101 résultats

Liste des résultats de recherche

• Guide sur l'utilisation de l'ISBN Bibliothèque nationale du Québec

  7e édition | 2021

  Montréal : la Bibliothèque], 2005-2008

  , Québec.1.Numéro international normalisé du livre – ISBN .4 1.1 But et avantages de’ISBN .5 2.Rôle de Bibliothèque et Archives nationales du Québec dans’attribution d’ISBN .6 3.Documents visés pare système de numérotation ISBN .7 4.Règles relatives à’ISBN .8 4.1 Règles applicables aux éditeurs du secteur privé .8 4.2

  Publications en série

  Voir le détail

• Guide sur l'utilisation de l'ISBN Bibliothèque nationale du Québec

  6e édition | 2008

  Montréal : la Bibliothèque], 2005-2008

  utilisés .34 2Guide ISBN_2008:nouveau guide isbn 18/06/08 15:36 Page 4 4 1.Numéro international normalisé du livre – ISBN Créé à’initiative du distributeur anglais W.H.Smith and Son Ltd.et dea Publishers Association of Great Britain,e système de numérotation ISBN remonte à 1965.L’utilisation accrue de’informatique

  Publications en série

  Voir le détail

• Guide sur l'utilisation de l'ISBN Bibliothèque nationale du Québec

  4e édition | 2002

  Montréal : la Bibliothèque], 2005-2008

  …………………………………………………………………………………………………… 1 Numéro international normalisé du livre 1.Présentation du numéro ISBN ………………………………………………………………… 1 2.But,imite et avantages du numéro ISBN ……………………………………………… 2 3.Rôle dea Bibliothèque nationale du Québec dans'attribution des numéros ISBN ……………………………………………… 2 4.Documents visés pare programme de numérotation

  Publications en série

  Voir le détail

• Guide sur l'utilisation de l'ISBN Bibliothèque nationale du Québec

  3e édition | 1998

  Montréal : la Bibliothèque], 2005-2008

  Guide sur'utilisation de'ISBN, 3e édition (1998) Également disponible en version imprimée Sigles Avant-propos Numéro international normalisé du livre 1.Présentation du numéro ISBN 2.But,imite et avantages du numéro ISBN 3.Rôle dea Bibliothèque nationale du Québec dans'attribution des numéros ISBN 4.Documents

  Publications en série

  Voir le détail

• Guide sur l'utilisation de l'ISBN Bibliothèque nationale du Québec

  5e édition | 2006

  Montréal : la Bibliothèque], 2005-2008

  Bibliothèque et Archives nationales du Québec GUIDE SUR L’UTILISATION DE L’ISBN Table des matières 1.Avis concernante changement à’ISBN .3 2.Numéro international normalisé du livre – ISBN .4 3.Rôle de Bibliothèque et Archives nationales du Québec dans’attribution d’ISBN .8 4.Documents visés pare système

  Publications en série

  Voir le détail

• Vocabulaire de la diffusion et de la distribution du livre [sous la direction de Lucie Auger et Tina Célestin]

  Mont-Royal : [Montréal] : ADELF ; Office québécois de la langue française, 2005

  , produisent généralement des catalogues qui peuvent indiquer, entre autres,a disponibilité des livres offerts ainsi queeur numéro international normalisé du livre (ISBN).4.Le terme catalogue désigne égale- ment’énumération, selon un ordre précis, de documents contenus dans un fonds, une bibliothèque ou un groupe

  Livres

  Voir le détail

• Le nouvelliste

  09 mars 1991, Cahier 4

  Trois-Rivières : Le nouvelliste, [1920]-

  de vente du Québec sera accordée à acheteur directement pare détaillant au moment de'achat, s'ils portent un numéro international normalisé du livre (ISBN).Sura facture qu\u2019il remet à I acheteur,e vendeur ae choix de ne pas ajoutera taxe de vente du Québec au prix duivre ou de percevoir cette taxe

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  09 mars 1991, Supplément 3

  Montréal : Le devoir, 1910-

  en placees bébés etes enfants danses véhicules automobiles.En ce qui concernees livres imprimés, une compensation égale au montant dea taxe de vente du Québec sera accordée à'acheteur directement pare détaillant au moment de'achat, s’ils portent un numéro international normalisé du livre (ISBN).Sura facture

  Journaux

  Voir le détail

• Nouvelles fiscales Ministère du revenu Québec

  Deuxième et troisième trimestres | 2006

  Québec : le Ministère], 1998-

  , consulteza brochure Renseignements généraux sura TVQ eta TPS/TVH (IN-203).Taxe et livres http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/publications/in/in-203.asp Aux fins de'application dea TVQ,es livres imprimés vendus ououés, oueur mise à jour, sont détaxés s'ils portent un numéro international normalisé du livre (ISBN

  Publications en série

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque nationale du Québec

  décembre 1983, décembre

  [Montréal] : la Bibliothèque, 1973-1983

  sures Amérindiens Indiens — Mexique — Chiapas — Expositions Institut d'histoire de'Amérique française ISBD voir Description bibliographique internationale normalisée Au marché de San Cristobal L'héritage culturel de Lionel Groulx Juliette Rémillard 10(1976) no 3, p.5-7 ISBN voir Numéros normalisés internationaux du livres ISSN voir

  Revues

  Voir le détail

• Index analytique de la revue Dans l'temps, 1990-2011, SGSH - Saint-Hubert

  Beaulieu, Denis

  Sherbrooke : pdg.beaulieu, 2012

  Laverdière-Turcotte - Demain, il fera jour - (3e 2006 No : 17-4 p : 10 Valois, Ronald Numéro International Normalisé du Livre (ISBN) 1997 No : 8-1 p : 6 Lignée directe dea famille Valois 1999 No : 10-2 p : 15 10e anniversaire du site Intetnet dea Société de généalogie Saint-Hubert 2010 No : 21-3 p : 5 Lignée directe

  Livres

  Voir le détail

• Nouvelles fiscales Ministère du revenu Québec

  Premier trimestre | 2003

  Québec : le Ministère], 1998-

  et de TVQ.La TPS eta TVQ s’appliquent-elles sures livres ?Seulea TPS s’applique sures livres.En effet, danse régime dea TVQ,es livres imprimés vendus ououés oueur mise à jour, identifiés par un numéro international normalisé du livre (ISBN), sont détaxés.C’esta même chose poures livres parlants

  Publications en série

  Voir le détail

• La détaxation des livres au Québec : une évaluation exploratoire quant à l'accès au livre et à l'essor de la littérature québécoise (cahier de recherche 2018/10)

  Sherbrooke : Université de Sherbrooke. École de gestion. Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2018

  àeur taxe provinciale ou àa portion provinciale deeur taxe de vente harmonisée aveca TPS.Cette détaxation au Québec s’applique à touses livres qui sont identifiés par un numéro international normalisé du livre (ISBN), qu’ils soient édités au Québec ou non.Finalement, elle ne s’applique qu’auxivres imprimés

  Livres

  Voir le détail

• Bulletin d'information Finances Québec

  2011-3 | 6 juillet | 2011

  Québec : le Ministère], 2003-2012

  d’imposition se terminant après 2006 et avant 2011.10 2011-3 6 juillet 2011 2.AUTRES MESURES FISCALES 2.1 Élargissement dea mesure de détaxation des livres imprimés Actuellement,e régime dea taxe de vente du Québec (TVQ) prévoita détaxation dea fourniture d’un livre imprimé identifié par un numéro international

  Publications en série

  Voir le détail

• Renseignements généraux sur la TVQ et la TPS/TVH Ministère du revenu du Québec, [Direction générale des communications]

  2023

  Sainte-Foy : le Ministère, 2001-

  ; •aocation d’une chambre pour une nuit dans un hôtel; •a prestation d’un service de coiffure; •a vente de livres imprimés qui comportent un numéro international normalisé du livre (ISBN), danse régime dea TPS.Les fournitures détaxées sont des fournitures taxables au taux de 0 %, tant danse régime dea TPS que dans

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel de gestion ... / Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  2013-2014

  Montréal, Québec] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2013]-[2016

  .programme de catalogage avant publication (Cip) 52 14.numéro international normalisé du livre (isBn) 52 15.programmes de soutien aux archives – subventions accordées 52 16.approbation de calendriers de conservation 52 17.interventions danse cadre dea fonction-conseil auprès des milieux professionnels ressources humaines 53

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel d'activités ... / Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  2019-2020

  Montréal, Québec] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2017]-[2022

  (CIP) 62 13.Numéro international normalisé du livre (ISBN) 62 14.Programmes de soutien aux archives – Subventions accordées 63 15.Approbation de calendriers de conservation 63 16.Interventions danse cadre dea fonction-conseil auprès des milieux professionnels TABLE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES 7 RAPPORT ANNUEL

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel d'activités ... / Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  2018-2019

  Montréal, Québec] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2017]-[2022

  (CIP) 60 13.Numéro international normalisé du livre (ISBN) 60 14.Programmes de soutien aux archives – Subventions accordées 61 15.Approbation de calendriers de conservation 61 16.Interventions danse cadre dea fonction-conseil auprès des milieux professionnels TABLE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES 6 BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel de gestion ... / Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  2015-2016

  Montréal, Québec] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2013]-[2016

  des collections au 31 mars 55 9.Numérisation des collections patrimoniales et archivistiques 55 10.Programme de catalogage avant publication (CIP) 55 11.Numéro international normalisé du livre (ISBN) 55 12.Programmes de soutien aux archives – Subventions accordées 55 13.Approbation de calendriers de conservation rapport annuel

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel de gestion ... / Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  2014-2015

  Montréal, Québec] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2013]-[2016

  .Numérisation des collections patrimoniales et archivistiques 10.Programme de catalogage avant publication (CIP) 11.Numéro international normalisé du livre (ISBN) 12.Programmes de soutien aux archives – Subventions accordées 13.Approbation de calendriers de conservation Légende : – : non disponible ou non applicable BAn

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail