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• Crédit Foncier - Québec et Montréal, seigneuries de Deschambault, l'Isle Verte et Montarville

  1935-1940

  55 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Deschambault, Notre-Dame de Portneuf, Saint-Alban et Saint-Gilbert dans [...]

  Archives textuelles

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• Crédit Foncier - Québec et Montréal, seigneuries de Lacolle ou Beaujeu, Deschambault, Ramezay, Saint-Blain, Verchères, l'Isle Verte, Argenteuil, Mondelet et Montarville

  1935-1940

  258 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Lacolle, Notre-Dame du Mont-Carmel, Saint-Bernard de Lacolle, Saint-Paul [...]

  Archives textuelles

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• Seigneuries de Saint-Sulpice et Lachenaie (Les documents originaux de ce dossier ont été déposés en 2006 au Centre régional d'archives de Lanaudière à L’Assomption)

  Saint-Sulpice (Montréal, Québec : Seigneurie). 1789

  5 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Procès-verbal signé par deux arpenteurs députés, Louis Guy et J. Gaudet, concernant la ligne de séparation entre la seigneurie [...]

  Archives textuelles

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• Extrait de la Gazette de Québec: Mémoire et pétition adressés à Lord Dorchester par les ''subscribers', les marchants et autres des villes de Québec et de Montréal. Accompagnés d'une liste des seigneurs propriétaires de fiefs et seigneuries dans la province de Québec.

  11 décembre 1788

  19 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Seigneuries de Repentigny, LaValtrie et Saint-Sulpice

  Lavaltrie, de (Joliette, Québec : Seigneurie). 1722-1733

  33 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Documents concernant un conflit entre les Messieurs de Saint-Sulpice, propriétaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, d'une p [...]

  Archives textuelles

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• Ordre aux parties, Michel Pelletier de LaPrade, comparant par Me Gilles Rageot, greffier et notaire de Québec, et les seigneurs de Montréal ou leur procureur fiscal de se communiquer respectivement leurs demandes et leurs défenses

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 octobre 1683

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Michel PELLETIER DE LAPRADE comparant par maître Gilles Rageot gre [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de Berthelot Dartigny, Québec, au seigneur [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière], Montréal

  22 avril 1805

  3 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Correspondance au sujet de la gestion de la seigneurie

  Archives textuelles

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• Extrait du ''Mémoire sur les plans des seigneuries et habitations des gouvernements du Québec, les Trois-Rivières et Montréal'' de Gédéon de Catalogne: Mission du Sault Saint-Louis.

  7 novembre 1712

  Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Mémoire de Gédéon de Catalogne : Extrait du Mémoire sur le plans des seigneuries et habitations des gouvernements de Québec, les Trois-Rivières et Montréal

  7 novembre 1712

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Bégon qui oblige tous les habitants des seigneuries de Québec, Trois-Rivières et Montréal dont les terres sont sur les grands chemins de les baliser, chacun suivant l'étendue du front de sa terre, en sorte que les voyageurs ne puissent courir aucun risque de se perdre

  Bégon, Michel de la Picardière. 14 décembre 1723

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Lettre du seigneur [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière], Montréal, à Monseigneur Joseph-Octave Plessis, Évêque de Québec

  20 mars 1815

  3 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Correspondance concernant le désaccord sur l’emplacement de la nouvelle église

  Archives textuelles

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• Lettre du seigneur [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière], Montréal, à Monseigneur Joseph-Octave Plessis, Évêque de Québec

  11 octobre 1810

  3 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Correspondance au sujet du désaccord sur l’emplacement de la nouvelle église

  Archives textuelles

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• Lettre du seigneur [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière], Montréal, à Monseigneur [Joseph-Octave Plessis], Évêque de Québec

  19 avril 1815

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Correspondance concernant le désaccord sur l’emplacement de la nouvelle église

  Archives textuelles

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• Aveu et dénombrement fait par Maître Jean-Baptiste Neveu, marchand de Montréal, pour le fief et seigneurie de Dautré (Dautray, d'Autray) relevant du château Saint-Louis de Québec

  1er novembre 1716

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Neveu, marchand, de la ville de Montréal, pour la terre et seigneurie de Dautré, relevant en plein fief, foi et hommage du château Saint-Louis de Québec.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 1 novembre 1716)

  2 éléments. Collection Seigneuries

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• Tutelle aux mineurs de Gabriel-Elzéar Tachereaux (Taschereau), juge en la Cour de juridiction civile du district de Montréal, commissaire de paix de la ville et du district de Québec et seigneur de Sainte-Marie, Nouvelle-Beauce de Sainte-Marie, Nouvelle-Beauce, et de feue Marie-Louise-Élisabeth Bazin

  10 juin 1784 et 11 juin 1784

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Caserne + poste de police - rue des Seigneurs

  1910.

  Illustrations de périodiques

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• Mémoire des dépens à payer par Pierre Biron et autres, à la requête des sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice, établis en l'île de Montréal et seigneurs de ladite île, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 24 mars 1749

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 avril 1749 - 14 avril 1749

  20 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Perthuis et Boisseau et une signification sign [...]

  Archives textuelles

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• Registre contenant une copie des aveux et dénombrements des seigneuries des Révérends Pères Jésuites situées dans les districts de Québec et Montréal, le premier en date du 12 décembre 1781 et le second, du 17 janvier 1733

  17 janvier 1733 - 12 décembre 1781

  233 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ces copies ont été collationnées à la réquisition de de Gabriel Elzéar Taschereau et Thomas Scott, écuyers et commissaires éta [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot qui oblige les seigneurs et les habitants des gouvernements de Québec, de Montréal et des Trois-Rivières à baliser les chemins, à peine de dix livres d'amende contre les contrevenants, les chemins étant impraticables dans toute la Nouvelle-France à cause de la quantité de neige qui est sur la terre et sur les rivières

  Nouvelle-France. Intendant. 23 janvier 1706

  2 éléments. Fonds Intendants

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