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• Thomas Lee

  Falardeau. [Vers 1900]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

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• Thomas Lee

  1805-1832

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacques Perreault, négociant de Québec, au nom et comme chargé de procuration de André Lamalettie (Lamaletie), négociant à Bordeaux, d'une part, et Thomas Lee et feu sieur Mounier, d'autre part, à propos d'un jugement antérieur non-tenu

  6 août 1767 au 15 septembre 1770

  13 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jacques Perreault, au no [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Thomas Lee (Lees), au nom des sieurs Rigals et Pecholier, négociants à Bordeaux, d'une part, et Alexandre Dumas, d'autre part

  6 février 1767

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un exploit d'assignation de Alexandre D [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Roger Lelièvre, marchand boucher demeurant à Québec, d'une part, et Thomas Lée, associé du feu sieur Mounier (Monier), chargé de procuration d'Antoine Briauls (Briault), chirurgien, et Joseph Launière, négociant demeurant à Québec, d'autre part, à propos 5200 shillings pour le paiement des emplacements et de la maison sise sur la rue Sainte-Anne et la rue Desjardins à Québec

  23 octobre 1769 - 27 octobre 1769

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Roger Lelièvre réclamant [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Joseph Lemieux, d'une part, et Thomas Lee et associé de feu sieur Mounier, négociant de Québec, d'autre part, pour une somme d'argent n'ayant pas été payée

  30 juin 1772

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Joseph Lemieu [...]

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• Requête de Catherine Langlois, veuve de Thomas Lée, au gouverneur Robert Prescott concernant une promesse verbale faite par l'intendant Bigot en 1751 de lui céder une partie du terrain appartenant au «fisc du roy» (sic), située sur le bord du havre du Cul-de-Sac à Québec, et qui ne lui a pas encore été donnée (plan joint à la lettre). En demande la concession. Sur le plan apparaît le terrain de l'édifice de la douane et les noms suivants : Pierre Lefrançois, Veuve Thomas Lée, Michel Lecours, Chabot, Frémont, Dupont. Ch. Derome

  Prescott, Robert, [vers 1726]-1815. 12 février 1798

  3 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  On retrouve un plan à l'endos de l'acte notarié

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• Lettre de Thomas Lee aux commissaires des biens des Jésuites

  29 avril 1812

  2 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Il veut prendre un bail de la ferme et dépendances des Jésuites situés près du pont Dorchester pour une durée de neuf années à [...]

  Archives textuelles

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• Reçu de Roger Lelièvre, à Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour expédition d'un acte de vente de Thomas Lee, père, à Thomas Lee, fils

  23 janvier 1815

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Curatelle pour la succession vacante de feu Thomas Lée, négociant de la ville de Québec, et de Catherine Langlois

  6 octobre 1773

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre-François Thierzant (Thiersant) de Bourgmarie (Debourgmarie), prêtre et ancien missionnaire du Canada, stipulant par le sieur Maillet, négociant à Trois-Rivières, d'une part, et feu François Mounier et Thomas Lee, négociants et associés, d'autre part, à propos d'une somme de 5488 shillings de la province pour le paiement de la seigneurie acquise par le demandeur

  19 juillet 1769 - 22 juillet 1769

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Pierre-François Thierzan [...]

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• Procès entre Catherine Langlois, veuve du sieur Thomas Lee, d'une part, et le sieur Martial Vallet, à propos d'une somme d'argent qui est due à la plaignante par son mariage avec le sieur Lee

  6 octobre 1773 au 7 juin 1774

  11 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Catherine Langlois récla [...]

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• Documents divers concernant le sieur Panet

  1744-1769

  17 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient les documents suivants: procuration de Foucault à Panet pour paraître à l'audience de la Prévôté, sur l'as [...]

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• Reçu de Félix Têtu, notaire public, à Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour copie du contrat de vente de Henry Caldwell à Thomas Lee, père, et du contrat de vente de Claude Dénéchaud à Joseph Gagnon

  23 janvier 1815

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès entre Sébastien Colomban-Pressart, prêtre procureur du Séminaire des missions étrangères établie à Québec et procureur de François-Joseph Desienne, d'une part, et François Mounier et Thomas Lee, négociant, d'autre part, à propos d'une somme de 28 848 livres et 15 sols pour le montant de l'hypothèque de tous leurs biens et spécialement d'une maison située à Québec, rue Saint-Pierre

  11 juillet 1769

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Sébastien Colomban-Press [...]

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• Procès entre François Mounier et Thomas Lée (Lee - Lees), marchands de la ville de Québec, d'une part, et Joseph Dussault, Claude Leblond fils et Catherine Beaugie (Baugis), mère et caution dudit Claude Leblond, demeurant en la ville de Québec, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 5341 livres et 7 sols due par les défendeurs, suivant une sentence rendue en la Cour des plaidoyers communs, le 23 octobre 1766

  18 octobre 1766 - 30 mai 1767

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un mandat d'assignation (warrant) à Cl [...]

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• Procès entre Thomas Lée (Lee - Lees), bourgeois de Québec, étant aux droits de Messieurs François Mounier et Greleaux (Grelleau), décédés, d'une part, et Honoré Genié (Ginier - Gignier), négociant en la ville de Québec, au nom et comme détenteur et propriétaire de la maison de feu Monsieur de Fonville, affectée et hypothéquée au paiement d'une rente annuelle et perpétuelle à Marie-Anne Couillard, veuve de feu Louis Margane de Lavaltrie, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 720 livres pour neuf années d'arrérages d'une rente de 80 livres au principal de 1600 livres, lequel constitut fut transporté aux défunts Mounier et Greleau par ladite Marie-Anne Couillard

  2 octobre 1771 - 8 octobre 1771

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Thomas Lée (Lee - Lees) [...]

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• Lettre de George Vanfelson, procureur général du Bas-Canada, à Archibald Campbell, notaire public, de la ville de Québec, au sujet des concessions de lots dans la ferme nommée la Vacherie accordées à John Goudie et Thomas Lee

  19 décembre 1822

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites : 1) au sujet du rapport de l'Avocat général, en date du 19 décembre 1822, à l'égard de certains lots de terre situés dans la ferme nommée la Vacherie réclamés par messieurs John Goudie et Thomas Lee ; et 2) au sujet d'une lettre de John Caldwell du mois de décembre 1822

  27 décembre 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le procès-verbal reproduit une lettre adressée par la Commission à John Caldwell sur la question des titres de propriétés de l [...]

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• Procès entre Honoré Genié (Ginier - Gignier), négociant en la ville de Québec, et Thérèse Papin, son épouse, d'une part, et Louis Liénard de Beaujeu et Marie-Geneviève Lemoine (Le Moyne) de Longueil, mari et femme, au nom et comme propriétaires incommutables d'un constitut de 13,000 livres ou shillings courants de la province de Québec consenti par Honoré Genié (Ginier - Gignier) et sa femme pour le prix principal d'un emplacement et maison appartenant à défunte Dame Joybert de Soulanges, stipulant par François-Joseph Cugnet, seigneur de Saint-Étienne, chargé de leur pouvoir, d'autre part, à propos de l'abandon desdits emplacement et maison par le sieur Ginié (Ginier - Gignier) et sa femme, en raison d'hypothèques non-déclarées au moment de la vente

  25 mars 1771 - 5 décembre 1771

  62 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un exploit de signification à Honoré G [...]

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