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• Projet de règlement sur le bien-être et la sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

  Version du 2022-07-20

  Québec] : [Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2022-07-20

  A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de règlement sure bien-être eta sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés Ministère de’Agriculture, des Pêcheries et de’Alimentation 2022-07-20 2 SOMMAIRE EXÉCUTIF La réglementation existante a permis au Ministère de réaliser des progrès

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• Projet de règlement sur le bien-être et la sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés : analyse d'impact réglementaire / Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

  Version du 2022-04-26

  Québec] : [Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2022-07-20

  A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de règlement sure bien-être eta sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés Ministère de’Agriculture, des Pêcheries et de’Alimentation 2022-04-26 2 SOMMAIRE EXÉCUTIF La réglementation existante a permis au Ministère de réaliser des progrès

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• Règlement sur le bien-être et la sécurité des animaux domestiques de compagnie et des équidés : guide d'application, chapitre B-3.1, r. 0.1 / rédaction et conception : Direction de la salubrité alimentaire et du bien-être des animaux

  Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2023

  1 RÈGLEMENT SUR LE BIEN-ÊTRE ET LA SÉCURITÉ DES ANIMAUX DOMESTIQUES DE COMPAGNIE ET DES ÉQUIDÉS GUIDE D’APPLICATION CHAPITRE B-3.1, r.0.1 2 RÉDACTION ET CONCEPTION Direction dea salubrité alimentaire et du bien-être des animaux RESSOURCES CONSULTÉES Direction de’inspection dea santé et du bien-être animal

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• Règlements : épreuves combinées : édition 2023

  Montréal : Éditions Vice versa, 2023

  et vétérinaires .11 108.Sécurité .12 109.Publicité .12 110.Conduite antisportive .12 111.Protêt .13 112.Médicaments et drogues à’usage des chevaux – Contrôle antidopage des équidés .13 Annexe 1 : Plan de classification des drogues et médicaments .27 113.Actions de prévention afin de maintenire cheptel équin du Québec en santé

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• Bulletin zoosanitaire

  No 50 | 10 janvier | 2007

  Québec : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, 200-]-

  No 50, 10 janvier 2007 ANÉMIE INFECTIEUSE DES ÉQUIDÉS 1 BULLETIN ZOOSANITAIRE MISE EN SITUATION Un cas positif d’anémie infectieuse des équidés (AIE) a été signalé au réseau équin du MAPAQ àa suite de sa confirmation par’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)e 18 août 2006.Il s’agissait d’un cheval

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• Bulletin zoosanitaire

  Janvier | La gourme | 2019

  Québec : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, 200-]-

  .omvq.qc.ca.POUR PLUS D’INFORMATION Agence canadienne d’inspection des aliments (2018).Mesures de biosécurité poure transport des équidés.[http://www.inspection.gc.ca/animaux/animaux- terrestres/biosecurite/normes-et- principes/transport/equides/fra/1523297530327/1523297530607].Agence canadienne d’inspection des aliments (2016).Norme

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• Guide d'application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal / rédaction : Direction générale du développement et du soutien à l'inspection, Sous-ministériat à la santé animale et à l'inspection des aliments, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

  Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2022

  .INTERDICTION DE CAUSER DE LA DÉTRESSE 27 2.1.Personnes visées .27 2.2.Interprétation .27 2.3.Amendes et pénalités .30 3.EXEMPTIONS RELATIVES À CERTAINES ACTIVITÉS DE GARDE D’ANIMAUX 31 3.1.Activités d’agriculture .31 3.2.Activités de médecine vétérinaire, d’enseignement ou de recherche scientifique .32 4.CHATS, CHIENS ET ÉQUIDÉS

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• Bulletin de l'Observatoire multipartite québécois sur les zoonoses et l'adaptation aux changements climatiques / INSPQ, Institut national de santé publique du Québec

  Volume 1, numéro 2 | Septembre | 2016

  Québec, Québec] : Institut national de santé publique du Québec, 2016-2019

  animales sensibles Données en santé publique au Québeca Données en santé animale au Québecb Virus du Nil occidental Flavivirus Répartition mondiale, incluant touses états américains (sauf’Alaska).Sud du Canada Culex pipiens et Cx.restuans Merles d’Amérique et autres passereaux, corvidés Équidés Corvidés 295 cas entre 2003

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• Religiologiques

  Pages 145-165 | No 32 | Printemps / Automne 2015

  Montréal, Québec] : UQÀM, [1990]-

  , etes humains eux-mêmes.L’exemple dea Première Guerre mondiale La Première Guerre mondiale, prise au niveau international du front Ouest, est un bon exemple.Beaucoup d’animaux ont été enrôlés dans ce conflit : environ 11 millions d’équidés, 200 000 pigeons voyageurs, 100 000 chiens (ces estimations sont très approximatives).Nous

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• Bulletin d'information ... aux préparateurs accrédités / la Financière agricole, Québec

  2018-04 | 10 août | 2018

  Saint-Romuald, Québec] : Financière agricole, Québec, 2013-

  Au niveau des inventaires, deux options possibles : - Chevaux et autres équidés – autres - Chevaux et autres équidés – reproducteurs Pour ce qui est des revenus, il existe deuxibellés poura production de chevaux : - Revenusiés aux activités de chevaux de course - Vente de chevaux et autres équidés (sauf chevaux de course

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• TREC (techniques de randonnée équestre de compétition) : règlement selle et attelage

  Montréal : Éditions Vice versa, 2016

  Les équidés .5 2.3.2 Les cavaliers .6 2.4 Équipement du cavalier .6 2.5 Harnachement .6 2.6 Droits d’inscription .7 2.7 Déroulement de’événement .7 2.7.1 TREC d’un jour .7 2.7.2 TREC de deux jours .7 2.8 Classement – règles générales .7 2.8.1 Classement individuel .7 2.8.2 Classement en équipe .8 2.8.3 Affichage des résultats

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• Statistiques sur les produits utilisés par les manufacturiers québécois... ISQ [i.e.] Institut de la statistique du Québec

  Tableau 2 - Principaux produits utilisés par les manufacturiers québécois, selon la Classification type des biens, Québec, 1997

  Québec : l'Institut], 2000

  1921 1521 3299 3242 3931 2713 2712 16 14 15 05 06 04 17 12 03 13 4101 Peaux brutes de bovins ou d’équidés 36 692 7 1711 1011 01 16 04 14 08 4103 Peaux brutes, fraîches ou conservées mais non préparées, autre que bovins, équidés ou ovins 237 3 1711 1713 3999 16 11 4104101 Cuir pour empeignes (autre que chamoisés ou vernis

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• Plan de développement de la zone agricole 2015

  Trois-Rivières : Trois-Rivières (Ville), 2015

  et production d'œufs 4 Élevage d'équidés 3 Élevage d'ovins 1 Service d'horticulture 1 Utilisation agricole, selone rôle d'évaluation foncière Nb Apiculture 1 Autres activités agricoles 5 Autres types de production végétale 3 Production d'arbres de Noël 1 Culture de céréales, de plantes oléagineuses et deégumineuses 1 Culture

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• Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

  Projet de loi 54 : sanctionné le 4 décembre | 2015 | 41ième Législature - Première session

  Québec : Publications du Québec, 1996

  que compagnon et pour des fins d’agrément; 3 « équidé » : un âne domestique, un âne miniature, un cheval domestique, un mulet, un poney ou un cheval miniature; 4 « frais de garde » :es coûts engendrés poura saisie d’un animal oua prise en charge d’un animal abandonné ou sous ordonnance incluant, notamment,es soins

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• Rapport sur l'application de la Loi sur la protection sanitaire des animaux (RLRQ, c. P-42) concernant la sécurité et le bien-être animal

  Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2015

  mai 2012,e projet de Règlement sures espèces ou catégories d’animaux désignées pour’application dea section IV.1.1 dea Loi sura protection sanitaire des animaux a été adopté.Les équidés etes animaux d’élevage sont maintenant visés, en plus des chats et des chiens.Aussi,e 14 juin 2012,e gouvernement

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• Devis du préparateur accrédité de données, codes de données financières Financière agricole Québec

  2009 | Version de janvier 2010 | Description des différents codes de données financières pour Agri-stabilité et Agri-investissement

  Saint-Romuald : Financière agricole du Québec, 2008-

  deégumes (semences uniquement) 051* Cerfs rouges 357 Soya incluant canatto et nato 057 Chevreuils 352 Tabac 269* Tournesol 054* Élevage de chevaux et autres équidés incluant urine (sauf chevaux de course) 316 Triticale 055* Fourrures d’élevage 238 Ventes d’aliments préparés pour animaux 046* Page 17 de 24 CODES DE VENTE

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• Devis du préparateur accrédité de données, codes de données financières Financière agricole Québec

  2008 | Version du 9 janvier 2009 | Description des différents codes de données financières pour Agri-stabilité et Agri-investissement

  Saint-Romuald : Financière agricole du Québec, 2008-

  incluant canatto et nato 057 Cerfs rouges 357 Tabac 269* Chevreuils 352 Tournesol 054* Élevage de chevaux et autres équidés incluant urine (sauf chevaux de course) 316 Triticale 055* Fourrures d’élevage 238 Ventes d’aliments préparés pour animaux 046* Page 17 de 24 CODES DE VENTE ET D’ACHAT DE PRODUITS AGRICOLES AGRI

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• TREC (techniques de randonnée équestre de compétition) : règlement selle et attelage

  Montréal : Éditions Vice versa, 2023

  Pothen Conception graphique et réalisation : Martine Pronovost Imprimeur : numeriQca CHEVAL QUÉBEC - TREC – 3 RÈGLEMENT DE TREC TABLE DES MATIÈRES 1.Préambule .5 2.Généralités .5 2.1 Présentation dea discipline .5 2.2 Officiel de compétition .5 2.3 Conditions générales de participation .6 2.3.1 Les équidés .6 2.3.2

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• Rapport annuel de gestion ... / Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

  2023-2024

  Québec (Québec) : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2022]-

  prospère et durable contribuant àa vitalité des territoires et àa santé dea population.» Les interventions du Ministère touchent une clientèle étendue et diversifiée : •es citoyens etes consommateurs; •es entreprises agricoles; •es pêcheurs etes aquaculteurs; •es propriétaires ou gardiens d’équidés

  Rapports annuels

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• Transfert électronique de données financières (TEDF), manuel de fonctionnement et d'utilisation du TEDF, devis technique ... Financière agricole Québec, Direction de la gestion des produits financiers

  Manuel | 2008

  Saint-Romuald : Financière agricole du Québec, 2009

  de poulettes mortes (Ne pas inclurees variations d’inventaire) 4565,1 E/A Ventes de poules et coqs de réforme 4610,1 E/A Ventes d’élevage de chevaux et autres équidés incluant urine (sauf chevaux de course) 4610,2 E/A Achats d’élevage de chevaux et autres équidés incluant urine (sauf chevaux de course) 4610,3,1 E/A Inventaire

  Publications en série

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