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• Plan officiel de la paroisse Saint-Basile comté de Portneuf

  P. L. Morin. 1917-1937

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Plans

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• Plan de la paroisse de Saint-Basile [Portneuf] érigée canoniquement par un décret du 19 mars 1857.

  Edmond Langevin. 5 mai 1857

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de de la paroisse Saint-Basile figurent la rivière Portneuf, la seigneurie de Bourg-Louis, la seigneurie d'Auteuil [...]

  Plans

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées à la petite côte Sainte-Rose, dans la paroisse de Saint-Vincent-de-Paul, seigneurie de l'Île-Jésus. La présente pièce concerne directement: François Mosle dit Jolicoeur (Molle, Malle), habitant de la paroisse de Saint-Vincent-de-Paul; Basile Paquet, habitant de la paroisse de Saint-Vincent-de-Paul (arpenteur Ignace Plamondon père)

  25 avril 1764

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: François Perron

  Archives textuelles

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• Contrat de vente d'une terre située au lieu nommé communément les Moulins-à-scier, au village de Saint-Pierre en la paroisse de Charlesbourg, par monsieur Basile Bédard, cultivateur, demeurant en la paroisse de Saint-Cuthbert dans le District de Trois-Rivières, à monsieur Jean Pepin, forgeron, demeurant en ladite paroisse de Charlesbourg, par-devant les notaires publics

  9 juillet 1827

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Pierre-Basile Fortier, habitant de la paroisse de Saint-Nicolas, et de Geneviève Gagné

  7 juillet 1798 au 27 mars 1799

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Acte d'assemblée pour la tutelle aux mineurs de Basile Asselin, habitant de la paroisse de Sainte-Famille, et de feue Marie-Anne (Marianne) Couture

  23 juillet 1783

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Saint-Basile

  1847-1922

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. État civil

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Basile Plante, de l'île d'Orléans, paroisse de Saint-Jean, et de Marie Belouin (Blouin)

  2 juin 1799 au 2 octobre 1799

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Pierre-Basile Bouchard, habitant de la paroisse de Saint-Roch, au sud (Saint-Roch-des-Aulnaies), et de feue Marie Thalbot (Talbot)

  15 mars 1780 et 30 mars 1780

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Rapport au Gouvernement du Québec sur les avantages et les inconvénients du regroupement des territoires de la municipalité de Saint-Alban, de la ville de Saint-Basile, de la municipalité de Sainte-Christine-D'Auvergne, de la paroisse de Saint-Gilbert, de la municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf et de la ville de Saint-Raymond transmis au ministre des affaires municipales et de la métropole / Commission municipale du Québec

  Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir], 2004

  COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC RAPPORT AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC SUR LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS DU REGROUPEMENT DES TERRITOIRES DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALBAN, DE LA VILLE DE SAINT-BASILE, DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CHRISTINE-D’AUVERGNE, DE LA PAROISSE DE SAINT-GILBERT, DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT

  Livres

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• Tutelle aux mineurs de Basile Asselin, habitant de l'île d'Orléans, paroisse de Sainte-Famille, et de feue Marie-Anne (Marianne) Couture

  18 juillet 1783

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Basile Beaucher (Baucher), habitant de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse de Saint-François, et de feue Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Chartier

  11 juillet 1798 au 15 octobre 1798

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Vente par Étienne Gagné, habitant de l'Ancienne-Lorette, à Basile Fiset, habitant de ladite paroisse, de trois perches de terre dans la seigneurie de Saint-Gabriel

  Dulaurent, Christophe-Hilarion, notaire, époque 1734-1759. 20 janvier 1754

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de André Genest, notaire

  Archives textuelles

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• Procès entre Louis Parent, négociant demeurant à Québec, d'une part, et Joseph-Basile Parent, prêtre curé à Bastican dans la paroisse de Sainte-Geneviève, d'autre part, à propos d'une somme de 220 shillings pour le contenu de son billet du 9 septembre 1770

  6 juillet 1769 - 26 juillet 1769

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Louis Parent réclamant 2 [...]

  Archives textuelles

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• Saint-Basile-le-Grand

  1871-1922

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. État civil

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres situées au nord-est de la rivière des Étroits-Chemins (Etchemin), dans la paroisse de Saint-Henri, seigneurie de Lauzon. La présente pièce concerne directement: Basile Heli (Hélie, Élie, Hély); Pierre Coulombe; Pierre Parady (Paradis) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  11 avril 1783

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Gabriel Bissonnet (Bissonnette)

  Archives textuelles

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• Procès entre Bernard Dubergés (Duberger, Dubergé), marchand de la Rivière-du-sud, d'une part, et Basile Gagné, seigneur du fief de Lafrenaye (Lafresnaye), de la paroisse du Cap-Saint-Ignace, d'autre part, à propos d'une somme de 359 livres et 18 sols ou shillings courant contenue dans une obligation

  8 août 1768 - 23 octobre 1769

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Bernard Dubergés réclama [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Basile Fiset, habitant de la côte Saint-Paul de la paroisse de L'Ancienne-Lorette en le fief Saint-Gabriel, demandant la permission de faire comparaître les parents et amis de Joseph Fiset, 5 ans; et Louis Fiset, 3 ans, enfants mineurs issus de son mariage avec la défunte Marie-Catherine Poitras, dans le but de faire élire un tuteur pour lesdits enfants mineurs

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 26 juin 1756

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne d'expédier des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge à Basile Boché, né le 18 mai 1711, fils de feu Joseph Boché et de Marthe Lemieux, de la paroisse de Sainte-Famille de l'Île d'Orléans

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 octobre 1730

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et borne d'une terre située à la deuxième concession, dans la paroisse Saint-Charles, seigneurie de Saint-François-le-Neuf [seigneurie de Jenison]. La présente pièce concerne directement: Basile Pichée (Pichet, Piché) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  17 juillet 1782

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Pierre Guilbert (Gilbert)

  Archives textuelles

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