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• Inventaire de la communauté de Jean Routier (Routhier) et Louise Moisan, de la côte Saint-Michel, paroisse Sainte-Foy

  Dulaurent, Christophe-Hilarion, notaire, époque 1734-1759. 28 octobre 1738 - 27 avril 1747

  50 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un échange entre Jean Routhier et Jacques Vézina (notaire Claude Barolet); l'inventaire des biens de la co [...]

  Archives textuelles

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• Conventions pénales consenties par les habitants du rang Saint-Michel, de la paroisse de Saint-Athanase, à propos du commerce du bois de chauffage

  11 novembre 1839

  8 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Acte notarié du notaire Henri Aubertin. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Assoc [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui remet au 2 août 1728, l'adjudication des terres et habitations saisies à la requête de Thérèse Minet, veuve DesHogues, sur François Bonhomme, officier de milice de la côte Saint-Michel, paroisse Sainte-Foy (Ste-Foy)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 juillet 1728

  Fonds Conseil souverain

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• Procès-verbal de chaînage et bornes d'une terre bornée par le chemin qui va de Saint-Michel à la côte de Saint-Michel et située à la côte Saint-Michel, dans la paroisse de Notre-Dame-de-Sainte-Foy, [seigneurie de Sillery]. La présente pièce concerne directement: [Mathurin] Moreaux (Moreau) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 15 octobre 1699

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: André Maufait (Maufay, Maufet, Maufette); l'église et le c [...]

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• Arrêt qui ordonne de remettre les pièces des parties entre les mains de Nicolas Lanoullier, conseiller, dans la cause de Nicolas Bonhomme, fils et héritier de feu Nicolas Bonhomme et de Thérèse Voyer, contre Charles et Michel Hamel, habitants de la côte Saint-Michel, paroisse Sainte-Foy (Ste-Foy), fils et héritiers de feu Charles Hamel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 mars 1729

  Fonds Conseil souverain

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• Procès de André Hamel, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse Sainte-Foy, demandeur, contre Marie-Anne Constantin, veuve de feu sieur Pierre Hamel, de la paroisse de Sainte-Foy, défenderesse, à propos d'une somme d'argent pour la vente d'une portion de terre

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 mars 1745 - 27 mars 1745

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un procès-verbal de la cause signé Vallets (Valle [...]

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie de Sillery, de Lucien Poitras, cultivateur de la paroisse de Sainte-Foy, pour une terre située à la cote Saint-Michel dans la paroisse de Sainte-Foy, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  17 juillet 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de chaînage et de localisation d'un morceau de terre situé sur le chemin Royal et borné par le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Michel, seigneurie de Saint-Michel.

  14 novembre 1757

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et de localisation d'un morceau de terre situé sur le chemin Royal et borné p [...]

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de la profondeur de deux terres depuis la route Saint-Ignace, laquelle ligne les séparant d'un aboutissant, lesquelles terres étant situées à la côte Saint-Michel, sur la route séparant les côtes Saint-Michel et Saint-Ignace, dans la paroisse de Notre-Dame-de-Foy, seigneurie de Sillery.

  22 novembre 1755

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et ligne de la profondeur de deux terres depuis la route Saint-Ignace, laquel [...]

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• À la requête de Jean-Marie Liberge, habitant demeurant dans la côte Saint-Michel, en la paroisse de Sainte-Foy, assignation de Gabriel Philibert, domicilié rue Saint-Jean à Québec, afin qu'il paie au demandeur 36 livres comme prix de trois années de bail à ferme d'une terre située dans ladite côte Saint-Michel

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juillet 1742

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de refus d'une des parties de tirer une ligne entre les terres desdites parties et de procéder à un échange de terre entre eux, lesquelles terres étant situées à la côte Saint-Michel, paroisse de Sainte-Foy, [seigneurie de Sillery].

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 8 mai 1711

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de refus d'une des parties de tirer une ligne entre les terres desdites parties et de pro [...]

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur des terres d'une concession, à savoir la côte Saint-Michel, depuis la route Saint-Ignace, paroisse de Notre-Dame-de-Foy, [seigneurie de Sillery] (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 18 janvier 1731

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées entre les lignes de Saint-Joseph et de Saint-Michel, à la côte Saint-Michel, dans la paroisse de Beauport, seigneurie de Beauport. La présente pièce concerne directement: Jean Marcou (Marcoux), habitant de la côte Saint-Michel, paroisse et seigneurie de Beauport; Jean Allard, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse et seigneurie de Beauport (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 6 juin 1710

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Vincent Guillot

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• Titre nouvel de Jean-Baptiste Lebel dit Beaulieu, pour deux terres situées à la concession de la montagne ronde, côte Saint-Michel, paroisse Saint-Ambroise, seigneurie Saint-Gabriel, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, par-devant Louis Panet, notaire public

  29 décembre 1836

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées jusqu'au bout des terres de Saint-Joseph, au village de Saint-Michel, dans la paroisse de Beauport, seigneurie de Beauport. La présente pièce concerne directement: René Toupin, habitant de Saint-Michel, paroisse de Beauport; Noël Girou (Giroux), habitant de Saint-Michel, paroisse de Beauport (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 3 juin 1710

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Rodrigue, habitant de Saint-Michel, paroisse de Beaup [...]

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• Procès-verbal de chaînage du front de deux terres à partir de la ligne séparant la seigneurie de Saint-Michel et la seigneurie de Beaumont, lesquelles terres étant situées au sud-est de la rivière Boyer, dans la paroisse de Saint-Michel, seigneurie de Saint-Michel.

  16 juillet 1779 - 17 juillet 1779

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage du front de deux terres à partir de la ligne séparant la seigneurie de Saint- [...]

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• Procès-verbal de ligne et borne séparant deux terres situées entre les lignes de Saint-Joseph et de Saint-Michel, sur la côte et route Saint-Michel, dans la paroisse de Beauport, seigneurie de Beauport. La présente pièce concerne directement: René Dauphin, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse et seigneurie de Beauport; Michel Tardy (Tardif), habitant de la côte Saint-Michel, paroisse et seigneurie de Beauport (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 5 juin 1710

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Ignace Toupin

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres depuis la rivière Boyer jusqu'aux terres des habitants du village Saint-Michel, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Saint-Charles, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Saint-Michel, seigneurie de Saint-Michel.

  27 septembre 1782 - 30 septembre 1782

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres depuis la rivière Boyer jusqu'aux terres de [...]

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• Contrat de vente par François Bonhomme, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse Sainte-Foy, et Marie-Jeanne Larue, son épouse, à Jean Raté, habitant de l'île et comté Saint-Laurent, paroisse Saint-Pierre, d'une terre et habitation de trois arpents sur trois arpents, située en la côte et seigneurie Demaure (Desmaures), joignant la terre de Charles Petitclerc et celle d'Antoine Buisson (Bisson)

  Barbel, Jacques, [vers 1670]-1740. 16 juin 1726

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Arrêt qui commet Paul Denys de Saint-Simon, conseiller, pour entendre les témoins qui se présenteront dans la cause de Jean Langlois Traversy, habitant de la côte Saint-Michel, paroisse Sainte-Foy, au nom et comme faisant pour Joseph Buisson et Marie Trut, femme séparée de Guillaume Boivin, appelante de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 4 mars 1717, et Antoine Buisson, marguillier de Sainte-Foy, comparant par Noël Berthiaume, au sujet de l'adjudication d'un banc dans l'Église de la dite paroisse de Sainte-Foy

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 mars 1717

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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