84068 résultats

Liste des résultats de recherche

• Tutelle aux mineurs de Joseph Lemay, habitant, de Lotbinière, et de feue Marie-Josèphe Hamel

  30 janvier 1750

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçu de Joseph Lemay, Saint-Louis de Lotbinière

  29 juin 1811

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Montant reçu par le seigneur pour avoir amené l’eau au moulin à farine de la seigneurie

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçu de Joseph Lemay, Saint-Louis de Lotbinière

  21 février 1811

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Montant reçu par le seigneur pour avoir travaillé à amener l’eau au moulin à farine de la seigneurie

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui, dans la cause entre Pierre, Jean-Baptiste et Jean Lemay, frères, de Lotbinière, ce dernier comme tuteur de François Lemay, son frère mineur, et Ignace Lemay père et Joseph Lemay, son fils, condamne Joseph Lemay à payer aux demandeurs la somme de 490 livres, 19 sols, 6 deniers

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 janvier 1732

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cause impliquant Charles Levrard et Joseph Lemay dit Poudrier

  1766

  48 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Pierre Dauphin contre Joseph Lemay dit Poudrier, habitant de Lotbinière

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 novembre 1755 - 20 décembre 1755

  18 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un exploit d'assignation audit Poudrier; deux ext [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Jean Baptiste Baudet, Jean Baptiste Gatien, prêtre et curé de la paroisse de Saint-Louis-de-Terrebonne, Joseph Lemay, Joseph L'Heureux, Augustin Poudrier et Magdeleine Tousignan, d'un emplacement situé au 1er Rang de la concession de la seigneurie de Monsieur de Chartier de Lotbinière

  5 mars 1774-14 mars 1774

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne que le grand voyer se rendra à Lotbinière afin de vérifier sommairement les faits respectifs des parties contenus dans l'écrit de griefs de l'appelant, dans la cause entre Jean-Pierre Lemay et Jean-Baptiste Lemay, contre Joseph Lemay, tous trois habitants de Lotbinière

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 août 1731

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Note concernant Esdras Hamel, Homère Lemay, Andronique Hamel et Joseph Hamel

  [17-?]-[19-?]

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui accorde défaut à Pierre, Jean-Baptiste et Jean Lemay, de Lotbinière, le dit Jean Lemay comme tuteur de François Lemay, son frère, contre Joseph Lemay, aussi de Lotbinière, défendeur et défaillant, faute d'être comparu

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er octobre 1731

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Expertise des immeubles de la communauté de Joseph Lemay et sa défunte épouse en première noce, Marie Lecomte

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 octobre 1747

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la copie secondaire d'un procès-verbal rédigé par le notaire Gervais Hod [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie Lecompte [Lavimodière] et de Joseph Lemay [Delorme] - Administration tutélaire

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 décembre 1747

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Louis Fremont, d'une part, et Joseph Lemay dit Poudrier, d'autre part

  6 février 1767 au 6 août 1767

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un exploit de saisie contre Joseph Lema [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Plaidoyer de Joseph Lemay, habitant de Lotbinière, contre ses frères qui l'accusent de chercher chicane. Signification auxdits frères

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1732

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Copie d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec signée Dubreuil fils

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de concession de terre par le seigneur Eustache Chartier de Lotbinière aux héritiers de Joseph Lemay dit Delorme

  26 juin 1725

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que Jean-Baptiste Lemay, habitant de Lotbinière, sera entendu en personne dans sa cause contre Joseph Lemay Poudrier, habitant de Lotbinière

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 mars 1746

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 2 août 1737, dans la cause entre Joseph Lemay, boucher de Lotbinière, contre Noël Bacon, habitant de la Rivière-du-Sud. Joseph Lemay est condamné à 3 livres d'amende pour son « fol appel »

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 septembre 1737

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Bernard Guynot (Guinot) dit Laroze (Larose), marchand de la ville de Québec, d'une part, et Joseph Lemay dit Poudrier fils, habitant de Sainte-Croix, au nom et comme curateur à la succession vacante de feu Joseph Lemay dit Poudrier, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 405 shillings courants de la province de Québec, en capital, sans préjudice des intérêts, pour les marchandises fournies et livrées audit défunt Joseph Lemay et à ses enfants

  24 janvier 1771 - 12 février 1771

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Bernard Guynot (Guinot) [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Inventaire de la communauté de biens entre Mathurin Le May (Lemay) et Josèphe Bourbault (Bourbeau) passée devant maître Guyart de Fleury, notaire. Le Conseil ordonne que l'inventaire demeurera clos et arrêté

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 3 octobre 1761

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Comparution de Joseph Lemay, habitant de Lotbinière, lequel a déclaré être parti dudit lieu en carriole, d'une distance de 15 lieues, le (sans date) et être arrivé le 21 mars 1757, afin de suivre l'assignation qu'il a fait donné à Joseph Hamel, habitant des Trois-Rivières, Signé Joseph Lemay

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 mars 1757

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail