82255 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  L'Infographik : une liberté d'expression créative !

  Geoffroy, Lynda

  Saint-Eustache : AIG éditions, 2021

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• Consultation sur place seulement

  24-5064G - Bell: carte LaPuce - Liberté d'expression

  2004

  6 éléments. Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Humour et liberté d'expression : les langages de l'humour / Mira Falardeau

  Falardeau, Mira, 1948- auteur

  Québec, Québec] : Presses de l'Université Laval, [2015

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• La protection des sources journalistiques intrinsèquement liée à la vitalité de la liberté d'expression et son corollaire la liberté de presse : mémoire

  Montréal : Commission d’enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques ; Fédération nationale des communications (CSN), 2017

  COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA PROTECTION DE LA CONFIDENTIALITÉ DES SOURCES JOURNALISTIQUES MÉMOIRE La protection des sources journalistiques intrinsèquementiée àa vitalité dea liberté d’expression et son corollairea liberté de presse Bref survol

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• Masques, permis et liberté d'expression à Montréal : position de la ligue des droits et libertés soumise au comité de la sécurité publique de la ville de Montréal

  Montréal : Ligue des droits et libertés, 2012

    MASQUES, PERMIS   ET LIBERTÉ D’EXPRESSION À MONTRÉAL                      POSITION DE LA LIGUE DES DROITS ET LIBERTÉS  SOUMISE AU COMITÉ DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE LA  VILLE DE MONTRÉAL      10 avril 2012  2 MASQUES, PERMIS   ET LIBERTÉ D’EXPRESSION À MONTRÉAL  POSITION DE LA LIGUE DES DROITS ET LIBERTÉS  SOUMISE

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• Les obligations professionnelles et déontologiques à l'ère de la COVID-19: quelle liberté d'expression pour les professionnels?

  Montréal : Conseil interprofessionnel du Québec, 2021

  LES OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES ET DÉONTOLOGIQUES À L’ÈRE DE LA COVID-19 : QUELLE LIBERTÉ D’EXPRESSION POUR LES PROFESSIONNELS ?Le 25 mai 2021 2 Me Christiane BRIZARD, avocate, médiatrice, C.OCPAQ Me Victoria LEMIEUX BROWN, avocate Me Guillaume François LAROUCHE, avocat1 Le cabinet Langlois remerciee Conseil

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• Consultation sur place seulement

  Identité, "race", liberté d'expression : perspectives critiques sur certains débats qui fracturent la gauche / sous la direction de Rachad Antonius, Normand Baillargeon

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2021

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• Consultation sur place seulement

  Les brutes et la punaise : les radios-poubelles, la liberté d'expression et le commerce des injures / Dominique Payette

  Payette, Dominique, 1954- auteur

  Montréal, Qc : Lux éditeur, [2019]

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• La liberté d'expression des citoyens et organismes de bienfaisance canadiens : vers une refonte de la loi encadrant les organismes ayant le statut de bienfaisance

  Montréal : Équiterre, 2016

  LA LIBERTÉ D’EXPRESSION DES CITOYENS ET ORGANISMES DE BIENFAISANCE CANADIENS Mémoire déposé par Équiterre danse cadre dea consultation de’Agence du revenu du Canada sures activités politiques des organismes de bienfaisance Décembre 2016 Vers une refonte deaoi encadrantes organismes ayante statut

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• «J'me laisserai pas traiter de pasto attardé, de géniteur taré, de vieille sacoche!!» «Wow là!! Tu veux en faire un refoulé? Enseigne-lui plutôt le respect de la liberté d'expression.»

  Raoul Hunter. 5 février 1982

  Fonds Raoul Hunter

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• Consultation sur place seulement

  Dialogues démocratiques en Amérique latine : la liberté d'expression comme droit d'accès à l'espace public / Jonas-Sébastien Beaudry ; préface de Louise Arbour

  Beaudry, Jonas-Sébastien

  Québec : Presses de l'Université Laval, [2008]

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• L'exercice de la liberté d'expression sur une propriété privée le cas des centres commerciaux / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Pierre Bosset]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat. 2.113.3.5 L'EXERCICE DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION SUR UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE: LE CAS DES CENTRES COMMERCIAUX Août 1992 2 Document adopté àa 370e séance dea Commission, tenuee 27 août 1992, par sa résolution COM-370-6-1.1 Me André Labonté Secrétaire dea Commission Recherche et rédaction : Me Pierre

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• Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l'utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d'expression et la participation des citoyens aux débats publics

  Québec : Ministère de la Justice, 2013

  Prévenir’utilisation abusive des tribunaux et favorisere respect dea liberté d’expression eta participation des citoyens aux débats publics Rapport sura mise en œuvre dea Loi modifiante Code de procédure civile pour prévenir’utilisation abusive des tribunaux et favorisere respect dea liberté

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• Obligation de parler français sur les lieux de l'école : conflits possibles avec la liberté d'expression avis sur un projet de politique de la langue déposé récemment par la C.E.C.M. / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Pierre Bosset]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat.2.113.3.3 OBLIGATION DE PARLER FRANÇAIS SUR LES LIEUX DE L'ÉCOLE: CONFLITS POSSIBLES AVEC LA LIBERTÉ D'EXPRESSION Avis sur un projet de politique deaangue déposé récemment para C.E.C.M.Avril 1990 2 Recherche et rédaction : Me Pierre Bosset, conseiller juridique Direction dea recherche Traitement de texte

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• Encadrer les poursuites-baillons, une réforme qui s'imposait : avis présenté à la Commission des institutions concernant les consultations particulières et les auditions publiques dans le cadre de l'étude du projet de loi no 99, Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l'utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d'expression et la participation des citoyens aux débats publics

  Montréal : Secrétariat intersyndical des services publics (SISP), 2008

  des tribunaux et favorisere respect dea liberté d'expression et a participation des citoyens aux débats publics Pare Secrétariat intersyndical des services publics (SISP) Octobre 2008 http://sisp.qc.net/ Le SISP regroupe 300 000 membres, issus de cinq organisations syndicales (CSQ, FIQ, SFPQ, APTS

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• Consultation sur place seulement

  La poésie comme expérience / sous la direction de Claude Lévesque

  Montréal] : Hurtubise, ©2009

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• Judges and the media Guy Gagnon

  Gagnon, Guy, 1953-

  Québec] : Cour du Québec, 2008

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• Les juges et les médias Guy Gagnon

  Gagnon, Guy, 1953-

  Québec] : Cour du Québec, 2008

  sont soumis à un devoir de réserve qui tempère grandementeur liberté d'expression.Le devoir de réserve impose au juge de s'abstenir de s'exprimer publiquement sur des sujets qui pourraient éventuellement être source deitige dont il serait susceptible d'être saisi, tel quees questions d'ordre politique et social,es sujets

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• Les restrictions à la liberté de réunion pacifique dans le cadre de la réglementation municipale Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Michel Coutu]

  Montréal] : la Commission, 2002

  des droits et libertés dea personne, il faut vérifier sies règles susmentionnées portent ou non atteinte àa liberté de réunion pacifique et àa liberté d’expression (art.3 dea Charte)5.La liberté de réunion pacifique est garantie, en droit international, para Déclaration universelle des droits de’homme (art.20

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• Consultation sur place seulement

  Procès verbal / Valérie Lefebvre-Faucher

  Lefebvre-Faucher, Valérie, 1979- auteur

  Montréal (Québec) : Écosociété, [2019]

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