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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres situées jusqu'à la ceinture du Bourg-Royal, au Petit-Village, [paroisse de Charlesbourg], [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges]. La présente pièce concerne directement: François Paquier (Paquet), habitant du Petit-Village; les sieurs du Séminaire de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 21 juin 1731

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Duprac, notaire des seigneuries de Beauport, Saint-Gabriel et Notre-Dame-des-Anges, entre Pierre Vivier, demeurant en la paroisse Notre-Dame-de-Québec, fils de feu Pierre Vivier et de Marie-Anne Roy, ses père et mère; et Marie-Catherine Dauphin, fille de René Dauphin et Suzanne Ginard (Gignard), habitants demeurant au village de Saint-Michel, paroisse notre-Dame-de-la-Miséricorde-de-Beauport

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 mai 1718 [Document insinué le 2 septembre 1718]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Requête de Joseph Chamberland, habitant demeurant à Notre-Dame-des-Anges près de la ville de Québec, au nom et faisant pour les enfants mineurs du défunt sieur Jean Jobin, et ce, comme ayant épousé dame Louise Drouillet, leur mère et tutrice, aux Honorables Juges de la Cour des plaidoyers communs pour le District de Québec, ledit Chamberland demandant l'autorisation de procéder à l'échange d'une terre située en la Côte-des-Pères en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges appartenant auxdits enfants mineurs, contre une terre située au village de Saint-René (?) en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges appartenant au sieur Pierre Poulin, habitant de Beauport

  3 novembre 1790

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de trait-carré et bornes séparant deux terres situées au Petit-Village, [paroisse de Charlesbourg], [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges]. La présente pièce concerne directement: Pierre Rotot, marchand de Québec; Louis Leclerc, frère de Pierre Leclerc; Pierre Leclerc, frère de Louis Leclerc (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 24 juillet 1747

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres situées au bout des terres de La Canardière jusqu'au chemin qui monte au Petit-Village, [paroisse de Charlesbourg], [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges]. La présente pièce concerne directement: les sieurs du Séminaire de Québec; le sieur Paquier (Paquet) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 7 juin 1734

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le sieur Bégon

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• Procès-verbal de chaînage et borne d'une terre située à La Canardière et au Petit-Village, dans la [paroisse de Charlesbourg], [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges]. La présente pièce concerne directement: les sieurs du Séminaire de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 4 octobre 1734

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Acte de concession d'une terre située au village de Saint-Pierre en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites à Bernard Bédard, habitant de Charlesbourg, par-devant Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec

  25 juillet 1722

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de vente d'un lot de terre situé en la paroisse de Charlesbourg en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par Patrick McMannis, de Québec, journalier (labourer), faisant comme procureur de John McMannis, du village de Youngstown dans l'État de New-York, à Bryan Loughren, de Charlesbourg, fermier, en présence de Peter Lynch, de Québec, docker (stevedore), lequel se porte caution pour ledit McMannis en faveur dudit Loughren

  1er juillet 1839

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de vente d'une terre située au village de Saint-Pierre en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par Barthélemi Coton fils, maître chapelier demeurant en la ville de Québec, à Monseigneur Michel Bégon, chevalier, seigneur de LaPicardière, Murbelin et autres lieux, conseiller du Roi en ses Conseils et au Parlement de Metz, intendant de justice, police et finances

  5 juillet 1722

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de lignes et bornes séparant les terres des Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec de celles des habitants du Gros-Pin et de celles des Révérends Pères Jésuites, dites la terre du Passage, lesquelles terres étant situées au village de La Canardière, sur la grève, près du passage et près du Gros-Pin, dans la [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges].

  18 novembre 1748 - 20 novembre 1748

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de lignes et bornes séparant les terres des Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec d [...]

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• Procès-verbal de chaînage et ligne du restant de terre entre le village de Charlesbourg et la ligne des sieurs du Séminaire de Québec, au haut du village de Charlesbourg, depuis la ligne du chemin qui sépare les villages de Saint-Pierre et Saint-Claude, [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges]. La présente pièce concerne directement: François Boilard de Beaurivage (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 5 octobre 1739

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les sieurs du Séminaire de Québec

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• Procès-verbal de chaînage et bornes de quatre terres situées au village du Gros-Pin, [paroisse de Charlesbourg], seigneurie de Notre-Dame-des-Anges. La présente pièce concerne directement: André Bernier; le nommé de Larivière; le nommé Marandas (Maranda); les Révérendes Dames Ursulines de Québec (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 8 juillet 1721

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le sieur du Roy (DuRoy)

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Beauport et la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges en exécution de l'arrêt du Conseil souverain de la Nouvelle-France confirmant la sentence de la Prévôté de Québec, laquelle séparation étant faite jusqu'à la hauteur d'un coteau au-dessus des déserts du village de Saint-Michel, puis jusqu'à la rivière Duberger.

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 9 décembre 1704 - 11 décembre 1704

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de Beauport et la seigneurie de Notre-Dame-des- [...]

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• Titre nouvel de concession du sieur Édouard Robitaille, maître ferblantier, demeurant en la ville de Québec, pour une part de terre située au village de Saint-Pierre en la paroisse de Charlesbourg et en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, par-devant les notaires publics et en présence de l'Honorable John Stewart, écuyer, commissaire chargé de la gestion et de l'administration des biens appartenant ci-devant à l'ordre des Jésuites et maintenant dévolus à Sa Majesté

  22 février 1840

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de concession de quatre petits lopins de terre situés au village appelé la Commune en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par le Révérend Père Jean-Joseph Casot, Jésuite, demeurant dans son collège de Québec, seigneur de ladite seigneurie et autres lieux, à Jacques Proteau fils, habitant de Charlesbourg, en prolongation de quatre lopins de terre déjà détenus par ledit Proteau fils, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

  1er août 1799

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de concession de terres situées dans le village appelé la Commune en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par le Révérend Père Jean-Joseph Casot, Jésuite, demeurant dans son collège de Québec, seigneur de ladite seigneurie et autres lieux, à Charles Bédard et à Jean-Baptiste Bédard, fils de Joseph Bédard, habitants de Charlesbourg, en prolongation de terres déjà détenues par lesdits preneurs, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

  1er août 1799

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Comparution par-devant Guillaume Roger, juge prévôt de Notre-Dame-des-Anges, du sieur Henri Bélisle, maître chirurgien à Québec, lequel a remis au juge prévôt un rapport par lui fait, en date du 6 novembre 1697, à la suite de la visite à lui faite par la femme de Michel Chrétien, habitant du village de Saint-Claude, et serment pris dudit sieur Henri Bélisle

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 8 novembre 1697

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Homologation par le juge prévôt Pierre Émard (Haimard) de la décision de François Bédard, Jean Laurent, Joseph Normand, Jacques Delavaux, Jacques Glinel (Delinel), Pierre Glinel (Delinel) et André Énaud, tous habitants de la seigneurie Notre-Dame-des-Anges, à l'effet que Nicolas Ledoux, menuisier demeurant à Québec, demandeur au nom et comme tuteur des enfants mineurs du défunt Charles Ledoux, son frère, et de Madeleine Galarneau, devrait vendre l'habitation située au village de Saint-Jacques appartenant auxdits enfants mineurs

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 21 mai 1708

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Acte de concession de deux terres situées sur la seconde route Saint-Claude en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites à Joseph Vandandaigue, menuisier habitant au lieu appelé le Petit-Village ou village de Saint-Simon en ladite seigneurie, et à Claude Vandandaigue, son fils, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec

  10 septembre 1697

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de vente d'un lot de terre situé dans la concession de Saint-Pierre dans la paroisse de Charlesbourg au lieu nommé la Rivière-Jaune, d'un lot de terre presqu'en bois debout situé au village de Saint-Pierre en ladite paroisse et des lots numéro quatorze et numéro quinze dans la sixième concession de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par Jeremiah McCarthy, fermier, ci-devant résidant à Saint-Pierre à Charlesbourg (Saint-Pierre-de-Charlesbourg?), résidant maintenant dans la paroisse de Saint-Roch à Québec, à Jean Côté, écuyer, de la ville de Québec, notaire, par-devant Germain Guay, notaire public

  6 juillet 1872

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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