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Liste des résultats de recherche

• Certificat de baptême de Marie-Madeleine Chorel, fille de François Chorel et Anne Aubuchon

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 août 1753

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration paroissiale est composé de l'extrait des registres de la paroisse de la Visitation de Champlain ce [...]

  Archives textuelles

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• Liste des mariages faits au Fort Saint-Fréderic entre les années 1732 et 1760

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1732

  12 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration paroissiale est composé des copies abrégées manuscrites récentes des mariages faits au Fort Saint- [...]

  Archives textuelles

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• Copie d'une lettre de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (non signée) adressée à W. Lindsay, habitant de Charlesbourg, lui signifiant qu'il peut faire usage du banc de l'église de la paroisse de Charlesbourg qui appartient à l'Ordre des Jésuites

  1er septembre 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Collation du baptistère de feu Pierre Guay [Gastonguay], fils de Pierre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 juillet 1760

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration paroissiale est composé de la collation du baptistère daté du 27 novembre 1729 de feu Pierre Guay [...]

  Archives textuelles

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• Permission de l'évêque de Québec pour tenir une fondation d'une messe basse et une messe des morts au curé et aux marguilliers de la paroisse de L'Assomption pour Pierre Martel et monsieur Bailleul

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 juillet 1751 - 1 mars 1752

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration paroissiale est composé des pièces suivantes : la petite note écrite par l'évêque de Québec comme [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Charles Dion, habitant de la Petite-Rivière, paroisse de l'Ancienne-Lorette, fils de feu Pierre Dion, à l'effet que Joseph Dion, son frère et tuteur, refuserait de lui rendre compte de l'administration qu'il a eu de sa personne et de ses biens; demandant l'assignation de Joseph Dion, en sa qualité de tuteur, pour le voir condamner à rendre compte au suppliant de sa tutelle, et à payer le reliquat dudit compte, ainsi que les intérêts et dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 juillet 1746

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• Requête de Marie-Geneviève Lefebvre, fille de Jean Lefebvre et de feue Marie Crête (Creste), de la paroisse de Beauport, demandant des lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge, pour avoir l'administration et la jouissance des biens de la succession de sa mère

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 avril 1726

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Lettre de [William] Lindsay, habitant de Charlesbourg, à Lewis Foy, écuyer et membre de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, qui demande de pouvoir occuper un banc de l'église de la paroisse de Charlesbourg qui appartient à l'Ordre des Jésuites

  28 mai 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de George Ryland [secrétaire de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites] à un destinataire inconnu qui permet, au nom de la commission, à Lindsay et ses filles de faire usage du banc de l'église de la paroisse de Charlesbourg qui appartient l'Ordre des Jésuites

  29 août 1821

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Certificat de naissance de Jean-Baptiste Joseph Tisson, fils de F.J. Tisson, marchand, et de Jeanne-Françoise Colley

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 janvier 1757

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration paroissiale est composé de la photocopie de la certification d'un extrait de naissance de Jean-Bap [...]

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• Requête de Gabriel Boutin, habitant de la paroisse de l'Ancienne-Lorette, veuf en premières noces de Marie-Catherine Auclair, et tuteur à Marie-Josèphe Boutin, sa fille; à l'effet qu'il aurait été condamné par sentence à rendre compte de la gestion et de l'administration qu'il a eu de la personne et des biens de ladite feue Marie-Josèphe Boutin à son gendre, Pierre Boivin, au nom et comme tuteur des enfants mineurs issus de son mariage avec ladite feu Boutin; lesdits comptes le présentant comme débiteur dudit Boivin d'une somme de 130 livres pour le reste du reliquat du compte; demandant l'assignation de Jacques Drolet, son débiteur, pour le voir condamner à restituer au suppliant la somme de 62 livres

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 mars 1744

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• À la requête de Jean-Baptiste Soulard, majeur de 25 ans acccomplis, habitant de la seigneurie de Maure, paroisse de Saint-Augustin, assignation de Nicolas Riopel, tuteur dudit Soulard, aussi habitant de ladite seigneurie de Maure, paroisse de l'Ancienne-Lorette, afin qu'il rende compte de la gestion et de l'administration des biens de feue Barbe Garneau, mère du requérant, et, par les mêmes voies, qu'il paie le reliquat dudit compte et rende tous les papiers et titres, sans fraude

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 juin 1744

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Lettre de Lewis Foy, inspecteur visiteur de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, aux membres de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, concernant les contrats de concession pour le paiement des cens et rentes des censitaires suivants : Charles Parent (Parant), Paul Rinville (Rainville) de la paroisse de Beauport et Louis Laplante (La Plante) du franc-aleu de Saint-Nicholas (Saint-Nicolas)

  21 novembre 1820

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Remarques de Lewis [Louis] Foy [secrétaire des commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites] à la suite de la visite de l'inspecteur à propos de la ligne qui doit déterminer les limites des terrains accordés par la fabrique de la paroisse de Notre-Dame

  Juillet 1820

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Requête de Joseph Shea et John Shea, de la paroisse de Valcartier, adressée aux commissaires de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites; pour l'obtention des lots 5 et 6 dans la cinquième concession de Valcartier dans la seigneurie de Saint-Gabriel

  7 février 1826

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Attestation de bonne moeurs pour le couple Amable Brugière et Catherine Lardoise par J. Letessier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 juillet 1734

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile se compose de la pièce suivante : le certificat de J. Letessier, prêtre missionnaire de Sai [...]

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• Règlement de la succession de Louis Émery dit Coderre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 avril 1708

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : l'inventaire après décès des biens de Louis Émery di [...]

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• Certificat de Jean-Baptiste Lacoudray, curé missionnaire de Varennes, à l'effet qu'il n'existe aucune trace dans les registres de la paroisse de Joseph, enfant présumé de feu Jacques Lussier et Marie Sénécal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 février 1752

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé du certificat signé par le curé missionnaire de Varennes, Lacoudray, à l'ef [...]

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• Déclaration relative à la vente d'une terre située à la côte Sainte-Catherine, paroisse de Laprairie-de-la-Madeleine, à Laurent Lefebvre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 août 1725

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire contient la déclaration par Catherine Cusson, épouse du maître armurier Jacques Thibier [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de Jean Baptiste Roy et de feu Françoise Robillard, habitants de Pointe-Claire et inventaire des biens de ladite communauté

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 décembre 1738 - 13 mars 1739

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Jean Baptiste Roy pour faire l'inventa [...]

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