23 résultats

Liste des résultats de recherche

• Louis de Méromont

  1678, 1686-1689

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires

  Cette série regroupe 39 minutes notariales du greffe de Louis de Méromont (39 pièces non numérotées dans des chemises numéroté [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Michel Poirier dit Langevin, taillandier, demeurant à Sorel, demandeur, comparant par Louis Demeromont, son procureur, contre Michel Brouillet dit Laviolette, dudit Sorel, défendeur, pour la somme de 18 livres et 10 sols, pour du travail fait, ordonné que, de par son défaut, ledit défendeur soit condamné à payer audit demandeur la somme de 18 livres et 10 sols, plus les dépens modérés à 30 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Michel Poirier dit Langevin, taillandier, demeurant à Sorel, demandeur, comparant par Louis Demeromont, son procureur, contre Jacques Girard, demeurant audit lieu, défendeur, pour la somme de 6 livres, pour du travail fait, lequel a fait défaut, ordonné que, de par son défaut, ledit defendeur soit condamné à payer audit demandeur la somme de 6 livres, plus les dépens modérés à 30 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à sieur Alexandre Petit, porteur des papiers du défunt sieur Dupas, demandeur, comparant par Louis Demeromont, contre Jean le Magnan (Lemagnan) dit la Jauge (LaGeauge) et Charles Vannet (Vanet) dit le Parisien (LeParisien)...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à sieur Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des p [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à François Chorel sieur de Saint-Romain, marchand demeurant à Champlain, demandeur, comparant par Louis DeMeromont, son procureur, contre Henri Fromageau, demeurant à Saint-François, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à François Chorel sieur de Saint-Romain, marchand demeurant à [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Louis de Meromont (Merommont), huissier royal, résidant à Champlain, demandeur, contre Michel David, habitant de la rivière de Saint-Michel, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 février 1679

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis de Meromont (Merommont), huissier royal, résidant à Champlai [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête du sieur Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des papiers du défunt sieur Dupas, demandeur, comparant par Louis Demeromont, son procureur, contre Jean Jealais (Jalais - Jallet) dit Saint-Amand, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des papiers [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de sentence de maître Antoine Adhémar, demandeur, comparant par Louis de Meromont (Merommont), comme porteur de pièces, contre Pierre le Lat (Lelat), défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 février 1685

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel de sentence de maître Antoine Adhémar, notaire royal de la Juridiction [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de sentence de Pierre Jouineau (Juneau), comparant par Louise du Val (Duval), sa femme, appelante et demanderesse, contre François Chorel, sieur de Saint-Romain, comparant par Louis de Meromont (Merommont), intimé et défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 février 1685

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel de sentence de Pierre Jouineau (Juneau), taillandier, demeurant à Champ [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, comparant par Louis de Meromont (Merommont), sergent royal, son procureur, demandeur, contre Louis Gilleber (Gilbert) et Marie-Thérèse Galien, veuve de Laurent Gouin...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 27 septembre 1687

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, com [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé au sieur Jean Crevier, seigneur de Saint-François, demandeur, comparant par Louis de Meromont (Merommont), contre Simon Trillot (Trillaud, Triault), défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 mars 1684

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé au sieur Jean Crevier, seigneur de Saint-François, demandeur, [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Claude Herlin, commissaire au régime et gouvernement des deux concessions saisies audit lieu, appartenant à Jeanne Évard, veuve de feu Charles Aubert, comparant par Louis de Meromont...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 septembre 1683

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Claude Herlin, demeurant au Cap-de-la-Madeleine, commissaire au ré [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé au sieur Jacques Bizard, major de Montréal, comparant par Louis de Meromont (Merommont), son procureur, demandeur, aux fins de l'exploit du 17 de ce mois, contre Amador de Godefroy, écuyer, sieur de Saint-Paul, défendeur et défaillant, à la suite du délai expiré

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 août 1683

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Denis Veronneau, habitant de Boucherville, demandeur, assisté de maître Antoine Adhémar, son procureur, contre Pierre Larrivé, aussi habitant de Boucherville, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1683

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Denis Veronneau, habitant de Boucherville, demandeur, assisté de m [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Louis de Meromont (Merommont), huissier royal de la Juridiction ordinaire des Trois-Rivières, ayant pouvoir sur maître Antoine Adhémar...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 décembre 1686

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis de Meromont (Merommont), huissier royal de la Juridiction or [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Jacques Bizard, major de Montréal, comparant par Louis de Meromont (Merommont), son procureur, demandeur, contre Amador de Godefroy, écuyer, sieur de Saint-Paul, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 août 1683

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jacques Bizard, major de Montréal, comparant par Louis de Meromont [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête du sieur Charles Aubert de la Chesnaye (Lachesnaye), demandeur, comparant par Louis de Meromont (Merommont), son procureur, contre Étienne Pezard, défendeur, comparant par Nicolas Petit dit la Prée (Laprée), son procureur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 août 1683

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur Charles Aubert de la Chesnaye (Lachesnaye), marchand bourgeo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Jacques Babie (Baby) contre François Chorel Saint-Romain, mis à néant; ordonné que le dit Chorel sera payé par préférence de ce qui lui est dû

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1686

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques BABIE appelant de sentence de la juridiction ordinaire des [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Jean Crevier, demandeur, comparant par maître Anthoine Adhémar, son procureur, contre Quentin Moral, François Hertel, comparant par Louis Demeromont, son procureur, et Louis Pinard, défaillant, défendeurs...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 juillet 1680

  5 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jean Crevier, seigneur de Saint-François, comme ayant épousé Margu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement déclarant qu'il en a été bien jugé et mal appelé par Joseph Aubuchon dit Desalliers contre Jeanne Dandonneau, veuve de Jacques Babie (Baby), condamnant le dit Aubuchon à payer la somme de 12 livres d'amende

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 octobre 1693

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph AUBUCHON dit DESALLIÉS (Desalliers), appelant de sentence d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail