351 résultats

Liste des résultats de recherche

• Billet de Jean Petit et de sa femme, Marguerite Foucault, au profit du sieur Duchesnay

  31 mars 1743

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte De Lafosse, notaire royal

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Jean Petit Lamarche, aubergiste de Montréal, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 20 novembre 1758

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 novembre 1758

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Pièce non signée

  Archives textuelles

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• Réception et installation de Jean Petit en l'office de conseiller au Conseil Supérieur; "a pris séance suivant sa réception et la place de onzième conseiller"

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 janvier 1720

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procuration de Jacques Vaudry, habitant de la Rivière-des-Prairies, à Jean Petit

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 avril 1706

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la procuration notariée de Jacques Vaudry donnant pouvoir à Jean Petit de le repré [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Suzanne Petit, veuve de Morisseau, demanderesse, et la veuve de Douaire de [Bondy?], défenderesse

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juin 1734

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : le dictum de sentence accordant un délai à la défense jusqu'à [...]

  Archives textuelles

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• Renonciation de la succession des défunts Jean Petit [Boismorel] et Marie Bailly [Lafleur] par leurs héritiers

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 décembre 1748

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête de Pierre Lepellé (Lepelé) dit Lahaye (La Haye, Lahaie), demandeur, de lui être rendu par Jean Petit son canot qu'il lui avait prêté, lequel a fait venir Gilles Durand qui dit s'être servi du canot qui se trouvait alors à la pointe du Cap-de-la-Madeleine. Ledit Durand ajoute que Pierre Lelat (Lat) s'est aussi servi du canot dudit Lepellé (Lepelé). Ledit Petit est condamné à payer la somme de 30 livres en plus des dépens, dommages et intérêts

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 17 novembre 1668

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Jean Petit et Létang (Lestang) pour avoir fait égarer ses boeufs. Lesdits Petit et Létang (Lestang) ont fait défaut

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 octobre 1668

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut accordé au sieur Vital Dupont, demandeur, contre le sieur Jean Petit, coseigneur du fief de Maskinongé, défendeur ; ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 52 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 novembre 1743

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Défaut-congé accordé à François Blot (Bleau), habitant de Montréal contre Jean Petit de Boismorel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 novembre 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut congé à François Blot (Bleau) habitant de Montréal, comparant pou [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Louis Seguin dit Ladéroute et Pierre Joseph dit Galand, contre Jean Petit dit Lamarche, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 11 octobre 1759

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 novembre 1759

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Guillaume Arnault, caporal, stipulant par Jean Petit dit Lamarche, contre Louis Justin dit Condé, aubergiste, et sa femme, tous deux appelants de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 22 novembre 1754

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 mars 1755

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage de Joseph Dubeau, habitant de Saint-Augustin, veuf de Marie-Madeleine Gaboury, et de Marie-Louise Petit, fille de Jean Petit et de Marie-Catherine Tapin

  Panet, Jean-Claude. 14 janvier 1749

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Claude Panet, notaire

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean Petit et de Marguerite Gamelin

  26 janvier 1756

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre Jean Petit, sieur de Boismorel, requérant, et le sieur François Bleau, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 octobre 1706

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la comparution au greffe de Jean Petit déclarant qu'il part pour Québec demain par [...]

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• Demande d'état de compte à Jean Petit, curateur de Charlotte Coppequesne

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 mars 1706

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la comparution au greffe de Jean Petit, curateur élu par justice de Char [...]

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• Procès entre Pierre Cardinal, comme ayant les droits cédés de Pierre Brunet dit Lasablonnière, demandeur, et Jean Petit dit Lamarche, tuteur des enfants Brunet, défendeur, pour le règlement d'un compte de tutelle

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 juillet 1759

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la sentence de règlement d'un compte de tutelle à la requête de Pierre Cardinal, c [...]

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre René Fezeret, bourgeois, requérant, et son gendre, le sieur Thiersant, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 août 1718 - 17 août 1719

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière inconnue est composé des pièces suivantes : la comparution au greffe de René Fezeret et l'enregistrement [...]

  Archives textuelles

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• Ordre pour la conformité au rôle de taxes pour l'enceinte de la ville

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 avril 1718

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé de l'ordre à tous les particuliers nommés au rôle de taxe pour l'enceinte de la [...]

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• Procès entre François Bleau, demandeur, et Jean Petit, sieur de Boismorel, défendeur, pour la restitution d'une moitié d'emplacement que Petit a acheté du sieur Robutel

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 mai 1697 - 3 septembre 1699

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : les dictums de sentence par Charles Juchereau et le procureur [...]

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