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• Notre-Dame-de-Bonsecours

  G. C. Rainboth. 1878

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, comté de Rouville

  S. Dufault, sous-ministre. 1879

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Joseph Tranchemontagne et Georges Charron, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 28 octobre 1890

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Patrick O'Neil et Joseph James dit Carrières, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 28 octobre 1890

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de John Kemp et Patrick O'Neil, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 27 octobre 1890

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Michel Tranchemontagne et à la suite du consentement de John Kemp, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 25 octobre 1890

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Norbert Carrières et à la suite du consentement de Michel Tranchemontagne et John Kemp, tous trois cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 25 octobre 1890

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête d'Henri Bourassa, gentilhomme, et à la suite du consentement d'Alphonse Chénier, cultivateur, tous deux du village de Montebello, dans la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans le dit lieu

  Leclair, Joseph-Hermyle. 26 avril 1893

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête d'Hormisdas Renaud et à la suite du consentement d'Augustin Racicot, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans le rang du Front de la seigneurie de la Petite-Nation de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 25 octobre 1890

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Sifroi Barbeau (Barbaire) dit GrandMaison et à la suite du consentement de Norbert Jammus dit Carrières, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir laligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 25 octobre 1890

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête d'Henri Bourassa, du village de Montebello, agissant comme procureur de Napoléon Bourassa, et à la suite du consentement d'Hormisdas Renaud, cultivateur de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 6 décembre 1890

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornage, à la requête de Sifroi Barbeau dit GrandMaison et à la suite du consentement de Joseph Thomas dit Tranchemontagne, tous deux cultivateurs de la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, pour établir la ligne de division de leurs terrains situés dans la côte du Front et portant les n° 67 et 68 de la dite paroisse

  Leclair, Joseph-Hermyle. 22 octobre 1890

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Plan officiel de la paroisse Notre-Dame-de-Bonsecours, comté de Rouville

  Original créé par Joseph Lachaine et copié par A.E.B. Courchesne. Copié le 10 juin 1930, original créé le 19 mars 1879

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Notre-Dame-de-Bonsecours figurent une partie des seigneuries Monnoir et Beaulac, la rivière Richeli [...]

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• Monnoir Company, seigneurie de Monnoir

  1935-1940

  88 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Notre-Dame de Bonsecours, Sainte-Angèle de Monnoir, Sainte-Marie de Monno [...]

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• Lots P-646-112, P-646-113 / 646-146, 646-147 / P-469-59 - Rang Thomas Range East / William Range West / Rang St-Procule - St-André-Avellin / Notre-Dame-de-Bonsecours (Partie Nord)

  Groleau, deGuise et Associés - Ingénieurs-conseils. 19 avril 1977

  Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Plan d'améliorations foncières pour les municipalités de St-André-Avellin et de Notre-Dame-de-Bonsecours (Partie Nord), comté [...]

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• Procès-verbal de bornage, à la requête d'Henri Bourassa, du village de Montebello dans la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, agissant en son nom propre et au nom des héritiers Napoléon Bourassa, et à la suite du consentement de Rémi Poulin, ingénieur civil demeurant à Elmsdale (Ontario), pour établir les lignes de division de certains terrains appartenant respectivement aux héritiers Napoléon Bourassa et Rémi Poulin

  Leclair, Joseph-Hermyle. 29 octobre 1890

  12 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Madame A. Normandin, seigneuries de Chambly Est et Ouest

  1935-1940

  80 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Notre-Dame de Bonsecours, Richelieu et Saint-Mathias dans le comté de Rou [...]

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• Lots 81, 82 - Côte du Front - Notre-Dame-de-Bonsecours

  Maurice Goudreault / G. DeRoy. août 1965

  Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Plan de drainage souterrain pour la municipalité de Notre-Dame-de-Bonsecours, comté de Papineau. Préparé pour le compte du Min [...]

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• Lots 91, 93 - Côte du Front - Notre-Dame-de-Bonsecours (partie Nord)

  Les entreprises de drainage Laberge inc.. 1984

  Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Plan de drainage souterrain annoté pour la municipalité de Notre-Dame-de-Bonsecours, comté de Papineau. Préparé pour le compte [...]

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• Lots 305, 306, 307 - Côte Ezilda - Notre-Dame-de-Bonsecours (partie Nord)

  J. Lavallée / J.-G. Quevillon / J.-G. Plante. 1977

  Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Plan de drainage souterrain annoté pour la municipalité de Notre-Dame-de-Bonsecours, comté de Papineau. Préparé pour le compte [...]

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