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• Héritiers Raoul de Beaujeu, seigneuries de Soulanges et Nouvelle Longueuil

  1935-1940

  41 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Joseph de Soulanges dit Les Cèdres, Saint-Polycarpe, Saint-Télespho [...]

  Archives textuelles

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• Journée champêtre des jeunes agriculteurs. Saint-Zotique

  Claude Gosselin. 1974

  3 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Groupe réuni devant des champs de blé et de maïs. Images commandées par Gaston Allard du ministère de l'Agriculture, Service d [...]

  Photographies

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• Saint-Polycarpe, Saint-Zotique

  Jean-Marie Cossette. 1991

  261 éléments. Fonds Point du jour aviation limitée

  Photographies

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• Succession Dame G. R. S. de Beaujeu, seigneuries de Soulanges et Nouvelle Longueuil

  1935-1940

  133 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Coteau du Lac, Saint-Clet, Sainte-Claire d'Assise, Saint-Ignace de Coteau [...]

  Archives textuelles

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• Plan officiel de la paroisse Saint-Zotique, comté de Soulanges

  Copié par A.E.B. Courchesne. Copié le 4 décemre 1930, original créé le 7 juin 1879

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plna de la paroisse Saint-Zotique figurent une partie de la seigneurie de la Nouvelle-Longueuil, une partie du fleuve S [...]

  Plans

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• Terriers des rentes constituées pour des municipalités

  1936

  25 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Les municipalités sont les suivantes : Saint-Ignace-du-Coteau-du-Lac, paroisse et village de Saint-Clet (Soulanges), Sainte-Cl [...]

  Archives textuelles

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• Crédit Foncier - Montréal, seigneuries de Nouvelle Longueuil, Foucault, Soulanges, Mondelet

  1935-1940

  115 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Claire d'Assise, Saint-Polycarpe (paroisse et village), Saint-Téle [...]

  Archives textuelles

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• Transmission des rapports financiers (municipalités locales de moins de 100 000 habitants, municipalités régionales de comté et communautés métropolitaines) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, mars 2022

  -Laurent 352 Paroisse de Saint-Zéphirin-de-Courval Centre-du-Québec 694 Municipalité de Saint-Zotique Montérégie 8 952 Ville de Salaberry-de-Valleyfield Montérégie 42 410 Municipalité de Sayabec Bas-Saint-Laurent 1 752 Ville de Schefferville Côte-Nord 157 Ville de Scotstown Estrie 479  3 Municipalité de Scott Chaudière

  Livres

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• Livres de renvois officiels pour les paroisses de Saint-Polycarpe, Saint-Ignace et Saint-Zotique

  [Vers 1940]

  261 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Déclaration du Crédit foncier franco-canadien comme propriétaire de seigneuries

  1940

  34 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  La déclaration concerne les seigneuries suivantes : Nouvelle-Longueuil, Soulanges, Argenteuil, Monnoir, comprenant les paroiss [...]

  Archives textuelles

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• Adoption du budget (municipalités de moins de 100 000 habitants) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, novembre 2021

  Paroisse de Saint-Zéphirin- de-Courval Centre-du-Québec 696 Conforme Municipalité de Saint-Zotique Montérégie 9 306 Non-conforme Ville de Salaberry-de-Valleyfield Montérégie 42 957 Conforme Municipalité de Sayabec Bas-Saint-Laurent 1 747 Conforme Ville de Schefferville Côte-Nord 157 Municipalité exclue dea portée de’audit

  Livres

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• Adoption du programme triennal d'immobilisations (municipalités de moins de 100 000 habitants) : audit de conformité / rapport de la vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) ; Montréal (Québec) ; Saint-Hyacinthe (Québec) : [Commission municipale du Québec], novembre 2021

   678 Non-conforme – – – – Municipalité de Saint-Zénon Lanaudière  1 181 Non-conforme Paroisse de Saint-Zénon- du-Lac-Humqui Bas-Saint-Laurent  348 Conforme Paroisse de Saint-Zéphirin- de-Courval Centre-du-Québec  696 Conforme Municipalité de Saint-Zotique Montérégie  9 306 Non-conforme Ville de Salaberry-de-Valleyfield

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  24 août 1985, Partie 1 samedi 24 (no 34)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  , paroisse de Division d'enregistrement: Laval Municipalité:a ville de Laval Québec,e 4 avril 1985.229 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.601687 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC.24 août 1985.117e année, rf 34 4212 Paroisse de Saint-Zotique Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été

  Journaux

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• District de la Montérégie district 10 /

  Carte générale | Postes de la MRC de Vaudreuil-Soulanges | Postes du district de la Montérégie (10)

  Montréal] : Sûreté du Québec, Géomatique, 2008

  Municipalité deSaint-Polycarpe71020 Municipalité deSaint-Clet71045 Ville deCoteau-du-Lac71040 Municipalité de village deSaint-Zotique71025 Municipalité de paroisse deSaint-Télesphore71015 Ville deNotre-Dame-de-l'Île-Perrot71065 71005 71033 Municipalité de paroisse de Très-Saint-Réde mpteur 71125 Ville dePincourt71070 71095 71140

  Cartes géographiques

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  09 février 1985, Partie 1 samedi 9 (no 6)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 19 novembre 1984 544 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 9 février 1985, 117e année, n\" 6 Cadastre: Saint-Zotique, paroisse de Division d'enregistrement.Soulanges Municipalité: village de Saint-Zotique Québec,e 29

  Journaux

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• Projet de construction d'un poulailler et d'un lieu d'entreposage de fumier à Saint-Zotique rapport d'enquête et de médiation / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec ; le Bureau, 1999

  Montréal

  LAURENTTRIADOU, analyste-stagiaire I 1 A -1 Les renseignements relatifs au mandat d’enquête et de médiation Le mandat La période du mandat Du 12 mai au 12 juillet 199X La commission et son équipe La commission Son équipe Les centres de consultation Bureau de 1’Hôtel de ville Municipalité de SaiWZotique Saint-Zotique Bibliothèque

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  08 décembre 1984, Partie 1 samedi 8 (no 49)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  Municipalité:a ville de Laval Québec,e 16 octobre 1984.209 Paroisse de Saint-Zotique Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-c.099615 Avis est para présente donne quees operations 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 5 octobre 1984 Ajouter:eot 26-263 en vertu des dispositions

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  11 août 1984, Partie 1 samedi 11 (no 32)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  Cadastre: Saint-Vincent-de-Paul, paroisse de Division d'enregistrement: Laval Municipalité:a ville de Laval Québec,e 18 juillet 1984.Poure sous-ministre, Benoît Grimard.a.-g.105 099029 Paroisse de Saint-Zotique Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 33

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  25 septembre 1982, Partie 1 samedi 25 (no 39)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  -85 et 768-86 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 26 juillet 1982.Cadastre: Saint-Zotique.paroisse de Division d'enregistrement: Soulangcs Municipalité: village de Saint-Zotique Québec,e 30 juillet 1982.Poure sous-ministre.Benojt Grimard

  Journaux

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• Plan of the Canada Atlantic Railway shewing lots crossed in the county of Soulanges, Quebec, no 2 & no 3

  Can. Atlantic Railway. Vers 1900

  2 éléments. Fonds Ministère des Travaux publics et de l'Approvisionnement

  Plans

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