795853 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Répertoire de droit/nouvelle série

  Montréal : Chambre des notaires du Québec, 2015

  Guides et manuels

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• Nouvelle presse au journal "Le Droit"

  Marcil, Champlain. 31 mars 1949

  2 éléments. Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• Requête des habitants de la seigneurie de la Livaudière appartenant à monsieur Péan et de celle de Beaumont à propos du chemin qui descend le long de la rivière Boyer, demandant une route nouvelle plus droite, plus courte et plus facile d'entretien

  Grands voyers. 4 juillet 1746

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Actes du 2e Forum Droits et libertés nouvelles formes de travail : les droits ont-ils un avenir? / organisé par la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ; [sous la direction de Maryse Alcindor]

  Montréal : la Commission, 2002

  Cat.7.170.1 ACTES DU 2e FORUM DROITS ET LIBERTÉS Nouvelles formes de travail : Les droits ont-ils un avenir?Organisé par LA COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE Novembre 1998 Nouvelles formes de travail : Les droits ont-ils un avenir?Actes du Forum Droits et Libertés Tenue 10 décembre

  Livres

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• Un milieu de travail sans harcèlement psychologique, c'est l'affaire de tous! de nouveaux droits et de nouvelles obligations

  2007

  Québec : Commission des normes du travail, 2007

  , c’est’affaire de tous ! 1er juin 2004 De nouveaux droits et de nouvelles obligationsMême si’employeur aa responsabilité de prévenire harcèlement psychologique,e maintien d’un climat de travail sain et respectueux est’affaire de tous ! La prévention d’abord La prévention dans’entreprise demeure

  Publications en série

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• Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l'adoption internationale Françoise-Romaine Ouellette, Chantal Collard, Carmen Lavallée avec la collaboration d'Andrea Cardarello... [et al.]

  Ouellette, Françoise-Romaine, 1951-

  Montréal] : Institut national de la recherche scientifique, Urbanisation, culture et société, 2009

  Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de’adoption internationale Françoise-Romaine OUELLETTE, Chantal COLLARD, Carmen LAVALLÉE aveca collaboration d’Andrea CARDARELLO, Geneviève GARNON, Caroline MÉTHOT, Géraldine MOSSIÈRE et Julie

  Livres

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• Principales nouvelles règles applicables aux bureaux de la publicité des droits informatisés aide-mémoire

  Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2002

  PRINCIPALES NOUVELLES RÈGLES APPLICABLES AUX BUREAUX DE LA PUBLICITÉ DES DROITS INFORMATISÉS1 Introduction Le présent aide-mémoire introduites principales nouvelles règles de droit applicables uniquement aux bureaux dea publicité des droits fonciers informatisés.Ces règles sont applicables à compter dea date

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• Réception par le Conseil de Philippe Gauthier (Gaultier), sieur de Comporté, en la charge de prévôt des maréchaux de France en Nouvelle-France, avec les gages, droits, honneurs et prérogatives de ladite charge

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1677

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil son arrêt de ce jour portant que l'édit de création de [...]

  Archives textuelles

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• Réception par le Conseil de Philippe Gauthier (Gaultier), sieur de Comporté, en la charge de prévôt des maréchaux de France en Nouvelle-France, avec les gages, droits, honneurs et prérogatives de ladite charge

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1677

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil son arrêt de ce jour portant que l'édit de création de [...]

  Archives textuelles

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• Document intitulé « Amortissement en faveur des Jésuites » par lequel le roi de France exempte les Jésuites de la Nouvelle-France de tout droit et devoir, sauf celui de faire fructifier les terres, pour toutes les terres et concessions déclarées dans le document, c'est-à-dire à Québec, Trois-Rivières et Montréal

  12 mai 1678

  12 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Copie collationnée par Dumoley et copie dactylographiée. Le document comprend une description des biens des Jésuites en Nouvel [...]

  Archives textuelles

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• La nouvelle basilique de Sainte-Anne-de Beaupré : Façade avec clocher droit modifié

  [vers 1900]

  2 éléments. Collection Florence Sylvain-Daigle

  Photographies

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• Acte de foi et hommage fait devant Jacques Duchesneau, intendant en Nouvelle-France, par Maître Charles Bazire, receveur des droits du Roi en Nouvelle-France, au nom et comme faisant pour François Aubert, fils de Charles Aubert de la Chesnaye (LaChesnaye, Lachenaie), présent à La Rochelle, pour le fief et seigneurie des Mille-Vaches

  25 septembre 1676

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Rivière Nouvelle, comté de Bonaventure - Mur de gabions en amont du pont, rive droite

  [1950?]

  Fonds Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

  Photographies

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• Avis de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse sur de nouvelles mesures d'accès à l'égalité dans la fonction publique québécoise Daniel Carpentier..., Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat.2.307.1 AVIS DE LA COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE SUR DE NOUVELLES MESURES D’ACCÈS À L’ÉGALITÉ DANS LA FONCTION PUBLIQUE QUÉBÉCOISE Me Daniel Carpentier, conseiller juridique Direction dea recherche et dea planification Juin 2001 AVIS DE LA COMMISSION DES DROITS

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• Acte de concession par Philippe de Rigaud, Marquis de Vaudreuil, et Jacques Raudot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Desjordy (de Jordy), capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine en Nouvelle-France, du droit de pêche et de chasse dans toute l'étendue des îles attachées au titre de concession accordé au sieur Fortel le 29 octobre 1672 par Jean Talon, alors intendant de la Nouvelle-France, aux mêmes clauses et conditions portées par ledit titre

  27 juillet 1706

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Acte de concession par Philippe de Rigaud, Marquis de Vaudreuil, et Jacques Raudot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Desjordy (de Jordy), capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine en Nouvelle-France, du droit de pêche et de chasse dans toute l'étendue des îles attachées au titre de concession accordé au sieur Fortel le 29 octobre 1672 par Jean Talon, alors intendant de la Nouvelle-France, aux mêmes clauses et conditions portées par ledit titre

  27 juillet 1706

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Rang double 5 et 6 au canton Nouvelle, comté de Bonaventure. À droite de la route, établissements de: Émilien Bernard, Édouard Thériault et Sidore Lavoie. À gauche de la route: Clovis Arsenault, Albert Lajoie, école, Joseph Émile Lavoie et Jacques Diotte

  Donat C. Noiseux. 1943

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Vers une pratique saine et durable du droit au Canada, phase II : 2022-2024. Rapport de recherche Nouvelle-Écosse

  Sherbrooke : Université de Sherbrooke. École de gestion, 2024

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• Entre Pierre Dorion, boucher, demandeur, et Monsieur maître De la Fontaine, défendeur. Le Conseil fait droit à la demande dudit Dorion jusqu'à nouvel ordre

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 13 juin 1761

  Fonds Conseil militaire de Québec

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• Entre Pierre Dorion, marchand boucher, demandeur, et monsieur maître De la Fontaine (Lafontaine), défendeur. Le Conseil fait droit à la demande dudit Dorion jusqu'à nouvel ordre

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 13 juin 1761

  Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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