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• Documents relatifs aux finances personnelles de Charles-Étienne Chaussegros de Léry et à sa succession

  Chaussegros de Léry, Charles-Étienne. Entre le 28 mai 1839 et le 1 avril 1850

  49 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Papiers provenant du notaire William Chaussegros de Léry - papiers financiers et de succession du docteur George Montgomery et du révérend Alexander Spark

  1er janvier 1819 au 31 décembre 1832

  133 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Nous retrouvons des inventaires, des états de comptes, des reçus [madame Montgomery, Quebec Montgomery, John Parker] un memora [...]

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• Documents de la succession de Gaspard-Roch-George Chaussegros de Léry

  Entre le 1er janvier 1838 et le 31 décembre 1860

  3 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Acte par lequel Gaspard-Roch-George Chaussegros de Léry renonce à sa part de la succession paternelle en faveur de sa soeur Catherine et de son frère Alexandre Chaussegros de Léry

  3 avril 1799

  Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Rapport de M. Saint-Amand : «État des seigneuries appartenant à la succession Léry en Canada» (Seigneurie de Rigaud-Vaudreuil en Beauce, fief Sainte-Barbe ou La Famine en Beauce, seigneurie de Gentilly, seigneurie de Legardeur, fief Beauvais, fief Perthuis et quatre moulins)

  12 décembre 1802

  3 éléments. Collection Seigneuries

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• Papiers provenant du notaire William Chaussegros de Léry - il fut chargé de la succession de Finlay McClure, d'Irlande, au profit de sa veuve restée en Irlande et de son fils James McClure installé à Québec et anciennement de Culbuoy, comté de Donegal, en Irlande

  1er juin 1829 au 31 janvier 1842

  526 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Nous retrouvons des actes notariés, des testaments, des reçus [Quebec Fire Assurance Company], de la correspondance [famille r [...]

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• Héritiers de Léry, seigneuries de Sainte-Barbe et de La Famine, Rigaud Vaudreuil

  1935-1940

  87 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités d'Aubert Gallion, Beauceville, Beauceville Est, Notre-Dame de la Providence, [...]

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• Copie d'une lettre de l'ambassadeur de France à Saint-Pétersbourg relativement à la succession de Gaspard-Roch-George Chaussegros de Léry

  27 août 1840

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Copie d'une lettre de l'ambassadeur de France à Saint-Pétersbourg relativement à la succession de Gaspard-Roch-George Chaussegros de Léry

  27 août 1840

  3 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Sommaire de la transaction, convention et liquidation de la succession de feu Gaspard Chaussegros de Léry [père de Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry], suivie d'un mémoire sur le passage de son héritage

  Chaussegros de Léry, Gaspard-Joseph. 10 juin 1714

  8 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Vente par licitation d'un emplacement, d'une maison et d'un bâtiment dépendant de la succession de feu Joseph-Gaspard Chaussegros de Léry, de Québec, et de Louise Martel de Brouague

  21 mars 1800

  42 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Arrêt qui ordonne que les pièces des parties seront communiquées au procureur général du Roi dans la cause entre Louis Parent, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 7 juin 1747, contre Gaspard Chaussegros de Léry, ingénieur en chef et chevalier de Saint-Louis, aux noms et qualités qu'il agit en la succession de feu Philippe René LeGardeur de Beauvais

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 juin 1747

  Fonds Conseil souverain

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• Procès-verbal d'expertise fait par le sieur Chaussegros de Léry, ingénieur du Roi, et le sieur Jean Mailloux, architecte, dans la cause entre Etienne Veron Grandmesnil, marchand de Québec, et Lepicard (Picard), aussi marchand de cette ville, concernant la mesure d'un emplacement en contestation dépendant de la succession de feu sieur Lepicard

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 novembre 1726

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

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• Acte de partage par devant le lieutenant-général civil et criminel de la juridiction royale de Montréal, à la requête de François-Antoine de Pécaudy de Contrecoeur, au nom et comme tuteur de ses enfants mineurs provenant de son mariage avec feue dame de Saint-Ours et aussi comme fondé de la procuration de Philippe-René Le Gardeur de Beauvais, fils aîné de feue Marie-Barbe de Saint-Ours, vivante épouse de M. de Beauvais, Pierre de Saint-Ours faisant tant pour lui que pour les héritiers de Claude-Charles Le Roy, chevalier de la Potherie, et de feue Elisabeth de Saint-Ours, son épouse, et pour dame Marie-Anne, veuve de feu M. de Mines, et Gaspard Chaussegros de Léry comme ayant épousé dame Marie Le Gardeur de Beauvais, tous héritiers de Pierre de Saint-Ours, tendante à ce qu'ayant fait division des terres et seigneuries de la succession du dit feu sieur et dame de Saint-Ours avec Jean-Baptiste de Saint-Ours Deschaillons, aîné du dit sieur de Saint-Ours, ils désireraient jouir à part et devis des terres à eux échues par le partage fait avec le dit sieur Deschaillons, par lequel il appert qu'il appartient aux dits sieurs de Léry et Beauvais, représentants la dite feue dame Marie-Barbe de Saint-Ours de Beauvais, auteur du comparant, un cinquième dans la moitié de la dite succession

  31 août 1734

  12 éléments. Collection Seigneuries

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• Lettre de Thomas Bonner à Charles-Joseph Chaussegros de Léry

  2 octobre 1840

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Il lui mentionne qu'ils s'écrivent au moins une fois par année; il indique que son cousin John Warwick croit que son père et s [...]

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• Lettre de C.-J. Chaussegros de Léry à C.-R. Baby

  24 avril 1861

  6 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Il demande des renseignements à propos du procès devant la Cour suprême des États-Unis relativement à la succession d'une terr [...]

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• Lettre d'Irène Chaussegros à son frère, Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry

  13 mai 1755

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Elle informe son frère qu'on a découvert où est mort le Chaussegros dont l'héritage n'est pas encore réglé. Il est mort à Caye [...]

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 7 juin 1747, dans la cause entre Louis Parent, négociant à Québec, contre Gaspard Chaussegros de Léry, ingénieur en chef de la colonie et chevalier de Saint-Louis, au nom et comme tuteur des enfants mineurs issus de son mariage avec feue Louise LeGardeur de Beauvais, les dits mineurs héritiers présomptifs de Philippe-René LeGardeur de Beauvais, lieutenant de frégate et capitaine de port à Québec. Règlement de compte de la succession de Philippe-René LeGardeur de Beauvais

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 juillet 1747

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Ordonnance de l'intendant Bégon qui condamne Charles Macart (Macard), André de Leigne, Berey, Chaussegros de Léry, Dufournel, Lapointe, André Corbin, Foucault, Simon, Dages, de la Gorgendière, Riverin, Perthuis, Porlier, Desaunier (Desaulniers) fils, Lepailleur (Lepallieur), Baune (Beaune), Pierre Maufils, Perrault, Charly, Pinaud, Saint-Michel, à rembourser à Anne-Élisabeth Dugué (Duguay), épouse du sieur Dugué (Duguay), et veuve de Jean Petit, vivant trésorier de la Marine, les cartes qu'ils doivent à la succession du feu sieur Petit

  Bégon, Michel de la Picardière. 17 août 1723

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Lettre de Demine de Quinson à son cousin Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry

  2 mars 1742

  3 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Version intégrale légèrement normalisée : «Monsieur je vous donne avis qu'un monsieur Chaussegros officier mort au service de [...]

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