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• Consultation sur place seulement

  24-4140G - Élections Canada - Page couverture de la brochure «Voter nom ne figure peut-être pas sur la liste électorale fédérale»

  2004

  3 éléments. Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Archives textuelles

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• La confidentialité de la liste électorale municipale : guide à l'intention des personnes candidates, des partis politiques autorisés et des équipes reconnues / Élections Québec

  Québec] : [Directeur général des élections], [2021

  D G E- 10 04 .2 -V F (2 1- 08 ) Guide à’intention des personnes candidates, des partis politiques autorisés et des équipes reconnues LA CONFIDENTIALITÉ DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE 2 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION .3 CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LA LISTE ÉLECTORALE .4 COMMUNICATION

  Guides et manuels Livres

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• Je peux m'inscrire sur la liste électorale et voter sans me déplacer? élections... : un dépliant explicatif...

  Sainte-Foy] : Directeur général des élections du Québec, 2003

  Affiches

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• Liste des organismes par circonscriptions électorales

  4 mars 2008

  Montréal : Ministère de l'immigration et des communautés culturelles], 2008

  LISTE DES ORGANISMES PAR CIRCONSCRIPTIONS ÉLECTORALES 4 mars 2008 Liste des organismes par circonscriptions électorales Anjou Programme d'accompagnement des nouveaux arrivants Carrefour solidarité Anjou 8330, avenue Chénier, salle 11 Anjou, Québec H1K 2B6 514 355-4417 Courriel : carrefoursolidarite

  Publications en série

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• Partis politiques et protection des renseignements personnels : exposé de la situation québécoise, perspectives comparées et recommandations

  Québec, Québec] : Élections Québec, [2019

  Luxembourg .68 6 .5 Suisse .71 6 .6 Royaume-Uni .76 6 .7 Synthèse .78 7 Enjeux et recommandations .81 7 .1 Les enjeux .81 7 .2 Adoption d’un cadreégislatif général en matière de protection des renseignements personnels .89 7 .3 Révision desois électorales .92 Conclusion .97 Annexe 1 Liste des recommandations du directeur

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• Élections municipales de novembre 2005 : rapport d'évaluation des nouveaux mécanismes de votation

  Annexes

  Québec : Directeur général des élections du Québec. Service information, 2006

  sélectionné par’électeur pour un même poste 2 SYSTÈMES DE VOTATION ÉLECTRONIQUE (TERMINAUX DE VOT ATION) Système de votation électronique : ensemble d’appareils constitué : • d’un ordinateur comportant en mémoirea liste électorale et servant àa préparation des cartes électroniques de votation,e cas échéant • d’unecteur

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• Élections municipales de novembre 2005 : rapport d'évaluation des nouveaux mécanismes de votation

  Document principal

  Québec : Directeur général des élections du Québec. Service information, 2006

  Perfas-MV.197 Le système Votex .201 Les listes électorales informatisées.204 4.Les principaux problèmes survenus à’occasion des élections municipales de novembre 2005 .209 Problèmes particuliers aux urnes électroniques .214 Problèmes particuliers aux terminaux de votation .215 Les constats etes recommandations.217 1

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• 28 avril 1980

  Jean-Yves Létourneau. 28 avril 1980

  2 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier porte sur l'ouverture du premier marché ABC de la chaîne Dominion à Lachine et sur un bureau de révision des listes [...]

  Photographies

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• 11 octobre 1973

  Pierre McCann. 11 octobre 1973

  7 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier concerne le bureau de révision des listes électorales Crémazie, au 9900 rue Curotte

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• 30 mars 1970

  Robert Nadon. 30 mars 1970

  6 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier porte sur les reportages intitulés : Un homme regarde une liste électorale ; Enfants à Pâques ; Lutte au Forum de M [...]

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• Les modifications proposées à la Loi sur les élections scolaires : rapport

  Québec : Directeur général des élections du Québec. Service information, 2010

  • L’avis du DGEQ 77 IV Deuxième modification projetée : L’autorisation ete financement des équipes électorales scolaires 80 • L’avis du DGEQ 81 Troisième modification projetée : Améliorera constitution des listes électorales des commissions scolaires anglophones 86 • Les modificationségislatives envisagées 89 • L’avis

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• Commission d'enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994 : rapport [Commission Beaulieu]

  Québec (Province) : Commission d'enquête sur les élections scolaires du 20 novembre 1994, 1994

  fin, nommer un ou plusieurs commissaires pour conduire cette enquête; ATTENDU QUEe gouvernement estime qu'il est opportun de tenir une enquête sures élections scolaires du 20 novembre 1994 et plus particulièrement sure processus de confection des listes électorales 5 et qu'il entend mandater monsieure juge

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• Le système électoral québécois : manuel des connaissances de base

  2002

  Sainte-Foy] : le Directeur général des élections du Québec, [1990]-[2002

  de délimitation des circonscriptions électorales?.18 3.3 Plan schématique des activités du découpage dea carte électorale .20 3.4 Qu’est-ce quees secteurs électoraux etes sections de vote?.21 4.La liste électorale permanente .23 4.1 Qu’est-ce quea liste électorale permanente?.23 4.2 Qu’est-ce quee fichier des électeurs?.24

  Publications en série

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• Mémoire du Directeur général des élections sur le projet de loi 64 : Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

  Québec : Élections Québec, 2020

  La conservation eta destruction des renseignements personnels .13 Le droit àa rectification .15 Pour une application uniforme deaoi sura protection des renseignements personnels danse secteur privé .17 3.LA CONFIDENTIALITÉ DES LISTES ÉLECTORALES .19 La communication de renseignements sensibles .20 La transmission

  Livres

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• Rapport annuel... Le Directeur général des élections du Québec

  1998-1999

  Sainte-Foy : le Directeur], 1998-2001

  .1 L’information .29 2.6.2 Le Centre de renseignements .30 2.6.3 La documentation .30 2.6.4 Les publications .30 2.7 La coopération internationale .30 2.7.1 Le programme PIAD .30 2.7.2 Les missions à’étranger .31 2.7.3 Les accueils.31 2.7.4 Lesiens aveces organisations spécialisées .31 3 - La liste électorale

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel... Le Directeur général des élections du Québec

  1997-1998

  Sainte-Foy : le Directeur], 1998-2001

  sure financement politique municipal au Québec .4 Organigramme .6 2.Liste électorale permanente .13 2.1 Mise à jour .13 2.2 Utilisation dea liste électorale permanente .14 2.3 Collaboration avec différents partenaires .14 2.4 Communications avec’électeur.15 2.5 Dépenses encourues pour’implantation eta mise à jour dea liste

  Rapports annuels Publications en série

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• Élections scolaires du 14 juin 1998 : rapport d'activités du Directeur général des élections et de la Commission de la représentation

  Sainte-Foy : le Directeur], 1998

  Résolutions en retard.8 2.2.3 Absence de résolution ou opposition .8 Chapitre 3 - Organisation du scrutin .11 3.1 Président d’élection et personnel électoral .11 3.2 Bureaux de révision .11 3.3 Commission de révision unique .12 3.4 Calendrier électoral et déroulement du scrutin .12 Chapitre 4 - Utilisation dea liste électorale

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• Guide d'application du vote par correspondance dans le contexte de l'arrêté 2020-060 du 28 août 2020 : modalités recommandées pour la tenue du vote par correspondance en remplacement du vote itinérant et pour les personnes dont l'isolement est ordonné ou recommandé

  Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2020

  au bureau de vote itinérant .7 3.Révision dea liste électorale .8 3.1.Publication de’avis aux électeurs non domiciliés, adapté aux fins de’arrêté 2020-060 .8 3.2.Publication de’avis de révision dea liste électorale .8 3.3.Présentation d’une demande écrite de modification àa liste électorale .9 3.4.Transmission

  Guides et manuels Livres

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• Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections générales du 8 décembre 2008

  Québec, Québec] : Directeur général des élections, [2008

  nationales du Québec, 2008 Bibliothèque nationale du Canada ISBN 978-2-550-54792-1 Rapport du Directeur général des élections i Table des matières Introduction .1 Décision relativement à’inscription de certains électeurs sura liste électorale .3 Décision relativement à’application de’article 206 dea Loi électorale .4

  Livres

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• Guide d'application du vote par correspondance dans le contexte de l'arrêté 2020-091 du 13 novembre 2020 : modalités recommandées pour la tenue du vote par correspondance en remplacement du vote itinérant et pour les personnes en isolement / coordination et rédaction, Direction de la gouvernance scolaire, Direction générale du soutien aux réseaux, Secteur du soutien aux réseaux et du financement

  Version du 2020-11-18

  Québec (Québec) : Ministère de l'éducation, [2021]

  ) Dépôtégal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, novembre 2020 20-085-107 Table des matières Contexte .2 1.Personnes en isolement .4 2.Électeurs admissibles au bureau de vote itinérant .5 3.Révision dea liste électorale .5 3.1.Publication de’avis de révision dea liste électorale .5 3.2.Présentation d’une

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