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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2009

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  au 1er janvier 2009.Déposée 2010-04-13 S22-4 Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 2009 2008 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS 5.Taxes municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2010

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  Rapport f¡nancier 2070 Exercice terminée 31 décembre Nom : Saint-Joseph-de.Beauce Gode géographique : 27043 Type d'organisme municipal : Municipalitéocale Alñrrat munlc¡p.tct, Fûglq¡¡oû Orcu¡¡fton d¡r tcrrillorlr Québec HË n.giguere Rectangle Rapport du trésorier ou du secrétaire-trésorier sure rapport financier

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2011

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  de méthodes comptables S.O.Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 Déposée "2012-04-13" S22-4 2011 2010 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS 5.Taxes municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2012

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  d’habitation du Québec ont signé une convention qui prévoite paiement d'une subvention comblante déficit d'exploitation des ensembles administrés.La Société d'habitation du Québec contribue à 90% au déficit d'exploitation eta Ville subventionnee solde du déficit.Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2013

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  financière dea Ville.Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 Déposée "2014-04-17" S22-4 2013 2012 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS 5.Taxes municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2014

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 Gains (pertes) de change reportés 55 56 Note Actifs financiers nets (dette nette) 14.2014 2013 107 108 109 106 (6 553 138) (1 011 200) (7 564 338) (4 103 964) (1 590 354) (5 694 318) Revenant à (àa charge de) L'organisme municipal Tiers Gouvernement du Québec - revenus futurs

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2015

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  Rapport financier 2015 Exercice terminée 31 décembre Nom: Gode géographique : Type d'organisme municipal : Saint-Joseph-de-Beauce Affalres municipales et Occupalion du te¡¡itoire Québec ËË Attestation du trésorier ou du secrétaire-trésorier sure rapport financier Section I - États financiers Table des matières

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2016

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  àa fin de'exercice (597 175 Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 S22-4 2016 2015 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS 5.Taxes municipales Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises Organismes

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2017

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  de fonctionnement Service dea dette Activités d'investissement Activités de fonctionnement 25 1 385 065 1 441 558 Centres d'urgence 9-1-1 17 22 181 18 881 ANALYSE DES REVENUS Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 Non audité GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET SES Immeubles et établissements d'entreprises du Taxes

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2018

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  dea dette Activités d'investissement Activités de fonctionnement 26 1 433 325 1 385 065 Centres d'urgence 9-1-1 17 22 668 22 181 ANALYSE DES REVENUS Code géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 Non audité Pouvoir général de taxation 19 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET SES Immeubles et établissements d'entreprises du Taxes

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2019

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  géographiqueSaint-Joseph-de-BeauceOrganisme 27043 Non audité Pouvoir général de taxation 19 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET SES Immeubles et établissements d'entreprises du Taxes sura valeur foncière Taxes sur une autre base Santé et services sociaux Immeubles des réseaux Cégeps et universités Écoles primaires et secondaires Autres

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2020

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  du Québec - revenus futurs découlant d'ententes 100 ( ) ( ) Autres 101 ( ) ( ) 102 (9 195 158) (9 853 651) Note Rapport financier 2020 S11 17 Ville de Saint-Joseph-de-Beauce 27043 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2020 16.Immobilisations Solde au Addition Cession / Solde

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2023

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  au conseil.Dans un tel cas, certaines informations sont remplacées par des astérisques à'impression du document. 8 Autres renseignements financiers non audités 2023 S43 Ville de Saint-Joseph-de-Beauce 27043 ANALYSE DES REVENUS DE TRANSFERT PAR SOURCES EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2023 Gouvernement du Québec

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2021

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  (2 673 888) 707 256 Rapport financier 2021 S18 25 Ville de Saint-Joseph-de-Beauce 27043 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES CHARGES PAR OBJETS EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2021 Budget Réalisations 2021 2021 2020 Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 2 706 800 2 316 063 2 462 928

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• Rapport financier ... : exercice terminé le 31 décembre / Ville de Saint-Joseph-de-Beauce

  Exercice terminé le 31 décembre 2022

  Québec (Province) : [Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire], [2010]-

  106 29 7 488 050 6 929 958 Rapport financier 2022 S27 37 Ville de Saint-Joseph-de-Beauce 27043 ANALYSE DES REVENUS (suite) EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2022 Non audité Réalisations Réalisations COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 2022 2021 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET SES ENTREPRISES Immeubles

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• Les Joselois

  Vol. 24, no 10 | 19 décembre | 2025

  Saint-Joseph-de-Beauce : Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, [2002]-

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• Les Joselois

  Vol. 24, no 9 | 21 novembre | 2025

  Saint-Joseph-de-Beauce : Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, [2002]-

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• Les Joselois

  Vol. 24, no 8 | 17 octobre | 2025

  Saint-Joseph-de-Beauce : Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, [2002]-

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• Les Joselois

  Vol. 24, no 7 | 19 septembre | 2025

  Saint-Joseph-de-Beauce : Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, [2002]-

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• Les Joselois

  Vol. 24, no 6 | 22 août | 2025

  Saint-Joseph-de-Beauce : Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, [2002]-

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