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• Procès-verbal de ligne et borne séparant la seigneurie de Mont-à-Peine (seigneurie de Vincennes) et la [seigneurie de Beaumont] sur le bord du ruisseau Saint-Claude. La présente pièce concerne directement: la damoiselle Vinceine (Vincennes); Baptiste Girard (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 octobre 1737

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage d'une terre et d'une clôture mitoyenne, laquelle terre étant située dans la seigneurie de Mont-à-Peine. La présente pièce concerne directement: Jacques Lisse (Lis, Lys) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 29 novembre 1744

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de quatre terres situées à la seconde concession de la seigneurie de Mont-à-Peine. La présente pièce concerne directement: Claude Boilard; Mathurin Boilard; Claude Girard; Joseph Turgeon (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 22 août 1738

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et borne de deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la seigneurie de Vincennes [seigneurie de Mont-à-Peine]. La présente pièce concerne directement: Jean Larivée (Larrivé); la veuve de feu Joseph Larivée (Larrivé) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  17 juillet 1767

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le nommé Boilard

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• Procès-verbal de vérification d'une ligne séparant deux terres situées dans la paroisse de Saint-Étienne-de-Beaumont, seigneurie de Vincennes [seigneurie de Mont-à-Peine]. La présente pièce concerne directement: Jacques Lise dit Gourdeau (Lis, Lisse), habitant de Saint-Étienne-de-Beaumont; feu Jacques Drolet (arpenteur Ignace Plamondon père)

  12 août 1772

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Vincennes [seigneurie de Mont-à-Peine] d'avec le fief de Vitré, lesquels seigneurie et fief étant situés sur le fleuve Saint-Laurent. La présente pièce concerne directement: Joseph Roy, seigneur de la seigneurie de Vincennes; Alexandre Fraser, écuyer, juge de paix de Sa Majesté, seigneur de la seigneurie de La Martinière et du fief de Vitray (Vitré) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  8 octobre 1766 - 9 octobre 1766

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Vincennes [seigneurie de Mont-à-Peine] et la seigneurie de Livaudière au bout de la profondeur d'une lieue du fleuve Saint-Laurent, depuis la ligne séparant le fief de Vitré de ladite seigneurie de Vincennes jusqu'à la ligne séparant ladite seigneurie de Vincennes et la seigneurie de Beaumont.

  10 octobre 1766 - 13 octobre 1766

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Vincennes [seigneurie de Mont-à-Peine] et la seigneuri [...]

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• Procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers du feu nommé Girard et de chaînage et bornes des portions, laquelle terre étant située dans la seigneurie de Mont-à-Peine. La présente pièce concerne directement: les héritiers du feu nommé Girard (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 2 novembre 1747

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de partage d'une terre, de chaînage des portions et de ligne séparant ladite terre d'avec la terre voisine, laquelle terre étant située dans la seigneurie de Mont-à-Peine. La présente pièce concerne directement: Jean Guernet (Guénet); les enfants mineurs de feu François Nolet (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 31 octobre 1741

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Lafontaine de Belcourt, conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'un terrain de trois quarts de lieues de terre de front sur trois lieues de profondeur, borné par-devant au bout de la profondeur de la seigneurie de la dame de Vincennes, d'un côté au nord-est par la ligne de la seigneurie de Beaumont, du côté du sud-ouest et sur la même ligne à la seigneurie de Mont-à-Peine et par-derrière aux terres non concédées, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice

  10 octobre 1736

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de la profondeur de deux terres, laquelle ligne servant de ceinture au domaine seigneurial et de front aux terres de la deuxième concession, lesquelles terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent et à la seconde concession, près de la ligne séparant la seigneurie de Beaumont et la seigneurie de Vincennes (seigneurie de Mont-à-Peine), dans ladite seigneurie de Vincennes [seigneurie de Mont-à-Peine].

  6 octobre 1766 - 7 octobre 1766

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et ligne de la profondeur de deux terres, laquelle ligne servant de ceinture [...]

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur de Bermen de la Martinière (LaMartinière), capitaine dans les troupes du détachement de la Marine, d'une concession lui ayant été accordée le 18 juin 1749 par Roland-Michel Barrin, Marquis de la Galissonière, et François Bigot, commandant général et intendant de la Nouvelle-France, d'une étendue de terre à prendre au bout de la profondeur du fief de Vitray (Vitré) et qui est enclavée entre les fiefs de Vincennes et de Livaudière au nord-est, jusqu'à l'égale profondeur de six lieues que contient un terrain lui appartenant déjà, à titre de fief et seigneurie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 mai 1750

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Acte de concession par Roland-Michel Barrin, Marquis de la Galissonière, et François Bigot, commandant général et intendant de la Nouvelle-France, à Claude-Antoine de Berment (Bermen), écuyer, seigneur de la Martinière, capitaine d'une des compagnies d'infanterie entretenues pour le service de Sa Majesté en ce pays, de l'étendue de terre qui se trouve à prendre au bout de la profondeur du fief de Vitré et qui est enclavée entre les fiefs de Vincennes et Livaudière au nord-est et celui du suppliant au sud-ouest, jusqu'à l'égale profondeur de six lieues que contient le fief dudit suppliant, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice

  18 juin 1749

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et bornes d'une terre située dans la seigneurie de Mont-à-Peine. La présente pièce concerne directement: Pierre Nau dit Labry (Nault, Naud dit Labrie) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 13 août 1735

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Louis Nolet. Charles Geseron dit Brûlot (Gesseron) est l'anci [...]

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• Liste des seigneuries situées au sud du fleuve Saint-Laurent avec l'étendue de leur front et de leur profondeur et, pour certaines, le nom de leur propriétaire.

  1er janvier 1769 - 31 décembre 1769

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose de la liste des seigneuries situées au sud du fleuve Saint-Laurent avec l'étendue de leur front et de leur [...]

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• Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur de Lafontaine de Belcourt, conseiller au Conseil supérieur de Québec, de l'étendue de trois quarts de lieue de front sur trois lieues de profondeur, laquelle étendue étant bornée par-devant par le bout de la profondeur de la seigneurie de la dame de Vincennes, du côté nord-est à la ligne de la seigneurie de Beaumont, du côté sud-ouest à la seigneurie de Mont-à-Peine et par-derrière aux terres non concédées, le tout à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice

  10 octobre 1736

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur Péan de Livaudière, major des ville et château de Québec, d'une concession lui ayant été faite le 20 septembre 1744 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain de trois quarts de lieue de front ou environ par trois lieues de profondeur, borné au bout par la profondeur de la seigneurie de Vincennes, d'un côté au nord-est par la ligne de la seigneurie de Beaumont, de l'autre côté au sud-ouest par la seigneurie de Mont-à-Peine et par-derrière par les terres non concédées, à titre de fief et seigneurie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 mars 1755

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur de Lafontaine de Belcour (Belcourt, Bellecourt), conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été accordée le 10 octobre 1736 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain de trois quarts de lieue de front sur trois lieues de profondeur borné par-devant au bout de la profondeur de la seigneurie de la dame Vincennes, d'un côté au nord-est à la ligne de la seigneurie de Beaumont, du côté du sud-ouest et sur la même ligne à la seigneurie de Mont-à-Peine et par derrière aux terres non concédées, le tout à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 avril 1737

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et borne de trois terres à partir de la ligne séparant la seigneurie de Beaumont et la seigneurie de Vincennes (seigneurie de Mont-à-Peine), lesquelles terres étant situées à la seconde concession, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Jean Vallière; François Feuielteaux (Feuilleteau, Feuilteau, Filteau, Fecteau); Louis Bisson (arpenteur Ignace Plamondon père)

  22 novembre 1752

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur, et Jean Bochart Champigny, intendant de la Nouvelle-France, à Claude de Bermen, sieur de la Martinière (LaMartinière), conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, de l'espace de terre qui se pourra trouver, si aucune concession n'a été faite, entre la seigneurie de Lauzon et celle dite Monte-à-Peine ou le fief du sieur de Vitré, sur la profondeur semblable à la seigneurie de Lauzon, si personne n'en est propriétaire, à titre de fief et seigneurie

  5 août 1692

  3 éléments. Fonds Intendants

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