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• Défaut accordé à Jean Dauphin, menuisier, contre Denis Mallet (Malet), faute d'être comparu à une certaine assignation donnée le 8 octobre 1701

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 10 octobre 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Jean Dauphin menuisier en cette ville contre Denis Mallet sculp [...]

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• Renvoi des parties, Jean Dauphin contre Denis Mallet (Malet), sculpteur, de l'arrêt du Conseil du 17 octobre 1701

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 janvier 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean DAUPHIN présent, d'une part, et Denis MALLET sculpteur d'autr [...]

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• Renvoi des parties, Jean Dauphin contre Denis Mallet (Malet), sculpteur, de l'arrêt du Conseil du 17 octobre 1701

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 janvier 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean DAUPHIN présent, d'une part, et Denis MALLET sculpteur d'autr [...]

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• Défaut accordé à Jean Dauphin, menuisier, contre Denis Mallet (Malet), faute d'être comparu à une certaine assignation donnée le 8 octobre 1701

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 10 octobre 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Jean Dauphin menuisier en cette ville contre Denis Mallet sculp [...]

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• Arrêt donnant acte à Coutron (Couteron), maçon, de sa déclaration et consentement et exécution de l'arrêt du 13 mars 1702 rendu entre Nicolas Pinault (Pineau), et Denis Mallet (Malet), sculpteur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 avril 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil son arrêt rendu le treizième mars dernier entre Nicolas Pi [...]

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• Arrêt donnant acte à Coutron (Couteron), maçon, de sa déclaration et consentement et exécution de l'arrêt du 13 mars 1702 rendu entre Nicolas Pinault (Pineau), et Denis Mallet (Malet), sculpteur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 avril 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil son arrêt rendu le treizième mars dernier entre Nicolas Pi [...]

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• Défaut à François Vaillant, prêtre, religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites), contre Denis Mallet, sculpteur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 août 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à François Vaillant prêtre religieux de la compagnie de Jésus, pr [...]

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• Défaut à François Vaillant, prêtre, religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites), contre Denis Mallet, sculpteur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 août 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à François Vaillant prêtre religieux de la compagnie de Jésus, pr [...]

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• Arrêt qui ordonne avant faire droit que, par Charles Hamel et Louis Montreuil, la terre vendue par Geneviève Liénard, veuve de Denis Mallet puis de François Grégoire, à Eustache Liénard Durbois, habitant de l'Ancienne-Lorette, sera vue et visitée; lesquels Hamel et Montreuil dresseront procès-verbal de l'estimation qu'ils en feront, etc., etc

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 juillet 1735

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant dans la cause entre Eustache Liennard Durbois, habitant de Lorette, appelant de sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 26 février 1734, et Geneviève Liennard, veuve en première noces de Denis Mallet et en secondes noces de François Grégoire. Procès à propos d'une terre

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 avril 1734

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant, de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 12 février 1726, dans la cause de Geneviève Léonard Durbois, veuve en premières noces de Denis Mallet et en secondes noces de François Grégoire, contre Philippe Peire, marchand à Québec. Appel qui ordonne, avant de faire droit, que les parties prendront les qualités qu'ils jugeront leur être les plus convenables et ce dans quinzaine

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 mars 1726

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Ordre à Denis Mallet (Malet), sculpteur, de comparaître à propos d'une certaine saisie faite à la requête de François Vaillant, prêtre religieux et procureur de la Compagnie de Jésus (Jésuites)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 avril 1701

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  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François VAILLANT prêtre religieux et procureur de la compagnie de [...]

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• Ordre que l'arrêt rendu le 24 janvier 1701 contre Denis Mallet (Malet), sculpteur et menuisier, sur un certain fait de négoce, soit exécuté

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 mars 1701

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  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par Denis Mallet sculpteur et menuis [...]

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• Arrêt déclarant bonne et valable une saisie faite à la demande de Denis Mallet (Malet), sculpteur de Québec, en vertu d'un arrêt du Conseil en date du 4 février 1702, à l'encontre de Jean Dauphin, menuisier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 octobre 1702

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  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Denis MALLET sculpteur en cette ville demandeur en saisie faite à [...]

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• Arrêt appointant les parties, Simon-Pierre Denis, écuyer et sieur de Bonaventure, comme fondé de pouvoir (procureur) de Nicolas Pinault (Pineau), marchand bourgeois de Québec et Denis Mallet (Malet), sculpteur de mettre par devant François-Mathieu Martin de Lino, conseiller, dans une cause concernant une maison

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 octobre 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre Denis écuyer sieur de Bonaventure au nom qu'il procède comp [...]

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• Défaut accordé à Simon-Pierre Denis, écuyer et sieur de Bonaventure, lieutenant du Roi en Acadie, comme ayant épousé la veuve du défunt sieur de Dombourg contre Denis Mallet (Malet), sculpteur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 octobre 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Pierre Denis écuyer sieur de Bonaventure lieutenant du Roi à l' [...]

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• Arrêt ordonnant l'assignation des nommés Tourangeau, Pierre Lefebvre, Jacqueras ou Chevalier, son associé et Charles Trépanier (Trépagny), sous locataire de la maison en question entre Simon-Pierre, écuyer et sieur de Bonaventure et Denis Mallet (Malet), sculpteur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 avril 1702

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  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre Denis écuyer sieur de Bonaventure comparant pour lui Nicola [...]

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• Arrêt ordonnant l'assignation des nommés Tourangeau, Pierre Lefebvre, Jacqueras ou Chevalier, son associé et Charles Trépanier (Trépagny), sous locataire de la maison en question entre Simon-Pierre, écuyer et sieur de Bonaventure et Denis Mallet (Malet), sculpteur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 avril 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre Denis écuyer sieur de Bonaventure comparant pour lui Nicola [...]

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• Ordre à Denis Mallet (Malet), sculpteur, de comparaître à propos d'une certaine saisie faite à la requête de François Vaillant, prêtre religieux et procureur de la Compagnie de Jésus (Jésuites)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 avril 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François VAILLANT prêtre religieux et procureur de la compagnie de [...]

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• Ordre que l'arrêt rendu le 24 janvier 1701 contre Denis Mallet (Malet), sculpteur et menuisier, sur un certain fait de négoce, soit exécuté

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 mars 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par Denis Mallet sculpteur et menuis [...]

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