6337 résultats

Liste des résultats de recherche

• Instance entre Jacques Beausang, cabaretier de Québec, et Antoine Varambouville, aussi cabaretier à Québec, au sujet d'un prêt pour la fourniture de marchandises

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 janvier 1732 - 12 février 1732

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend les réponses produites par Jacques Beaus [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Rôle (liste) des cabaretiers de la ville de Montréal, et autorisation auxdits cabaretiers de vendre des boissons aux Français et aux Sauvages (Amérindiens) qui sont précisés dans la marge

  Bégon, Michel de la Picardière. 3 juillet 1720

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de l'intendant Antoine-Denis Raudot qui fixe le nombre des cabaretiers à Montréal et qui réglemente le commerce desdits cabaretiers

  Nouvelle-France. Intendant. 23 juin 1710

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Règlement de la succession de Pierre Billeron dit Lafatigue, cabaretier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 avril 1733 - 30 juillet 1734

  81 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le réquisitoire, adressé au lieutenant général, pour [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Nicolas Marion Lafontaine contre Pierre Lefebvre, cabaretier de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 novembre 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Nicolas Marion Lafontaine comparant par l'huissier Hubert, cont [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Nicolas Marion Lafontaine contre Pierre Lefebvre, cabaretier de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 novembre 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Vincent et Pierre VACHON, habitant de Beauport, faisant tant pour [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Auguste Desmolliers, cabaretier de Québec, contre Jean Maclure, forgeron

  19 septembre 1754 - 5 novembre 1754

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un compte pour fournitures de vin, eau-de-vie et tafia arrêté avec monsieur Maclure et son fils Thomas; un [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Tutelle aux mineurs de Jean Bernard dit Lusignan, cabaretier et de feue Angélique Choret

  7 mars 1742

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance qui défend à toutes personnes, outre les cabaretiers établis, de vendre ou de distribuer de la boisson par plus petite mesure qu'une demie barrique

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 mai 1749 - 1 juin 1749

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance par le lieutenant général qui défend à tout [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Rencontre des cabaretiers de Montréal afin de former un syndic qui veillerait à la bonne marche de la vente d'alcool à Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 janvier 1745 - 17 janvier 1745

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête des cabaretiers de Montréal pour la tenue [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Licitation d'une terre appartenant aux enfants mineurs de Jacques-Joseph Cheval, cabaretier, et de feu Marie-Renée Cousineau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 novembre 1744 - 19 janvier 1745

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'une réunion de parents et amis de [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de départ de François Brébion dit Sanscartier, cabaretier, pour le conceil Supérieur de Québec déclarant anticiper un appel par Joseph Istre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 septembre 1742

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de l'acte de départ enregistré au greffe de Montréal par François Brébion dit Sanscart [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès en appel entre Étienne Campion dit Labonté, cabaretier, requérant, et Thomas Trottier Desaulniers, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 août 1742

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de l'acte d'appel enregistré au greffe par Étienne Campion dit Labonté d'une sentence [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre Jean Cuillerier, cabaretier du fort Rollard de Lachine, accusé d'avoir servi de la boisson à des indiens en échange de pelleteries

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mai 1700-14 mai 1700

  11 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'assignation à comparaître à Jean Cuillerier pour répondr [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre Jean Romain dit Sanscrainte, tisserand, cabaretier, accusé de recel d'une chemise volée

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 février 1730

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire par Pierre Raimbault du nommé Jean Romain [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre Marie Desmarais, cabaretière sur la rue Saint-Paul, épouse de Philippe Larchevêque, maçon, accusée de vente de boisson aux sauvages

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juin 1728 - 18 juin 1728

  13 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient l'information judiciaire contre Marie Desmarais, accusée d'avoir vendu de l'eau de v [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre Cunégonde Masta, cabaretière et veuve de J.B. Demers, accusée de vente de boisson aux sauvages

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mars 1719 - 15 mars 1719

  15 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi disant avoir eu avis que Cu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre Marin Bourdon, cabaretier, et Jean Deslandes dit Champigny, maçon, accusés respectivement de vente de boisson et de blasphème

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juin 1718

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient l'assignation servie à Marin Bourdon pour le paiement de l'amende pour avoir vendu e [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Étienne Forestier, demandeur, et la veuve Cusson, cabaretière, défenderesse, pour le payement d'une barrique de vin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 octobre 1716

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à la veuve Cusson à la requête de Étienne Forestier, afin de l [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Raphaël Beauvais, cabaretier, demandeur, et Pierre You, sieur de LaDécouverte, défendeur, pour le paiement de services rendus

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 octobre 1716

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à Pierre You de LaDévouerte à la requête de Raphaël Beauvais a [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail