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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / la Société québécoise du cannabis

  2024-2025

  Montréal, Québec] : Société québécoise du cannabis, [2021]-

  handicapées et deeurs représentants 6 4 Obstacles cernés et mesures planifiées pour’année 2024-2025 7 5 Bilan des mesures réalisées en 2023-2024 8 6 Reddition de comptes 16 7 Questions ou commentaires sure présent Plan d’action 17 P our une cinquième année consécutive,a Société québécoise du cannabis (SQDC) est fière

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / la Société québécoise du cannabis

  2023-2024

  Montréal, Québec] : Société québécoise du cannabis, [2021]-

  et deeurs représentants .6 4.Obstacles cernés et mesures planifiées pour’année 2023-2024 .7 5.Bilan des mesures réalisées en 2022-2023 .11 6.Reddition de comptes .16 7.Questions ou commentaires sure présent Plan d’action .16 Page 2/16 Mot de Madame Éliane Hamel La Société québécoise du cannabis (SQDC) est pleinement engagée à favoriser

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / la Société québécoise du cannabis

  2022-2023

  Montréal, Québec] : Société québécoise du cannabis, [2021]-

  Page 1/13 Page 2/13 Mot de madame Éliane Hamel La Société Québécoise du Cannabis est heureuse de déposer son Plan d’action à’égard des personnes handicapées 2022-2023, conformément à’article 61.1 dea Loi assurant’exercice des droits des personnes handicapées en vue deeur intégration scolaire, professionnelle

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / la Société québécoise du cannabis

  2021-2022

  Montréal, Québec] : Société québécoise du cannabis, [2021]-

  Page 2/13 Mot de madame Éliane Hamel La Société Québécoise du Cannabis est heureuse de déposer son Plan d’action à’égard des personnes handicapées 2021-2022, conformément à’article 61.1 dea Loi assurant’exercice des droits des personnes handicapées en vue deeur intégration scolaire, professionnelle

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / la Société québécoise du cannabis

  2020-2021

  Montréal, Québec] : Société québécoise du cannabis, [2021]-

  PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2020 - 2021 La Société québécoise du cannabis Page 2/10 Mot de madame Éliane Hamel La Loi assurant’exercice des droits des personnes handicapées en vue deeur intégration scolaire, professionnelle et sociale prévoit, à’article 61.1 (R.L.R.Q, chapitre E-20.1

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• Projet de règlement déterminant d'autres catégories de cannabis qui peuvent être vendues par la Société québécoise du cannabis et certaines normes relatives à la composition et aux caractéristiques du cannabis : mémoire

  Gutiérrez, Natalia

  Montréal : Direction régionale de santé publique du CIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal, 2019

  .Le mémoire sure projet de règlement déterminant d’autres catégories de cannabis qui peuvent être vendues para Société québécoise du cannabis et certaines normes relatives àa composition et aux caractéristiques du cannabis est une production dea Direction régionale de santé publique du CIUSSS du Centre-Sud

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• Mémoire : projet de loi no 157, Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

  Lévesque, Nadia

  Québec : Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec, 2017

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• Commentaires du CPQ sur le projet de loi no 157 : Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

  Montréal : Conseil du patronat du Québec (CPQ), 2017

  Commentaires du CPQ sure projet deoi no 157 : Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière - Décembre 2017 - 2 www.cpq.qc.ca Le CPQ a pour mission de s'assurer quees entreprises disposent au Québec

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• Rapport sur la mise en œuvre de l'article 16.1 et de la section II.1 de la Loi sur la Société des alcools du Québec / cette publication a été réalisée par le Ministère des finances et la Société québécoise du cannabis

  Québec] : Finances Québec, mars 2022

  .1 dea Loi sura Société des alcools du Québec Dépôtégal – Mars 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-91319-1 (PDF) Gouvernement du Québec, 2022 Cette publication a été réalisée pare ministère des Finances eta Société québécoise du cannabis.Mot du ministre V 1.Introduction 1 1.1

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• Mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles à la Commission de la santé et des services sociaux : projet de loi no 157 : Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

  Longueuil : Union des producteurs agricoles, 2017

  Maison de’UPA 555, boul.Roland-Therrien Bureau 100 Longueuil (Québec) J4H 3Y9 450 679-0530 upa.qc.ca MÉMOIRE PRÉSENTÉ PAR L’UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES À LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Projet deoi no 157 : Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrant

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• Projet de loi no 157, Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière : mémoire du Barreau du Québec

  Version du 2018-01-05

  Montréal : Barreau du Québec, 2018

  MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC Projet deoi no 157 — Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière Présenté àa Commission dea santé et des services sociaux 4 janvier 2018 Mission du Barreau du Québec

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• Projet de loi no 157, Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière : mémoire du Barreau du Québec

  Version du 2018-02-05

  Montréal : Barreau du Québec, 2018

  MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC Projet deoi no 157 — Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière Présenté àa Commission dea santé et des services sociaux 4 janvier 2018 Mission du Barreau du Québec

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• Miser sur la sensibilisation et l'éducation relativement aux conséquences du cannabis : mémoire présenté à la Commission de la santé et des services sociaux dans le cadre du projet de loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière (projet de loi no 157), par la Centrale des syndicats du Québec (CSQ)

  Québec : Centrale des syndicats du Québec, 2018

  Miser sura sensibilisation et’éducation relativement aux conséquences du cannabis Mémoire présenté àa Commission dea santé et des services sociaux danse cadre du projet deoi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière

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• Mémoire sur le projet de loi no 157 : Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière présenté par le Regroupement provincial des comités des usagers (RPCU) à la Commission de la santé et des services sociaux

  Montréal : Regroupement provincial des comités des usagers, 2017

  Projet deoi n 157 Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière Mémoire sure projet deoi n 157 : Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant

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• Projet de loi 157, Loi instituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière : mémoire déposé à la Commission de la santé des services sociaux / auteurs, Maude Chapados [et cinq autres] ; sous la coordination scientifique de Réal Morin

  Chapados, Maude, auteur

  Québec, Québec] : Vice-présidence à la valorisation scientifique et aux communications : Vice-présidence aux affaires scientifiques, Institut national de santé publique Québec, janvier 2018

  Projet deoi 157 : Loi instituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière MÉMOIRE DÉPOSÉ À LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX CSSS – 051M C.P.– P.L.157 Loi constituanta Société québécoise du cannabis

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• Projet de règlement "Autres catégories de cannabis qui peuvent être vendues par la Société québécoise du cannabis et certaines normes relatives à la composition et aux caractéristiques du cannabis" : mémoire déposé au Ministère de la santé et des services sociaux / Direction du développement des individus et des communautés, Institut national de santé publique du Québec ; auteurs, François Gagnon, Réal Morin, Maude Chapados ; sous la coordination de Thomas Paccalet, Christiane Thibault ; avec la collaboration de Pierre-André Dubé [et six autres]

  Québec : Institut national de santé publique du Québec, août 2019

  Projet de règlement « Autres catégories de cannabis qui peuvent être vendues para Société québécoise du cannabis et certaines normes relatives àa composition et aux caractéristiques du cannabis » MÉMOIRE DÉPOSÉ AU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX Projet de règlement « Autres catégories de cannabis

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• Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 157 : Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière : mémoire des directrices et directeurs régionaux de santé publique du Québec / sous la direction de Julie Loslier [et trois autres] ; avec la collaboration des directeurs de santé publique du Québec ; rédaction, Robert Perreault [et cinq autres]

  Perreault, Robert, 1947 mars 19- auteur

  Greenfield Park, Québec] : [Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre, Direction de santé publique], [décembre 2017

  MÉMOIRE des directrices et directeurs régionaux de santé publique du Québec Consultations particulières et auditions publiques sure projet deoi no157 Loi constituanta Société québécoise du cannabis, édictanta Loi encadrante cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière Sous

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• Sustainable development action plan 2024-2028 / SQDC

  Montréal] : [Société québécoise du cannabis], [2024

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• Plan d'action de développement durable 2024-2028 / SQDC

  Montréal] : [Société québécoise du cannabis], [2024

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• Annual report ... / SQDC

  2024

  Montréal, Québec] : SQDC, [2019]-

  Th e SQ D C is o ur pe ope Annual Report 2024 79% of Québecers agree with the SQDC’s mission 259 million to the Québec treasury Cover photo Nancy Carrier Interim Assistant Manager at the Québec — Quatre-Bourgeois store This, the first year of its new strategic plan, saw the Société québécoise du cannabis (SQDC

  Rapports annuels Publications en série

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