40640 résultats

Liste des résultats de recherche

• Les juges en chef : plus de "cents" autour du col

  Jean-Marc Phaneuf. 8 mai 1987

  Fonds Jean-Marc Phaneuf

  Un juge nous montre que les "cents" autour du col sont un sujet d'actualité

  Dessins

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• Friends and Family. Guilty of cheating at cards, silieff faces of terroff

  Poirier, Conrad. 2 mars 1935

  Fonds Conrad Poirier

  Photographie d'une page d'un magazine. Nous y voyons deux acteurs se faisant face. L'un porte un costume de militaire et l'aut [...]

  Photographies

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• [Cour suprême et droit du Québec à l'autodétermination]

  André-Philippe Côté. 21 février 1998

  Fonds André-Philippe Côté

  Dessins

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• Jugement arbitral et ratification d'icelui portant obligation de Thomas Barthélemy, maître tailleur d'habits en faveur de André Jorian (Joriaud), maître tonnelier

  Chambalon, Louis, [vers 1663]-1716. 17 septembre 1702

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de Louis Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Charles Barré, demandeur, et Charles Quenneville, tailleur d'habits, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juin 1723

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le jugement par défaut contre Charles Quenneville, non compara [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Guillaume Fabas, tailleur d'habits, demandeur, et Lafleur, voyageur, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 août 1720

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient un jugement par défaut en faveur du demandeur contre le défendeur ainsi que la significa [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Joseph Aubuchon, habitant de Côte-Saint-François, demandeur, et Michelet, tailleur d'habits, défendeur, pour la restitution d'un capot de mazanet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 décembre 1718 - 16 décembre 1718

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'assignation servie à Michelet, à la requête de Joseph Aubuch [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre François Lafargue dit Sainte-Foy, maître tailleur d'habits, demandeur, et Nicolas Lanouiller, défendeur, pour le payement de travaux de taille d'habits

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 mai 1716 - 25 mai 1716

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose du mémoire de l'ouvrage fait par François Lafargue dit Sainte-Foy pour le sieur Lanoui [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Nicolas Marchand, tailleur d'habits, demandeur, et Nicolas Brazeau, maître charron, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 février 1716 - 14 février 1716

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la transcription d'un jugement par défaut accordé à Nicolas Bra [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean Pouget, maître tailleur d'habits, demandeur, et Pierre Gauthier dit Saint-Germain, de Côte-Saint-François, défendeur, pour le recouvrement d'une porte de grange

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 juillet 1716 - 29 juillet 1716

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'assignation servie à Pierre Gauthier dit Saint-Germain à la r [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Charles Quenneville, tailleur d'habits, demandeur, et René de Couagne, défendeur, pour le paiement d'un compte

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 août 1731 - 5 octobre 1733

  10 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Charles Quenneville pour que le jugement soit re [...]

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• Jugement confirmant une sentence de la Prévôté de Québec, intervenue entre Philippe Bastien, chapelier, appelant et Élie Boucher, tailleur d'habits et ordonnant à ce dernier de faire raccommoder le dit habit (vêtement) en question

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 mars 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Philippe BASQUIN (Bastien) chapelier demeurant en cette ville appe [...]

  Archives textuelles

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• Jugement confirmant une sentence de la Prévôté de Québec, intervenue entre Philippe Bastien, chapelier, appelant et Élie Boucher, tailleur d'habits et ordonnant à ce dernier de faire raccommoder le dit habit (vêtement) en question

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 mars 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Philippe BASQUIN (Bastien) chapelier demeurant en cette ville appe [...]

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• Procès entre Madeleine Dumouchel, veuve de Maurice, demanderesse, et Pierre Larivière, tailleur d'habits, défendeur, pour le paiement d'une dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 août 1729 - 19 septembre 1729

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'assignation à comparaître à l'audience servie à Pierre Lariv [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre André Dechaune, tailleur d'habit, demandeur, et Madeleine Chrétien, veuve de Pierre Chicoine, défenderesse, pour l'exécution de travaux dans une maison louée et autres transactions

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 juillet 1697 - 3 août 1697

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le rapport des arbitres Adrien Bétourné dit Laviolette et Jean [...]

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• Jugement ordonnant que le mémoire des dépens adjugés à Raymond Pagé sera signifié à Marie LeBarbier, veuve de Nicolas Marsolet, et à présent femme de Denis Lemaistre (Lemaître), tailleur d'habits, et au dit Lemaistre, pour ensuite procéder à la taxe de dépens par le sieur de la Martinière

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 juillet 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par Raymond Paget afin de taxe de dép [...]

  Archives textuelles

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• Jugement ordonnant que le mémoire des dépens adjugés à Raymond Pagé sera signifié à Marie Lebarbier, veuve de Nicolas Marsolet, et à présent femme de Denis Lemaistre (Lemaître), tailleur d'habits, et au dit Lemaistre, pour ensuite procéder à la taxe de dépens par le sieur de la Martinière

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 juillet 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par Raymond Paget afin de taxe de dép [...]

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• Procès entre François Lafargue, dit Sainte-Foy, maître tailleur d'habits, demandeur, et Charles Quenneville, fils de Jean-Baptiste, défendeur, pour paiement de dettes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juin 1720

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la transcription d'un jugement du 28 juin 1720, signifié au défendeur. Dans cette cause [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre François Lafargue dit Sainte-Foy, maître tailleur d'habits, et la succession de Jean Quenneville, demandeurs, et [Demers dit Dessermons?] et Marie-Anne Hubert, veuve de Couagne, défendeurs, relativement au règlement de la successsion de Jean Quenneville

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 avril 1724 - 21 avril 1724

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la transcription d'un jugement par défaut à François Lafargue d [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean Picard, plaignant, et Guillaume Boucher dit Vindespagne, cabaretier, accusé d'avoir agressé et battu la femme du plaignant à son domicile

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 août 1696 - 14 juillet 1697

  18 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la requête contenant la plainte de Jean Picard contre Guill [...]

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