276128 résultats

Liste des résultats de recherche

• Société des Missions étrangères

  [Vers 1960]

  Fonds L'Action catholique

  Vue éloignée de la façade et du profil droit, Chemin Sainte-Foy, Sainte-Foy

  Photographies

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• Kiosque de la Société des missions étrangères

  Montréal : Imprimerie Paul enrg. 1942

  Cartes postales

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• Les impôts sur les revenus extraterritoriaux : le cas du régime fiscal des sociétés de vente à l'étranger (FSC)

  Deblock, Christian

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 2008

  C A H I E R S D E R E C H E R C H E - C E I M Cahier de recherche CCoonntt iinneenn ttaalliiss aatt iioonn .0088-0011 ISSN 1714-7638 Les impôts sures revenus extraterritoriaux LE CAS DU RÉGIME FISCAL DES SOCIÉTÉS DE VENTE À L’ÉTRANGER (FSC) CHRISTIAN DEBLOCK Centre Études internationales et Mondialisation Institut

  Livres

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• Managing business relationships (foreign enterprises and natural persons operating an enterprise) : companion guide for enterprises / AMP, Autorité des marchés publics

  Québec] : Autorité des marchés publics, January 2022

  Guides et manuels Livres

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• Gestion des liens d'affaires (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics

  Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022

  Guide d’accompagnement à’intention des entreprises Gestion desiens d’affaires (Entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) Autorité des marchés publics Contrats publics Janvier 2022 2 INFORMATIONS IMPORTANTES À RETENIR 3 INTRODUCTION 4 À QUI S’ADRESSE CE GUIDE?5 QU’EST-CE QU’UN

  Guides et manuels Livres

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• Renewal of authorization to enter into a public contract/subcontract (foreign enterprises and natural persons operating an enterprise) : companion guide for enterprises / AMP, Autorité des marchés publics

  Québec] : Autorité des marchés publics, January 2022

  Guides et manuels Livres

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• Authorization to enter into a public contract/subcontract (foreign enterprises and natural persons operating an enterprise) : companion guide for enterprises / AMP, Autorité des marchés publics

  Québec] : Autorité des marchés publics, January 2022

  Guides et manuels Livres

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• Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics

  Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2022

  : « La demande d’autorisation doit être présentée à’Autorité para personne physique qui exploite une entreprise individuelle, par un administrateur ou par un dirigeant danse cas d’une personne morale ou par un associé danse cas d’une société.Celui qui présentea demande agit à titre de répondant pour’application

  Guides et manuels Livres

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• Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) : guide d'accompagnement à l'intention des entreprises / AMP, Autorité des marchés publics

  Québec] : Autorité des marchés publics, mars 2022

  Veuillez indiquere nom principal utilisé par’entreprise.Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) Veuillez indiquere numéro d’entreprise du Québec de votre entreprise attribué pare REQ.Il s’agit d’un numéro à 10 chiffres.Si vous êtes une entreprise étrangère et que vous n’avez pas de NEQ, cette information n’est pas requise

  Guides et manuels Livres

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• Diagnostic des pratiques des entreprises chinoises dans le Grand Nord dans le secteur minier québécois : rapport de recherche

  Têtu, Pierre-Louis

  Québec : Université Laval. Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, 2016

  e capital-actions de sociétés juniors, principalement canadiennes, qui développent des projets souventiés au minerai de fer dansa fosse du Labrador :’aciériste Wuhan Iron and Steel (WISCO) a investi dansa compagnie minière canadienne Adriana Resources Inc.et possédait, jusqu’à très récemment, des parts dans

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• Human rights impact assessments for foreign investment projects learning from community experiences in the Philippines, Tibet, the Democratic Republic of Congo, Argentina and Peru

  Montréal] : Rights & Democracy, 2007

  Livres

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• Études d'impact des investissements étrangers sur les droits humains tirer les leçons de l'expérience des communautés aux Philippines, au Tibet, en République démocratique du Congo, en Argentine et au Pérou / [traduction et révision, Claudine Vivier ... et al.]

  Montréal] : Droits et démocratie, 2007

  attention aux impacts réels ou potentiels sures droits humains des activités des entreprises investissant à’étranger.Les militantes etes défenseurs des droits humains reconnaissent que’État,e marché eta société civile sont des entités complexes en constante interaction.Danse monde d’aujourd’hui, considérer

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• À la croisée des chemins

  Jean-Marie Poitevin ; La Société des Missions étrangères de la province de Québec. 1942

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Premier film de fiction sonore réalisé au Québec. Document de propagande pour le recrutement de nouveaux missionnaires qui int [...]

  Vidéo

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• Déclaration adressée à la Compagnie par Jean-Baptiste Leboeuf (Lebeuf), sieur de Sainte-Marie, capitaine des gardes pour la conservation des droits du Roi pour les intéressés en la Ferme des castors, au sujet de castors entreposés au Cap Saint-Ignace, chez le sieur Fortain (Fortin), lieutenant de la Côte-du-Sud, et que l'on aurait transporté en fraude en France ou dans d'autres pays étrangers, par les vaisseaux qui sont retournés de Québec, en France, à Plaisance (Terre-Neuve) ou en Acadie

  Compagnie des Indes. 4 mai 1714

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Contrats publics. guide d'accompagnement à l'intention des entreprises Autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) :

  Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020

  : « La demande d’autorisation doit être présentée à’Autorité para personne physique qui exploite une entreprise individuelle, par un administrateur ou par un dirigeant danse cas d’une personne morale ou par un associé danse cas d’une société.Celui qui présentea demande agit à titre de répondant pour’application

  Guides et manuels Livres

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• Contrats publics. guide d'accompagnement à l'intention des entreprises Non-renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) :

  Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020

  Guides et manuels Livres

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• Contrats publics. guide d'accompagnement à l'intention des entreprises Renouvellement d'une autorisation de contracter/sous-contracter avec un organisme public (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) :

  Québec, Québec] : Autorité des marchés publics, janvier 2020

  par’entreprise.Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) Veuillez indiquere numéro d’entreprise du Québec de votre entreprise attribué pare REQ.Il s’agit d’un numéro à 10 chiffres.Si vous êtes une entreprise étrangère et que vous n’avez pas de NEQ, cette information n’est pas requise.Adresse du siège Veuillez indiquer’adresse du siège

  Guides et manuels Livres

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• Contrats publics. guide d'accompagnement à l'intention des entreprises Gestion des liens d'affaires (entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) :

  Québec (Québec) : Autorité des marchés publics, janvier 2020

  Guide d’accompagnement à’intention des entreprises Gestion desiens d’affaires (Entreprises étrangères et personnes physiques exploitant une entreprise) Autorité des marchés publics Contrats publics Janvier 2020 2 INFORMATIONS IMPORTANTES À RETENIR 3 INTRODUCTION 4 À QUI S’ADRESSE CE GUIDE?5 QU’EST-CE QU’UN

  Guides et manuels Livres

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• Arrêt qui déboute Michel Drouard, bourgeois de Québec, émancipé par justice, procédant sous l'autorité du sieur Pagé, son curateur, des fins de sa requête contre les Ecclésiastiques du Séminaire des Missions Étrangères établi à Québec. Contestation à propos de la société de commerce de feu Robert Drouard père et de Michel Sarrazin

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 décembre 1731

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Rebel priest in the time of tyrants : mission to Haiti, Ecuador and Chile / Claude Lacaille ; translated by Casey Roberts ; foreword by Miguel d'Escoto, M.M.

  Lacaille, Claude, 1939- auteur

  Montréal : Baraka Books, [2015]

  ©2015

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