26688 résultats

Liste des résultats de recherche

• C'est quand même surprenant, ce coût de la médecine à la carte qui a doublé au Québec, depuis 72. Vous trouvez pas

  Girerd. 1980

  Fonds Jean-Pierre Girerd

  Dessins

  Voir le détail

• Procès entre Élisabeth Bareau, épouse de Jean Lemire dit Marsolet, demanderesse, et Marie Catin, veuve de Jean Sargnat dit Lafond, défenderesse, pour dommage fait par un cochon

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 décembre 1720

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation à comparaître servie à Marie Catin à la requête d'Élisabeth Bareau p [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Catherine Brunet, veuve de Pierre Patenaude, plaignante, et Bourguignon, fils, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 avril 1720

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé d'une plainte de Brunet contre son engagé Bourguignon pour l'avoir agressée et av [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Simon Soupiran (Soupirant), maître chirurgien de la ville de Québec, pour élection de tuteur aux enfants du défunt François Allaire et de feu Marguerite Ducarreau, dans l'optique de se faire rembourser les frais médicaux encourus lors des maladies desdits défunts

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 mars 1703

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Joseph Simon de Saint-Léonard, plaignant, et Antoine Janot dit Lachapelle, de Longue-Pointe et Jean-Baptiste Galipeau, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 mars 1725 - 11 avril 1725

  25 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient la requête et la plainte de Joseph Simon, habitant de Saint-Léonard, contre Antoine [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Antoine Poudret, plaignant, et Timothée Sullivan [Sylvain], accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 octobre 1724 - 4 octobre 1724

  14 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient d'abord la plainte d'Antoine Poudret, père, au nom de son fils Antoine, boulanger, d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre le marchand Charles Delaunay, tanneur, demandeur, et Babie, marchand, défendeur, pour un dédommagement suite aux blessures subies par Jean-François Delaunay, fils de Charles, âgé de 16 ans

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 décembre 1723 - 29 décembre 1723

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la requête de Charles Delaunay, disant qu'hier soir, son fils Jean-François revenait ave [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Robert de Poitiers, sieur du Buisson, plaignant, et Marie-Madeleine Poutré, épouse de Gabriel Lacharpente, accusée de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 avril 1716 - 7 avril 1716

  37 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle se compose d'abord de la plainte de Robert de Poitiers, à l'effet que sa propriétaire Marie-M [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Pierre Delasse dit Lafleur, fermier de Jean-Baptiste Hervieux, plaignant, et la femme et les filles de Germain Thouin, accusées de voies de fait sur la femme du plaignant, laquelle est enceinte

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 mai 1733 - 12 juin 1733

  22 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête de Pierre Delasse pour la tenue d'une informati [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jacques Jousselin dit Lafricain, maçon, plaignant, et Joseph Saulquin dit Saint-Joseph, soldat des troupes de la Compagnie Boisbert, détaché dans les magasins du roi, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 décembre 1728 - 18 janvier 1729

  21 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient la plainte de Jacques Jousselan disant qu'en essayant de récupérer son dû pour le lo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean-Baptiste Bertrand, briquetier, époux de Marie Aumier, plaignant, et Benoît Basset Linière, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1728 - 8 octobre 1728

  31 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient la requête de Jean-Baptiste Bertrand pour faire assigner à comparaître Benoît Basset [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean-Baptiste Payet dit Saint-Amour, maçon et tailleur de pierre, plaignant, et Antoine Poudret, fils, boulanger, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 mars 1727 - 23 juin 1727

  39 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé de la plainte de Jean-Baptiste Payet dit Saint-Amour disant s'être rendu dans une [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Pierre Trottier Desaulniers, plaignant, et Pierre et Louis Desautels dit Lapointe, et Lambert Cavelier, accusés de voies de fait à l'encontre de René Boucher, sieur de Monbrun, fils, Laurent Boucher, sieur de Saint-Laurent, et François Boucher, sieur de Bouraceuil

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 novembre 1723 - 26 janvier 1724

  72 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la plainte de Pierre Trottier Desaulniers, agissant au nom de l'écuyer [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean Rapidiou dit Lamer de la Côte-Saint-Laurent, fermier de Bouat, plaignant, et Jean Parent, boucher, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 août 1720 - 22 août 1720

  34 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle comporte une plainte de Rapidiou, disant que mercredi dernier sa femme s'en fut travailler su [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Règlement des successions des père et fils Louis Lecomte Dupré et Jean-Baptiste-Louis Dupré

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 février 1722 - 3 juin 1723

  191 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivante : la requête de Catherine Rolland de Saint-Georges, veu [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Premier rapport du Comité de recherches sur l'assurance-santé

  vol. 8 : Coût, financement et champ d'application

  Québec, 1966

  des coûts des soins médicaux et des médicaments (chapitre I) et une analyse de certains modes de financement (chapitre II).En somme, même sia perspective dansaquelle nous avons rédigé notre chapitre sure financement n'ignore pase problème des contraintes financières, il ne nous a pas été possible de reprendre à notre

  Livres

  Voir le détail

• Enquête de ... hypothèses économiques aux fins de la comptabilisation des prestations de retraite et autres avantages sociaux postérieurs à l'emploi : faits saillants des résultats de notre enquête annuelle / Morneau Shepell

  2020

  Montréal, Québec] : Morneau Shepell, [2012]-

  sur’actif Taux d’actualisation Enquête de 2020 – Hypothèses économiques aux fins dea comptabilisation des prestations de retraite et autres avantages sociaux postérieurs à’emploi 6 Tendance du coût des soins médicaux Lorsqu’un régime couvrantes frais médicaux des retraités est offert,e taux d’augmentation des coûts

  Publications en série

  Voir le détail

• Enquête de ... hypothèses économiques aux fins de la comptabilisation des prestations de retraite et autres avantages sociaux postérieurs à l'emploi : faits saillants des résultats de notre enquête annuelle / Morneau Shepell

  2014

  Montréal, Québec] : Morneau Shepell, [2012]-

  d’actualisation et rendement réalisé sur’actif 4 % 5 % 6 % 7 % 8 % -20 % -15 % -10 % -5 % 0 % 5 % 10 % 15 % 20 % 201320122011201020092008200720062005 Rendement médian réalisé sur'actif Taux d'actualisation médian Tendance du coût des soins médicaux Lorsqu’un régime couvrantes frais médicaux des retraités est offert,e taux

  Publications en série

  Voir le détail

• Enquête de ... hypothèses économiques aux fins de la comptabilisation des prestations de retraite et autres avantages sociaux postérieurs à l'emploi : faits saillants des résultats de notre enquête annuelle / Morneau Shepell

  2021

  Montréal, Québec] : Morneau Shepell, [2012]-

  de ce portefeuille sont cohérentes aveces données récoltéesors de cette enquête.Tendance du coût des soins médicaux Lorsqu’un régime couvrantes frais médicaux des retraités est offert,e taux d’augmentation des coûts des soins médicaux constitue une hypothèse importante.NCI 19 décrit quelques facteurs devant être pris

  Publications en série

  Voir le détail

• Enquête de ... hypothèses économiques aux fins de la comptabilisation des prestations de retraite et autres avantages sociaux postérieurs à l'emploi : faits saillants des résultats de notre enquête annuelle / Morneau Shepell

  2013

  Montréal, Québec] : Morneau Shepell, [2012]-

  sur'actif TENDANCE DU COÛT DES SOINS MÉDICAUX Lorsqu’un régime couvrantes frais médicaux des retraités est offert,e taux d’augmentation des coûts des soins médicaux constitue une hypothèse importante.NCI 19 décrit quelques facteurs devant être pris en considération dans’établissement de celle-ci.Il arrive souvent

  Publications en série

  Voir le détail