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• Rapport sur la passation et l'exécution de contrats de services professionnels par la Société de transport de Montréal : rapport public 2022

  Montréal : Montréal (Ville). Bureau de l'inspecteur général, 2022

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• Révision du mécanisme de suivi du comportement des sociétés de transport en commun / Commission des transports Québec

  Québec] : Commission des transports du Québec, mars 2021

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• Code d'éthique à l'intention des employés, administrateurs et partenaires

  Montréal : Société de transport de Montréal, 2018

  de ses droits etibertés.L’employé dea Société qui agirait à’encontre de ces principes par des attitudes ou des comportements racistes ou discriminatoires ferait preuve d’un grave manquement à’éthique.Enverses citoyens Entreprise financée à mêmees fonds publics,a Société de transport de Montréal gère des ressources

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• Code of ethics : for employees, directors and partners

  Montréal : Société de transport de Montréal, 2018

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• Programme d'aide au développement du transport collectif : volet II - aide financière au transport collectif régional, volet III - aide financière au transport interurbain par autobus : rapport d'exploitation annuel - guide et glossaire / la mise à jour de cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières conjointement avec la Direction générale du transport terrestre des personnes et révisée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable (MTMD)

  Liste des organismes municipaux admissibles aux aides financières pour le transport collectif régional et le transport interurbain par autobus | Document d'accompagnement

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2023

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• Programme d'aide au développement du transport collectif : volet II - aide financière au transport collectif régional, volet III - aide financière au transport interurbain par autobus : rapport d'exploitation annuel - guide et glossaire / la mise à jour de cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières conjointement avec la Direction générale du transport terrestre des personnes et révisée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable (MTMD)

  Calendrier de gestion | Document d'accompagnement

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2023

  Guides et manuels Livres

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• Programme d'aide au développement du transport collectif : volet II - aide financière au transport collectif régional, volet III - aide financière au transport interurbain par autobus : rapport d'exploitation annuel - guide et glossaire / la mise à jour de cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières conjointement avec la Direction générale du transport terrestre des personnes et révisée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable (MTMD)

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2023

  Guides et manuels Livres

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• Programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes : modalités d'application 2020 / cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes

  Montréal (Québec) : Direction descommunications du Ministère des transport, juin 2020

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• Recommendations to Société de transport de Montréal regarding contract management of the Bellechasse Transit Centre construction project : public report

  Montréal : Office of Inspector General of Ville de Montréal, 2022

  uizù1/ PUBLIC REPORT 2022 Recommendations to Société de transport de Montréal regarding contract management of the Bellechasse Transit Centre construction project (Section 57.1.23 of the Charter of Ville de Montréal, metropolis of Québec) F e b ru a ry 2 0 2 2 Office of Inspector General of Ville de Montréal Public

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• Recommandations à la Société de transport de Montréal portant sur la gestion contractuelle du projet de construction du centre de transport Bellechasse : rapport public

  Montréal : Bureau de l'inspecteur général de la Ville de Montréal, 2022

  uizù1/ RAPPORT PUBLIC 2022 Recommandations àa Société de transport de Montréal portant sura gestion contractuelle du projet de construction du centre de transport Bellechasse (Art.57.1.23 dea Charte dea Ville de Montréal, métropole du Québec) F é v ri e r 2 0 2 2 Bureau de’inspecteur général dea Ville

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• Programme d'aide d'urgence au transport interurbain par autobus : modalités d'application 2020-2021 / cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport terrestre des personnes, et éditée par la Direction des communications du ministère des Transports

  Québec (Québec) : Ministère des transports, février 2021

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• L'accès à l'égalité en emploi. Loi sur l'accès à l'égalité en emploi dans des organismes publics / Rapport sectoriel sur les sociétés de transport : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ; document réalisé par la Direction de l'accès à l'égalité et des services-conseils ; analyse, recherche, rédaction et coordination, Suzanne Labelle

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, [2015

  D I G N I T É L I B E R T É D R O I T S É G A L I T É P R O T E C T I O N L’ACCÈS À L’ÉGALITÉ EN EMPLOI Rapport sectoriel sures sociétés de transport Loi sur’accès à’égalité en emploi dans des organismes publics 2 Document adopté àa 621e séance dea Commission, tenuee 25 septembre 2015, par sa résolution

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• Guide de présentation d'une demande d'aide financière dans le cadre du Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) ou dans le cadre du Programme d'aide aux immobilisations en transport en commun de la Société de financement des infrastructures locales du Québec (SOFIL) et du Ministère des transports et de la mobilité durable du Québec / cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, décembre 2022

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE GUIDE DE PRÉSENTATION D’UNE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE Danse cadre du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) ou danse cadre du Programme d’aide aux immobilisations en transport en commun dea Société de financement

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• Guide to setting up an autonomous vehicle testing project in Québec / Ministère des transports ; this publication was prepared by the Direction générale de la sécurité et du camionnage in cooperation with the Société d'assurance automobile du Québec and edited by the Direction générale des communications du Ministère des transports

  Montréal (Québec) : Ministère des transports, February 2022

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS GUIDE TO SETTING UP AN AUTONOMOUS VEHICLE TESTING PROJECT IN QUÉBEC February 2022 This publication was prepared by the Direction générale dea Sécurité et du Camionnage in cooperation with the Société d’assurance automobile du Québec and edited by the Direction générale des communications

  Guides et manuels Livres

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• Mémoire soumis par l'Observatoire Vieillissement et Société dans le cadre de la consultation sur la Cohabitation sécuritaire entre les usagers vulnérables et les véhicules lourds à Montréal et présenté à la Commission sur le transport et les travaux publics

  Piccolo, Alida

  Montréal : Observatoire Vieillissement et société, 2017

  1 Mémoire soumis par ’Observatoire Vieillissement et Société danse cadre dea consultation sura Cohabitation sécuritaire entrees usagers vulnérables etes véhicules ourds à Montréal et présenté àa Commission sure transport etes travaux publics Préparé par Alida Piccolo

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• Vues prises lors de l'inauguration du chemin de fer des comtés-unis La fanfare philarmonique de Saint-Hyacinthe /

  Illustrations de périodiques

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• Arrêt enjoignant à Daniel Biaille de payer au receveur des droits du dix pour cent, le montant de sa promesse, en castors secs, originaux ou en argent, à la décharge de Jean Giton (Gitton), marchand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 octobre 1669

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par Daniel Biaille tendante à ce qu'é [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance qui fixe les prix des peaux de castors gras à 9 francs la livre, afin de favoriser la diminution du prix des denrées et marchandises envoyé au pays par la Compagnie des Indes occidentales

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 29 octobre 1668

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du trentième desdits mois et ans. Le Conseil assemblé où présidait messi [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt, faisant droit sur le procès-verbal de François Hazeur, conseiller, concernant les difficultés survenues entre Louis Prat, marchand de Québec, et Jean Monjaud dit le Dragon, maître et pilote du brigantin «le Joybert»; ordonnant que le compte du dit Prat sera augmenté au profit du dit Monjaud de la somme de 22 livres et 10 sols de France

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 juillet 1707

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dix-huitième juillet mille sept cent sept. Le Conseil assemblé [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt à la requête de Corneille Tecle, Mathurin Normandin et Robert Cachelièvre, au sujet d'un traité de commerce fait entre eux et six autres associés décédés, qui sont allés traiter au pays des Outaouais

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 septembre 1670

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vendredi douze septembre 1670. Le Conseil assemblé où présidait messi [...]

  Archives textuelles

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