268757 résultats

Liste des résultats de recherche

• Portrait d'une mère et de son enfant, Port-Daniel

  Lida Moser. 1950

  Fonds Lida Moser

  Vue rapprochée d'une mère et son enfant (probablement un membre de la famille du chanteur folklorique Jean Leblanc)

  Photographies

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Maternité dérobée : mère porteuse et enfant sur commande / Maria De Koninck

  De Koninck, Maria, 1945- auteur

  Montréal] : Éditions MultiMondes, [2019

  Livres

  Voir le détail

• Une mère et ses enfants dans la cuisine de leur résidence, Port-Daniel

  Lida Moser. 1950

  Fonds Lida Moser

  Vue de l'intérieur, une mère et ses enfants à la cuisine

  Photographies

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Mémoire sur le projet de loi no 12 : Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et visant la protection des enfants nés à la suite d'une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi que les droits des mères porteuses et des enfants issus d'un projet de grossesse pour autrui

  Montréal : Chambre des notaires du Québec, 2023

  Livres

  Voir le détail

• Mémoire sur le projet de loi no 12, Loi portant sur la réforme du droit de la famille et visant la protection des enfants nés à la suite d'une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi que les droits des mères porteuses et des enfants issus d'un projet de grossesse pour autrui / Conseil du statut de la femme ; analyse et rédaction : Sarah Jacob-Wagner, Nathalie Bissonnette, Mélanie Julien

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, mars 2023

  Conseil du statut dea femme Mémoire sure projet deoi no 12 Loi portant sura réforme du droit dea famille et visanta protection des enfants nés àa suite d’une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi quees droits des mères porteuses et des enfants issus d’un projet

  Livres

  Voir le détail

• Mémoire à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale : projet de loi no 2, Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; analyse, recherche et rédaction : Samuel Blouin [et trois autres]

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, janvier 2022

  ,e statut des "mères porteuses", ou mêmea terminologie,a mise en œuvre du droit à’identité et du droit d’accès aux origines,’examen de’aptitude des parents d’intention à prendre en charge un enfant,’importance desiens génétiques ainsi quee rôle des contrats et des tribunaux »129.Mentionnons que s’ajoutent

  Livres

  Voir le détail

• Autorisation donnée par le juge prévôt Pierre Émard (Haimard) à Charles Boesmé (Boismé), habitant de Charlesbourg, demandeur au nom et comme tuteur des enfants mineurs des défunts Pierre Joubert et Marie-Madeleine Boesmé (Boismé), après délibérations des parents et amis desdits enfants mineurs, lequel Boesmé pourra renoncer à la succession dudit défunt Joubert et se porter héritier de ladite défunte Boesmé, mère desdits enfants mineurs et douairière de leur père

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 4 août 1718

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de François Rageot, notaire royal en la Prévôté de Québec, au nom et comme ayant épousé Geneviève Gauthier, pour faire saisir François Gauthier, taillandier à Québec et tuteur des enfants mineurs de feue Angélique Lefebvre, belle-mère de Geneviève Gauthier, afin de récupérer les 50 livres portées par un billet signé par ladite défunte Lefebvre au requérant lors de la vente d'une maison

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 novembre 1713 - 20 novembre 1713

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce contient la requête de François Rageot; une ordonnance de saisie; un exploit de signification et de saisie à Franç [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Grossesses pour autrui : état de la situation au Québec / Conseil du statut de la femme ; rédaction : Sarah Jacob-Wagner, Mélanie Julien

  Jacob-Wagner, Sarah, auteur

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, janvier 2023

  versés aux cliniques de fertilité et aux banques de donneurs au Canada afin d’obtenir des dons de spermatozoïdes ou d’ovules qui permettront […] de concevoir un enfant ou de recourir à une mère porteuse » (Agence du revenu du Canada, 2022).Le montant de ce crédit correspond à 15 % des frais médicaux admissibles qui excèdente moins

  Livres

  Voir le détail

• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui permet au nommé Toupin, au nom et comme tuteur d'Ignace et Françoise Berthelot, enfants mineurs de Joseph Berthelot et de Marie Toupin, leur père et mère, de faire crier la portion de terre à eux appartenant, au-devant de la porte de l'église de Sainte-Anne par le premier huissier de la Côte-de-Beaupré, pour être ladite portion de terre adjugée au plus offrant et dernier enchérisseur à bail judiciaire pour un, deux ou trois ans

  Hocquart, Gilles. 20 avril 1739

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Michel de Couagne et Louise de Couagne, enfants mineurs de feu sieur Jean-Baptiste de Couagne et de dame Marguerite de Falaise, tous deux nés et baptisés à Port-Royal, d'après le témoignage de dame Marguerite Leneuf de Vallière, veuve du sieur de Flaise, major de la place de Port-Royal, leur grand-mère; demandant lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour régir les biens qui leur sont échus par le décès de leurs défunts père et mère

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [Avant le 25 mai 1750]

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil Supérieur, qu'il sera expédié des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge à Michel de Couagne et Louise de Couagne, enfants mineurs de feu sieur Jean-Baptiste de Couagne et de dame Marguerite de Falaise, tous deux nés et baptisés à Port-Royal, d'après le témoignage de dame Marguerite Leneuf de la Vallière, veuve de M. de Falaise, major de la place de Port-Royal, leur grand-mère

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 mai 1750

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cause entre Charles Hubert et Denis Hubert, navigateur de Québec, héritiers de feu Charles Hubert et d'Élizabeth Brière, leur mère, propriétaire d'un emplacement et maison sis rue Saint-Nicolas, demandeurs, comparant par maître Decharnay, notaire, leur procureur, et Marie-Louise Maranda, veuve de feu Jacques Hubert, au nom et comme tutrice de ses enfants mineurs, défenderesse, comparant par l'huissier Thibault, porteur de pièces, afin de faire déclarer ledit emplacement et la maison indivisibles entre les parties ; nomination du sieur LaPalme, architecte, à titre d'expert, lequel visitera ledit emplacement en question afin de confirmer par un procès-verbal s'il est divisible ou indivisible entre les parties

  7 mars 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cause entre Charles Hubert et Denis Hubert, navigateur de Québec, héritiers de feu Charles Hubert et d'Élizabeth Brière, leur mère, propriétaire d'un emplacement et maison sis rue Saint-Charles, demandeurs, comparant par maître Decharnay, notaire, leur procureur, et Marie-Louise Maranda, veuve de feu Jacques Hubert, au nom et comme tutrice de ses enfants mineurs, défenderesse, comparant par l'huissier Thibault, porteur de pièces, afin de faire déclarer ledit emplacement et la maison indivisibles entre les parties ; nomination du sieur LaPalme, architecte, à titre d'expert, lequel visitera ledit emplacement afin de confirmer par un procès-verbal s'il est divisible ou indivisible entre les parties

  7 mars 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Permission accordée par le juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), à Marie-Josèphe Savard, veuve de François Falardeau, habitant de la côte du grand Saint-Antoine dit la Longue-Queue en le fief Saint-Gabriel, comme mère et tutrice des enfants mineurs issus de son mariage avec le défunt Falardeau, à la suite des délibérations des parents et amis desdits enfants mineurs, de vendre une terre appartenant auxdits enfants mineurs par licitation (mise aux enchères) au plus offrant et dernier enchérisseur par trois criées et avec publication à la porte de l'église de Charlesbourg pour rembourser une dette dudit défunt envers Charles Falardeau, son frère

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 13 septembre 1754

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Report de la sentence de Louis Courville, notaire royal, dans la cause opposant François Bertrand, habitant de Notre-Dame-des-Anges, et sa femme Marie-Louise-Philbert Morinier, veuve en premières noces de Jacques Guérin, fils des défunts Henri Guérin et Gertrude Bon dit Lacombe de laquelle elle se porte héritière mobilière pour le défunt Jacques Henri Guérin, son fils issu de son mariage avec le défunt Jacques Guérin, au sieur Nicolas Chartier dit Parthenay et sa femme Jeanne Guérin ainsi qu'à Angélique Barbeau, veuve de Joseph Guérin, mère et tutrice des enfants mineurs issus de son mariage avec le défunt Joseph Guérin, héritiers en partie de la défunte Bon, concernant les droits à l'héritage de ladite défunte Bon, et ordonnance à l'effet que les pièces resteront au greffe pour en être délibérées au premier jour d'audience

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 19 février 1756

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire et état de frais du grand décret de la maison, circonstances et dépendances de Marie Corbin, veuve de Fabien Badeau, de son vivant charpentier de navires, tant en son nom, à cause de sa communauté de biens avec ledit défunt Badeau, que comme mère et tutrice des enfants mineurs issus de leur mariage, pousuivie à la requête de Joseph Barbel fils, négociant de Québec, au nom et comme ayant les droits cédés de maître Charles Guillimin, conseiller du Roi au Conseil supérieur de Québec, par acte reçu du sieur Boisseau, notaire royal en la Prévôté de Québec, suivis de deux ordonnances de Pierre André de Leigne confirmant et ajustant les sommes portées par ledit mémoire, et d'une quittance faite par Joseph Barbel fils à Jacques Damien, suivant la réception d'un montant de 234 livres et 17 sols contenu audit mémoire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 octobre 1735 - 24 octobre 1735

  7 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès opposant en premier lieu François Duval, au nom et comme tuteur des trois enfants mineurs de feus Louis Durand Dunière, vivant négociant de Québec, et Josèphe Lièvre (Lelièvre) Duval, et Charles Curot (Currot, Cureau), comme ayant épousé Josèphe Dunière, d'une part, contre Henri Dubourg dit Picard, en tant que curateur aux successions vacantes desdits Dunière et Duval, d'autre part, pour que le contrat de mariage des défunts passé devant maître Panet, notaire, le 20 juin 1748, soit déclaré exécutoire sur ledit Dubourg, en sa qualité de curateur, pour qu'il soit condamné à payer la rente de 4500 livres pour le douaire porté par ledit contrat de mariage, lesdits héritiers ayant renoncé aux successions de leurs père et mère; et en second lieu Jean-Baptiste Lelièvre Duval, maître chirurgien de Québec, d'une part, et ledit Henri Dubourg dit Picard, d'autre part, à propos de la somme de 2400 shillings en argent courant que ledit Louis Durand Dunière lui devait suivant une obligation passée devant maître Panet, notaire, le 26 avril 1763, et celle de 1200 shillings pour des fournitures faites audit Dunière, lesquelles sommes il réclame maintenant audit Dubourg, en tant que curateur

  3 octobre 1768 - 15 octobre 1768

  12 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de François Duval et Charle [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mères porteuses : réflexions sur des enjeux actuels / Conseil du statut de la femme ; recherche et rédaction, Sarah Jacob-Wagner ; direction de la recherche, Hélène Charron

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, février 2016

  non étatiques au phénomène des mères porteuses .22 1.5 Les estimations dea prévalence des cas .25 2.Une perspective éthique féministe sura maternité pour autrui .29 2.1 Le rôle des femmes dansa reproduction :a maternité en redéfinition .29 2.2 L’infertilité,e désir d’enfant ete « droit à’enfant » .33 2.3

  Livres

  Voir le détail

• Mémoire sur le projet de loi no 2, Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil

  Québec : Université Laval. Faculté de droit, 2021

  de’enfant, qui ne peut être discriminé en raison des circonstances de sa naissance, ete respect des droits dea mère porteuse, qui doit toujours avoira possibilité de garder’enfant.Je ne nie pas’agentivité dea mère porteuse et sa capacité décisionnelle, maisa précaution doit prévaloir.Les intérêts de’un

  Livres

  Voir le détail