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• Acte de vente d'une terre située à la paroisse Notre-Dame-de-Foy, par Louis Giroux, cultivateur de la paroisse Notre-Dame-de-Foy (Sainte-Foy), à François-Xavier Hamel, cultivateur du même endroit, par-devant Roger Lelièvre, notaire public

  17 mars 1817

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Charles Hamel, habitant de la Côte Saint-Michel, paroisse de Notre-Dame-de-Foy, et de feue Angélique Levasseur

  20 mars 1720

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Vente par Marie Deshayes, veuve Charles Danet (Danays) à Jean Prat, marchand boulanger, demeurant en la côte Saint-Michel, paroisse Notre-Dame-de-Foy, d'un emplacement et maison, en la rue Saint-Louis, à Québec

  Grands voyers. 27 septembre 1689 au 22 janvier 1712

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend une permission donné par Genaple, commis du Grand Voyer du Roi, à Marie Deshayes, de faire ouvrir un fossé [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Pierre Robline, habitant, de la Côte Saint-Ignace, paroisse Notre-Dame-de-Foy, et de feue Marie-Anne Montreuil (Sédilot)

  24 mars 1711

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Contrat de vente par le sieur François Bonhomme, officier de milice de la côte Saint-Michel en la paroisse Notre-Dame de Foy (Sainte-Foy), au sieur Jacques Lavaux (Delavaux), tanneur demeurant à la côte Saint-Jean, d'un emplacement sis côte Sainte-Geneviève à Québec (Notaire Jean-Étienne Dubreuil)

  24 octobre 1717

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et bornes d'une terre bornée par le chemin qui va de Saint-Michel à la côte de Saint-Michel et située à la côte Saint-Michel, dans la paroisse de Notre-Dame-de-Sainte-Foy, [seigneurie de Sillery]. La présente pièce concerne directement: [Mathurin] Moreaux (Moreau) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 15 octobre 1699

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: André Maufait (Maufay, Maufet, Maufette); l'église et le c [...]

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et borne d'une terre située dans la paroisse de Sainte-Foy, seigneurie de Gaudarville. La présente pièce concerne directement: la fabrique de la paroisse de Sainte-Foy; François Borelle (Borel), prêtre curé de la paroisse de Notre-Dame-de-Foy (arpenteur Ignace Plamondon père)

  8 octobre 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Feu François Hamel est l'ancien propriétaire de la terre appartenant à la fabrique de la paroisse de Sainte-Foy

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie de Sillery, de Charles Leclair (Leclerc, Leclaire), cultivateur de Notre-Dame-de-Foy, pour une terre située à la paroisse de Sainte-Foy, dans la côte Saint-Ignace, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  4 novembre 1826

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Donation d'une terre située à la côte Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, accordée par les Révérends Pères Jésuites à la paroisse Notre-Dame-de-Foy (Sainte-Foy), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi, et copie du procès-verbal d'arpentage mentionné dans le contrat du 26 juin 1682

  22 janvier 1699

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les noms suivants sont mentionnés dans l'acte : les Révérends Pères Jésuites Martin Bouvare (Bouvart) et François Vaillant, Ch [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur des terres d'une concession, à savoir la côte Saint-Michel, depuis la route Saint-Ignace, paroisse de Notre-Dame-de-Foy, [seigneurie de Sillery] (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 18 janvier 1731

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Arrêt qui donne ordre d'expédier à François Bonhomme, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse de Notre-Dame de Sainte-Foy (Ste-Foy), lettres de rescision et de restitution en entier contre l'acte de ratification qu'il a consenti, le 2 décembre 1715, dans la transaction passée entre Charles deBled, marchand, stipulant pour le dit Bonhomme et Nicolas Bailly, officier dans les troupes et veuf d'Anne Bonhomme, tuteur de ses enfants mineurs

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 mars 1720

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Notre-Dame de Sainte-Foy : histoire civile et religieuse d'après les sources, tome 1, 1541-1670 /

  Scott, H.A. 1858-1931, (Henri-Arthur)

  Québec : J.A. K.Laflamme, imprimeur, 1902

  ZE vi : ; Tlne Paroisse Histo que.E N 7 3 A 9 ody 2 ) dea Mouvelle-France 30 2 7» s 72 be) A 7e 3 123 IS n 2 NOTRE DAME DE SAINTE-FOY ; 2d 3 RY 5 : a SELEY, 4, PME LTA, say AL PMEUREES Ze 7 AY or SA N 18 Yi A PSN NT 4 Ti x FAG SA 40 Pur 2 IRA ANS ERR 17 7) AS LA SUIS y oN Ii Le ZA ER ' Ni 7.2, Si, py 2 v

  Livres

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• Donation par Pierre-Gabriel Leprovost, prêtre, curé de Notre-Dame-de-Sainte-Foy; à Marie-Josèphe Poitras, en la paroisse de Sainte-Foy; au nom de leurs enfants; à savoir un arpent et demi de terre située dans la dite paroisse de Sainte-Foy, seigneurie de Sillery

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 janvier 1747 (Document insinué le 13 janvier 1747)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'une donation par Pierre-Gabriel Leprovost, prêtre, curé de Notre-Dame-de-Sainte-Foy; à Marie-Josèphe Poi [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage de deux terres, de partage d'une desdites terres et de chaînage et lignes des portions, lesquelles terres étant situées près du coteau Sainte-Geneviève, dans la paroisse de Notre-Dame-de-Foy, seigneurie de Sillery.

  29 octobre 1779 - 30 octobre 1779

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de deux terres, de partage d'une desdites terres et de chaînage et lignes des [...]

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• Procès-verbal de chaînage de deux terres, de partage d'une desdites terres et de chaînage et lignes des portions, lesquelles terres étant situées près du coteau Sainte-Geneviève, dans la paroisse de Notre-Dame-de-Foy, seigneurie de Sillery.

  29 octobre 1779

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de deux terres, de partage d'une desdites terres et de chaînage et lignes des [...]

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• Contrat de mariage passé pardevant maître de Lacetière, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Louis Liénard dit Durbois, demeurant en la côte Saint-François-Xavier, paroisse Notre-Dame-de-Foy; et Louise Racine, fille de Pierre Racine, bourgeois de Québec, et de Louise Guion (Guyon), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 avril 1711 [Document insinué le 13 juin 1713]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Pierre Menanteau dit Larose, sergent d'une compagnie des troupes de la Marine, fils des défunts Pierre Menanteau et Françoise Moré (Motté), de l'île de Ré, paroisse de Saint-Martin, évêché de La Rochelle; et Marie-Agnès Berthiaume, veuve de défunt René Bertault (Bertrand), demeurant en la côte Saint-Michel, paroisse Notre-Dame-de-Foy

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 octobre 1721 [Document insinué le 27 janvier 1722]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Ignace dans la paroisse Notre-Dame-de-Foy, seigneurie de Sillery, accordée à Jacques Pinguet de Vaucour, bougeois de Québec, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant Jean-Étienne Dubreuil, notaire royal

  28 juillet 1718

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Il est mentionné que Pinguet est en possession de cette terre depuis cinquante ans

  Archives textuelles

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• Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Pierre dans la seigneurie de Sillery, accordée à Pierre Hamel, demeurant à la côte Saint-Michel dans la paroisse Notre-Dame-de-Foy, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant Jean-Étienne Dubreuil, notaire royal

  30 avril 1710

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Simon Chamberland, fils de Simon Chamberland, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse Notre-Dame-de-Foy, et d'Élisabeth Rondeau, ses père et mère; et Thérèse Ouimet, fille des défunts [Louis] Ouimet et Marie-Anne Genest (Genet), de leur vivant habitants de l'île et comté Saint-Laurent (île d'Orléans)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 avril 1723 [Document insinué le 11 août 1723]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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