gouvernement du Québec

  Montréal] : Communauté métropolitaine de Montréal, 3 novembre 2016

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• Solutions pour faciliter la réalisation de projets AccèsLogis sur le territoire du Grand Montréal : rapport de consultation de la Commission du logement social

  Montréal : Communauté métropolitaine de Montréal, 2009

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• Rapport : Communauté métropolitaine de Montréal : expertise coûts de réalisation/projets Accèslogis et logement abordable Québec (volet social et communautaire)

  Montréal : Communauté métropolitaine de Montréal ; Raymond Chabot Grant Thornton, 2008

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• L'ajout de l'écofiscalité dans la diversification des sources de revenus du budget de Montréal : mémoire présenté à la Commission sur les Finances et l'Administration de la ville de Montréal en vue de la consultation prébudgétaire 2024

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2023

  municipale) et dea taxation des logements vacants qui est proposée danse présent document.Laoi dea fiscalité municipale (LFM) devra être modifiée pour permettrea mise en place du programme.L’aide au secteur coopératif de’habitation ou aux OSBL d’habitation Le secteur du logement coopératif ou social doit être aidé

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• Les coopératives d'habitation au Québec Direction des coopératives du MDEIE

  Édition 2005

  Québec : Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation], 2006-

  Nombre de projets réalisés pares coopératives en activité, selona région, au 31 décembre 2005 .22 Tableau 6 Nombre de logements, selona source d’aide gouvernementale, au 31 décembre 2005 .23 Tableau 7 Nombre de logements par programme d’aide, selona région, au 31 décembre 2005 .24 Tableau 8 Nombre de ménages

  Publications en série

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• Les coopératives d'habitation locative inactives au... [préparé par la Direction des coopératives du MDERR]

  inactives au 30 avril 2006 | Les coopératives d'habitation au Québec (Supplément 2006)

  Québec : Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation Québec], 2007

  inactives au 30 avril 2006, par région (réajusté).9 Tableau 3A Nombre de logements par programme d’aide, selona région, au 30 avril 2006 .11 Tableau 3B Nombre de logements par programme d’aide, selona région, au 30 avril 2006 (réajusté).12 Graphique 1 Distribution des coopératives inactives au 30 avril 2006, selon’année

  Publications en série

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• L'action gouvernementale en habitation orientations et plan d'action

  Québec] : Société d'habitation du Québec, 2001

  physiques ou des services spécialisés requis pour que cette personne puisse vivre normalement dans son logement; • d’une offre insuffisante, dansa région où vite ménage, de logements répondant aux critères de taille et de qualité adéquats, à coût abordable.Pour venir en aide à ces ménages,’État a développé, au fil

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• Relations

  novembre 1991, Novembre

  Montréal, Canada : École sociale populaire, 1941-

  Montréal, Canada : un groupe de Pères de la Compagnie de Jésus

  Montréal : Éditions Bellarmin

  Montréal : Centre justice et foi

  (sa capacité d\u2019épargner), viendrait déterminere montant des droits d\u2019occupation de tels logements.Advenant un retrait prolongé ou définitif de\u2019État de ses programmes d\u2019aide aux coopératives d\u2019habitation, on pourrait donc assister à une polarisation des revenus requis pour accéder au logement

  Revues

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• Le nouveau clairon

  28 décembre 1983, mercredi 28 décembre 1983

  Saint-Hyacinthe : Cie d'imprimerie et comptabilité de Saint-Hyacinthe, 1971-1990

  Les Coopératives d’habitation de La Concorde et Jolibourg achèteront et remettront en état respectivement quatre unités de logement situées au 1005-1011, rue Saint-Amand et deux unités de logement situées au 2221-2229, rue Moreau à Saint-Hyacinthe, grâce à’aide du gouvernement fédéral.L'annonce en a été faite aujourd’huie 21

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• Inventaire des programmes provinciaux et territoriaux en habitation au Canada [réalisé par Yvon Chouinard et Robert Gagnon]

  Chouinard, Yvon

  Québec ; Montréal : Société d'habitation du Québec, 2007

  a population autochtone hors réserve) et à des coopératives poura construction,’acquisition,a remise en état,a conversion et’exploitation d’ensembles de logementsocatifs.Oui 43 Programmes poures sans-abri oues personnes en besoin d’hébergement Programme d’amélioration de’habitat Ce programme fournit une aide

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• L'habitation et le logement social et communautaire en Mauricie: portrait de la situation et mobilisation des connaissances: état de la situation du logement social et communautaire en Mauricie

  Milot, Stéphanie

  Trois-Rivières : Centre de recherche sociale appliquée, 2024

  , propriétaire privé).14 État dea situation du logement social et communautaire en Mauricie Le tableau 1 présente un tour d’horizon des programmes et mesures publiques en matière de logement social, communautaire et abordable offerts pare gouvernement du Québec.Ceux- ci peuvent être des programmes d’aide àa pierre

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• Le Canada français

  29 mars 1989, Cahier 2

  Saint-Jean d'Iberville, 1893-

  à tien quande revenu atteintes 33,000.Les propriétaires admissibles au programme d'aide àa remise en état des logements pour personnes handicapées peuvent également'être au programme - propriétaire occupant et au programme -ocataire.a Programme de logement Le but de ce programme de logement coopératif, administré para SCHL

  Journaux

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• Rapport annuel de gestion... Société d'habitation du Québec

  2014-2015

  Québec : la Société], 2003-

  Cible au moins 5 d’ici 2016 deS partenariatS fructueux 1.1 Accroître’offre de logements abordables nombre de logements abordablesivrés Cibles 2011-2012 : 2 500  2012-2016 : 2 500 par année nombre de logements privés, coopératifs et sociauxivrés au nunavik Cible 840 d’ici 2016  1.2 Améliorer’état des logements

  Rapports annuels Publications en série

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• Pauvreté et droit au logement en toute égalité : une approche systémique étude / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Muriel Garon]

  Montréal] : la Commission, 2002

  ete supplément auoyer.58 • Les demandes contradictoires des propriétaires de logementsocatifs: non-intervention/intervention.60 • Pour conclure: droits et obligations .62 2.4 La contribution de'État.63 2.4.1 Les mesures sociales privilégiées actuellement pour s'attaquer à ces problèmes.64 • L'aide non-transférable .64

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• Note d'intervention de l'IRÉC

  No 18 | Mai | 2012

  Montréal : Institut de recherche en économie contemporaine (IRÉC), 2010-

  es rénovations.En plus, ils n’auront plus de subventions pour’aide au logement.Par exemple,es coopératives d’habitation touchent annuellement environ 42 M des agences gouvernementales, soit près de 30 % deeurs revenus.De cette somme, plus de 8,7 M s’exerce au titre dea mission de Supplément auoyer.Au sein

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• Le Courrier de St-Hyacinthe

  28 décembre 1983, Cahier A

  Saint-Hyacinthe : Lussier & frères, 1853-

  que ga- rantita SCHL.La société fédérale a aussi remis 20 000 poura coopérative La Concorde et 10 000 poura coopérative Jolibourg aux fins du programme d\u2019aide àa remise en état des logements.Les subventions du gouvernement pourront atteindre, annuellement, aussi 14 100 pour La Concorde et 7 600

  Journaux

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