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• Projet de raccordement au réseau de Gazoduc TQM dans l'est de l'île de Montréal par la Société en commandite Gaz Métropolitain [Nathalie Martel]

  Martel, Nathalie

  Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, Direction des évaluations environnementales, 2005

  RRRaaappppppooorrrttt ddd’’’aaannnaaalllyyyssseee eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleee Projet de raccordement au réseau de Gazoduc TQM dans’est de’île de Montréal para Société en commandite Gaz Métropolitain Dossier 3211-10-09 Le 20 juillet 2005 i Ministère du Développement durable

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• Projet d'installation du gazoduc Bécancour par la Société en commandite Gaz Métropolitain [rédaction, Nathalie Martel, Denis Talbot]

  Martel, Nathalie

  Québec] : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2004

  RRRaaappppppooorrrttt ddd’’’aaannnaaalllyyyssseee eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleee Projet d’installation du gazoduc Bécancour para Société en commandite Gaz Métropolitain Dossier 3211-10-08 Le 5 novembre 2004 i Ministère de’Environnement Direction des évaluations environnementales ÉQUIPE

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• Demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif de société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 : R-3879-2014 phase 2 : mémoire

  Tilly, Viviane de

  Montréal : Union des consommateurs, 2014

  Mémoire Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 R -3879-2014 Phase 2 Préparé par Viviane de Tilly Analyste d’UC 29 septembre 2014 Demande R -3879-2014 Phase 2 Union des consommateurs page 2

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• Demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif de société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2013 (R-3837-2013 - phase 3) : mémoire

  Montréal : Union des consommateurs, 2014

  Mémoire Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2013 (R-3837-2013 - Phase 3) Préparé par Viviane de Tilly Analyste d’UC 13 février 2014 Demande R-3837-2013 Union des consommateurs page 2 Table

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• Demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif de société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 : R-3879-2014 phases 3 et 4 : mémoire 1

  Moisan-Plante, Marc-Olivier

  Montréal : Union des consommateurs, 2015

  Mémoire 1 Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 R-3879-2014 Phases 3 et 4 Préparé par Marc-Olivier Moisan Plante Économiste Analyste d’UC 20 juillet 2015 Demande R-3879-2014 Phases 3 et 4

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• Demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif de société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 : R-3879-2014 phases 3 et 4 : mémoire 2

  Tilly, Viviane de

  Montréal : Union des consommateurs, 2015

  Mémoire 2 Demande d'approbation du plan d'approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 R-3879-2014 Phases 3 et 4 Préparé par Viviane de Tilly Analyste d’UC 20 juillet 2015 Demande R-3879-2014 Phases 3 et 4 Union

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• Projet d'implantation du terminal méthanier Rabaska par la Société en commandite Gaz Métro, Enbridge et Gaz de France mémoire présenté en enquête et audiences publiques dans le cadre des consultations du Bureau d'audience publiques sur l'environnement (BAPE)

  Québec : Nature Québec/UQCN, 2007

  PROJET D’IMPLANTATION DU TERMINAL MÉTHANIER RABASKA PAR LA SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO, ENBRIDGE ET GAZ DE FRANCE MÉMOIRE PRÉSENTÉ EN ENQUÊTE ET AUDIENCES PUBLIQUES DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS DU BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT (BAPE) PAR Nature Québec / UQCN Janvier 2007 Comment citer

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• Demande d'approbation du Plan d'approvisionnement et de modification des conditions de service et tarif de société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2013 : dossier R-3837-2013 phase 2 : rapport d'analyse [présenté à la] Régie de l'énergie

  Blain, Jean-François

  Montréal : Union des consommateurs, 2013

  Régie de’énergie Dossier R-38-37 phase 2 Rapport d’analyse de’Union des consommateurs (UC)e 9 octobre 2013 1 Régie de’énergie Dossier R-3837-2013 phase 2 Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er

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• Projet de raccordement au réseau de gazoduc Trans Québec et Maritimes dans l'est de l'Île de Montréal par la Société en commandite Gaz Métro avis de santé publique présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement / [Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux de Montréal, Direction de santé publique ; rédacteurs], Jocelyn Lavigne..., Julie Brodeur...

  Annexes

  Montréal : l'Agence, Unité santé au travail et santé environnementale, 2004

  Projet de raccordement au réseau de gazoduc Trans Québec et Maritimes dans’est de’île de Montréal para Société en commandite Gaz Métro Avis de santé publique présenté au Bureau d’audiences publiques sur’environnement Jocelyn Lavigne, Ph.D., toxicologue Julie Brodeur, M.Sc., toxicologue 17 juin 2004

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• Projet de raccordement au réseau de gazoduc Trans Québec et Maritimes dans l'est de l'Île de Montréal par la Société en commandite Gaz Métro avis de santé publique présenté au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement / [Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux de Montréal, Direction de santé publique ; rédacteurs], Jocelyn Lavigne..., Julie Brodeur...

  Document principal

  Montréal : l'Agence, Unité santé au travail et santé environnementale, 2004

  Projet de raccordement au réseau de gazoduc Trans Québec et Maritimes dans’est de’île de Montréal para Société en commandite Gaz Métro Avis de santé publique présenté au Bureau d’audiences publiques sur’environnement Jocelyn Lavigne, Ph.D., toxicologue Julie Brodeur, M.Sc., toxicologue 17 juin 2004

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• Rapport de la Commission d'enquête sur l'extension de la distribution du gaz naturel dans la province de Québec [Commission Vadboncoeur]

  Montréal : Commission d'enquête sur l'extension de la distribution du gaz naturel dans la province de Québec, 1965

  , sociétrs ou corporations, désirant soumettre des mémorandum ou factum relativement àa distribution du gaz naturel dansa Province eta manière dont'extension en peut être autorisée, d'en avisera Commission par écrit et de soumettreesdits mémoires et factum, à son attention.Vingt-trois personnes, sociétés

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• Rapport des commissaires sur la vente du réseau de gaz de l'Hydro-Québec à la Corporation de gaz naturel du Québec [Commission Salvas]

  Québec : Commission d'enquête sur la vente du réseau de gaz de l'Hydro-Québec à la Corporation de gaz naturel du Québec, 1962

  e ou verse?· 1 1 ,J 't1J j' ' ·' · ' • ' .: - .' "j ; 'es u11i.té i étaientivrubles puru -81- Corporation de Gaz Naturel du Québec,e 25 avril 1957.Aa date de'émission publique, il exis- tait une tr s forte demande d'unités, ce qui s'explique facilement.Le syndicat bancairees offrait au prix éta- bli de 140

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• Consultation sur place seulement

  Boc Canada limitée

  Photos Pro Multi +. 31 octobre 2003

  37 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient des vues extérieures des installations de la compagnie Boc Gaz situées à Magog, ainsi que des images montr [...]

  Photographies

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• Réduction des gaz à effet de serre : le rôle déterminant de la Société de transport de Montréal : mémoire présenté à Madame Line Beauchamp, ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, dans la cadre des travaux de la Commission parlementaire de l'Assemblée nationale sur les changements climatiques et la cible de réduction des GES à l'horizon de 2020

  Montréal : Société de transport de Montréal, 2009

  Réduction des gaz à effet de seRRe :e Rôle déteRminant dea société de tRanspoRt de montRéal Mémoire présenté à Madame Line Beauchamp, ministre du Développement durable, de’Environnement et des Parcs, dansa cadre des travaux dea Commission parlementaire de’Assemblée nationale sures changements climatiques

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• Plan of Property Situate in the Town of St Hyacinthe Canada East About Being Ceded to the Provincial Government

  H. M. Perrault. 21 juillet 1860

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente des terrains situés entre la rue Dessaules et le chemin de fer du Grand Tronc et la ruelle Rosalie à Saint-Hy [...]

  Plans

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• Consultation sur place seulement

  SOQUIP, partenaire dans le développement

  Sainte-Foy : SOQUIP, [1989?]

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• Plan of Property Belonging to the New City Gaz Company Situate in the St-Ann's Ward Montreal

  Perrault, Henri-Maurice. 5 avril 1858

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les terrains de la New City Gas Company. Ces terrains sont situés dans le quadrilatère formé par les rues Ann [...]

  Plans

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• Projet d'installation du gazoduc Bécancour rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Rapport d'enquête | Juillet 2004

  Québec : le Bureau, 2004

  de vous remettree rapport du Bureau d’audiences publiques sur’environnement concernante projet d’installation du gazoduc Bécancour présenté para Société en commandite Gaz Métro.Le mandat d’enquête et d’audience publique était sousa responsabilité de Mme Sylvie Girard, secondée par M.François Lafond.Il a débuté

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• Projet de raccordement au réseau du Gazoduc Trans Québec & maritimes dans l'Est de l'Île de Montréal rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Rapport d'enquête | 17 septembre 2004

  Québec : le Bureau, 2004

  -Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Monsieure Ministre, C’est avec plaisir que je vous remetse rapport du Bureau d’audiences publiques sur’environnement concernante projet de raccordement au réseau de Gazoduc Trans Québec & Maritimes dans’est de’île de Montréal présenté para Société en commandite Gaz Métro

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• Rapport annuel... Régie de l'énergie

  1997-1998

  Montréal : la Régie], 1998-[2023

  sure traitement prioritaire de trois dossiers d’importance danse marché dea distribution du gaz naturel, soites dossiers afférents aux ventes hors-franchise, à’allocation du coût de service et àa détermination des services éclatés à être offerts dansa franchise de Société en comman- dite Gaz Métropolitain.Les activités

  Rapports annuels Publications en série

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