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• Paroisse Saint-Martin-des-Atakapas, Louisiane

  Saint-Martin-des-Atakapas (Louisiane : Paroisse). 1756-1782

  46 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Registre d'état civil de Saint-Martin-des-Atakapas, en Louisiane, 1756-1782

  Archives textuelles

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• Plan de la paroisse de Saint-Martin

  [vers 1830]

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Martin dans la seigneurie l'Île-Jésus figurent la rivière des Prairies, la rivière des Mille [...]

  Plans

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• Vente par André Auclair et Marie-Geneviève Lefebvre; sa femme, habitants de la côte Saint-Bernard, village Saint-Martin, paroisse de Charlesbourg, à Jacques Bernard, maître farinier, demeurant au moulin des dames de l'Hôpital Général à Saint-Vallier, d'une terre et habitation situées au village de Saint-Martin

  Sanguinet, Simon. 11 janvier 1759

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Simon Sanguinet, notaire

  Archives textuelles

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• Ferme Martin Fiset - Paroisse Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud

  1979-1987

  3 éléments. Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

  Plans no. :S-1419-059-B - Lot P-32 - Rang 1 - Paroisse Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud - Montmagny - Ministère de l'Agricult [...]

  Plans

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Geneste (Genest), notaire royal demeurant au village Saint-Martin, paroisse de Charlesbourg, entre Joseph Robitaille, fils de Jean Robitaille, lieutenant de milice, et de Marguerite Meunier, ses père et mère; et Marie-Anne Voyer, fille de Pierre Voyer, habitant de L'Ancienne-Lorette, et de Marie-Thérèse Renaud, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 mai 1748 (Document insinué le 23 juillet 1748)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui constate que les ponts dans les côtes de Saint-Martin et de Sainte-Marie, paroisse de Notre-Dame de Montréal, sont en très mauvais état et que les pièces n'ont pas la longueur prescrite par les anciens procès-verbaux

  19 février 1746

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Plan figuratif d'une nouvelle paroisse faisant partie de Sainte-Martine.

  Charles Archambault. 24 août 1848

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une nouvelle paroisse faisant partie de Sainte-Martine figurent la paroisse Saint-Urbain-Premier, une partie de [...]

  Plans

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• Projet de dragage d'urgence dans la rivière Chaudière sur le territoire de la paroisse de Saint-Martin

  Québec] : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2003

  RRRaaappppppooorrrttt ddd’’’aaannnaaalllyyyssseee eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleee Projet de dragage d’urgence dansa rivière Chaudière sure territoire dea Paroisse de Saint-Martin Dossier 3211-02-219 Le 1er octobre 2003 i Ministère de’Environnement Direction des évaluations environnementales

  Livres

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour les grands chemins des côtes de Saint-François, de Saint-Martin et de Marie, paroisse de Notre-Dame-de-Ville-Marie, appartenant aux Messieurs de Saint-Sulpice

  4 août 1708

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour les grands chemins des côtes de Saint-François, de Saint-Martin et de Marie, paroisse de Notre-Dame-de-Ville-Marie, appartenant aux Messieurs de Saint-Sulpice

  4 août 1708

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui ordonne aux habitants des côtes de Saint-Martin et de Sainte-Marie, paroisse Notre-Dame de Montréal, et spécialement aux dénommés au procès-verbal précédent, de tirer incessamment les bois nécessaires pour la construction et réparation des ponts des dites côtes

  19 février 1746

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Plan figuratif d'une nouvelle paroisse faisant partie de celle de Sainte-Martine.

  Charles Archambault. 24 août 1848

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une nouvelle paroisse faisant partie de la paroisse Sainte-Martine située dans la seigneurie de Beauharnois figu [...]

  Plans

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• Déclaration de André Genest, huissier de la juridiction de Notre-Dame-des-Anges, résidant en la côte Saint-Martin de la paroisse de Charlesbourg en la seigneurie Saint-Gabriel, à l'effet qu'il a remis une assignation à comparaître à Pierre Verret fils, habitant de ladite paroisse, le premier jeudi après la Saint-Martin à la suite de la requête de Charles Renaud, habitant à Charlesbourg près de la Nouvelle-Lorette en le fief Saint-Gabriel, ledit Verret n'ayant pas respecté l'ordonnance interdisant de briser des clôtures pour s'ouvrir un passage pour la chasse et qui refuse de payer l'amende de 12 livres ainsi que les réparations des dommages qu'il a causés

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 27 octobre 1756

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage de Pierre Sageau (Sagot), de Québec, fils de feu François Sageau et de défunte Marie Desjardins, de Saint-Martin des Forêts, évêché d'Amiens, en Picardie, et de Marie-Monique Ouimet, veuve de feu Charles-Henri Mathieu; précédé de l'extrait de baptême de Pierre Sageau de la paroisse de Saint-Martin (12 janvier 1707)

  Pinguet de Vaucour, Jacques-Nicolas. 12 janvier 1707 et 16 juillet 1740

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Nicolas Pinguet, notaire royal de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Tutelle à la mineure de Martin Dubreuille (Dubreuil), de la paroisse de Saint-François-de-la Rivière-du-Sud, et de feue Geneviève Boulé (Boulet, Boulay)

  28 juillet 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Sainte-Martine

  1823-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Beauharnois. État civil

  Archives textuelles

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• Donation par Jean Bonet (Bonnet), demeurant en la seigneurie de Saint-Bernard, paroisse Saint-Charles; à Joseph Baulieu (Martin dit Beaulieu) et Marie-Charlotte Bédard, son épouse, habitants dudit lieu; à savoir tous les biens meubles et immeubles appartenant au donateur; ladite donation est passée pardevant maître Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 7 mai 1735 [Document insinué le 17 mai 1735]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître de LaCetière (La Cetière), notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Louis Jeudon, voyageur, fils de Michel Jeudon et de Françoise Jeudon, marchands drapiers demeurant au Faubourg de Symphorien, en la ville et évêché de Tours, paroisse Saint-Martin; et Marie-Anne Nolin (Naulin)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 novembre 1724 [Document insinué le 28 novembre 1724]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Donation par Pierre Martin, habitant de Sainte-Anne, et Marie-Françoise Lebel, sa femme; à Pierre Martin, leur fils, demeurant en ladite paroisse Sainte-Anne; à savoir une terre sise au second rang de la paroisse Sainte-Anne, avec la moitié de tous les meubles et bestiaux pouvant appartenir aux donateurs; la présente donation est passée pardevant maître Dionne, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juin 1751 [Document insinué le 16 novembre 1756]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Requête afin d'autoriser un curateur à vendre une terre pour les mineurs de Noël Martin, habitant de la paroisse de Sainte-Anne-du-Sud, [seigneurie de La Pocatière], et de feue Angélique Guy

  29 mars 1800 au 29 mai 1800

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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