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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) des défunts Joseph Bricaut dit Lamarche [Joseph Bricault Lamarche] et Marie Josèphe Gibeau

  10 juillet 1797

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) de défunt Joseph Bricot dit Lamarche [Joseph Bricault Lamarche] et de Marie Josèphe Gibeau

  1 février 1796

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) des défunts Joseph Bricot dit Lamarche [Joseph Bricault] et Marie Anne Lacroix

  1 février 1796

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête de Joseph Lamarche fils, comparaissant par Joseph Lamarche, son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 juillet 1732

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Lamarche fils, demeurant en la seigneurie de Bécancour, com [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marguerite Bric[ault] Lamarche et Joseph Galipeau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 31 janvier 1783

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Insinuation de la donation portée au contrat de mariage entre Joseph Douvier Lamarche et Marie Josèphe Laperche

  Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Montréal. 5 janvier 1762 [5 janvier 1763 ?]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) des défunts Joseph Bricaut [Joseph Bricault Lamarche] et Marie Josèphe Gibeau - Administration tutélaire

  11 juillet 1797

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Joseph-H.-Stanislas Lamarche

  1896-1918

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Comprend un document de grand format accompagnant l’acte suivant :N⁰ 1461 (26 août 1905 -- Vente par Evélina Mercier, épouse s [...]

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• Joseph Bricaut dit Lamarche, fils

  4 juin 1797

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une commission pour Joseph Bricault dit Lamarche: sergent 3e compagnie de milice, Pointe-aux-Trembles [...]

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• Commission de Joseph Bricaut dit Lamarche

  [Vers 1735]

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une commission d'enseigne de milice, signée Beauharnois pour Joseph Bricaut dit Lamarche

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• Joseph-Ol. Bricault dit Lamarche

  1865-1908

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Joliette. Greffes de notaires

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Toussaint Périnau Lamarche et de Marie Josèphe Cusson

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 avril 1759

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Lamarche et de feue Françoise Florent (Florent dit Leclerc)

  25 octobre 1748

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Instance impliquant Joseph Baudry (Beaudry) fils, sieur Lamarche, comparaissant par Joseph Baudry (Beaudry), son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 15 septembre 1732

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance impliquant Joseph Baudry (Beaudry) fils, sieur Lamarche, demeurant à [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Josèphe Laperche et de Joseph Douvie[r] Lamarche

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 16 février 1785

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui condamne Michel Baret (Barette), Joseph Baret, Joseph Corbin, Jean-Baptiste Baumier (Beaumier), Michel Bellerive, Jean-Baptiste Lamarche, Joseph Raux (Rho), et Catherine Petit, habitants de Bécancour, à tenir feu et lieu d'ici à un an sinon il sera procédé à réunir leurs terres au domaine du sieur Legardeur de Croisille (de Repentigny), capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine, seigneur de Bécancour

  Hocquart, Gilles. 24 février 1742

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Joseph Bricault Lamarche et Marie Anne Lacroix

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 18 mai 1789

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Comparution de François Bigot, tuteur des enfants mineurs issus de son mariage avec feue Josèphe Lamarche et avec feue Françoise Florent, qui a fait venir Maurice Cardin, subrogé tuteur des mineurs...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 janvier 1749

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de François Bigot, tuteur des enfants mineurs issus de son mariag [...]

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• Tutelle de l'enfant mineur de feu Joseph Bricau[lt] Lamarche et de Marie Anne Lacroix

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 27 mars 1789

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Josèphe Bric[ault] Lamarche et Denis Archambault

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 21 février 1782

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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