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• Paroisse Sainte-Anne-de-la-Pocatière. Comté de Kamouraska.

  Louis J.-E. Giroux. 02 juin 1938

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  "Seigneurie de La Pocatière. Grèves et battures en front des lots 20 à 68 (857 à 871) de la paroisse de Sainte-Anne-de-la-Poca [...]

  Plans

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler au sujet des ponts de la seigneurie de la Pocatière, paroisse Sainte-Anne (Sainte-Anne-de-la-Pocatière)

  4 mars 1733

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler au sujet de la construction et réparation des ponts de la seigneurie de la Pocatière, paroisse Sainte-Anne (Sainte-Anne-de-la-Pocatière)

  19 mars 1741

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Concession d'une terre par D'Auteuil, seigneur de la seigneurie de la Pocatière, à Pierre Lancoignard (Lancognard), habitant de la paroisse de Sainte-Anne de la Pocatière

  Genest, André, notaire, époque 1738-1783. 15 janvier 1754

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Joseph Dionne, notaire

  Archives textuelles

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• Rivière Saint-Jean: vue de la rivière sur les lots 68 et 78 de la paroisse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière

  1938

  Fonds Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

  Photographies

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• Rivière Saint-Jean: vue de la rivière sur les lots 68 et 78 de la paroisse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière

  1938

  Fonds Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

  Photographies

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• Papier terrier de la seigneurie de la Pocatière, paroisse Saint-Anne, et du fief de l'Islet à la Peau

  1771

  173 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Curatelle pour la succession vacante de feu Finley McKenzie, marchand de la paroisse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière [seigneurie de la Pocatière], côte du Sud

  2 juillet 1799 et 3 juillet 1799

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu François Ouellet, habitant, de la seigneurie de La Pocatière, paroisse de Sainte-Anne, et de Félicité Lafrance

  11 avril 1744

  10 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent et à la seconde concession, dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière.

  14 avril 1773 - 20 avril 1773

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres jusqu'au chemin Royal, puis [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent et à la seconde concession, dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière.

  11 décembre 1772

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres jusqu'au chemin Royal, puis [...]

  Archives textuelles

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• Ratification par Étienne Grondin, habitant de la seigneurie de La Pocatière, paroisse Sainte-Anne, et Marie-Josèphe Hoellet (Ouellet), son épouse, d'un contrat de vente et donation passé pardevant Étienne Jeanneau, notaire, le 30 août 1741, au profit de Pierre Boucher dit Saint-Pierre; la présente ratification est passée pardevant Pierre-Denis Quimpert, lieutenant de milice en la seigneurie de La Pocatière, paroisse Sainte-Anne, à défaut de notaire sur les lieux

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 octobre 1742 (Document insinué le 6 novembre 1742)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui transporte une partie du chemin de Roi de la seigneurie de la Pocatière, paroisse Sainte-Anne (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), rang du Bord de l'eau, plus au sud parce que le dit chemin est noyé, printemps et automne, par la mer, ce qui le rend difficile d'entretien et dangereux pour ceux qui y passent

  25 juillet 1764

  4 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui transporte une partie du chemin de Roi de la seigneurie de la Pocatière, paroisse Sainte-Anne (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), rang du Bord de l'eau, plus au sud parce que le dit chemin est noyé, printemps et automne, par la mer, ce qui le rend difficile d'entretien et dangereux pour ceux qui y passent

  25 juillet 1764

  4 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Plan horizontal des deux côtes ou montées anciennes et nouvelles entre 2e et 3e rang au centre de la paroisse Sainte-Anne-du-Sud [La Pocatière]

  Charles-François Painchaud, curé. 20 mars 1819

  Fonds Cour du Banc du Roi pour le district de Québec

  Sur ce plan horizontal des deux côtés ou montées anciennes et nouvelles situées entre les 2e et 3e rangs au centre de la paroi [...]

  Plans

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui fait disparaître une route qui conduit de la première à la seconde concession de la seigneurie de la Pocatière, paroisse de Sainte-Anne (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), et qui fut tracée autrefois par M. Lanouillier de Boiscler entièrement sur la terre du nommé René Barbeau, ce qui lui cause un dommage considérable

  24 juillet 1764

  4 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui fait disparaître une route qui conduit de la première à la seconde concession de la seigneurie de la Pocatière, paroisse de Sainte-Anne (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), et qui fut tracée autrefois par M. Lanouillier de Boiscler entièrement sur la terre du nommé René Barbeau, ce qui lui cause un dommage considérable

  24 juillet 1764

  4 éléments. Fonds Grands voyers

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• Sainte-Anne-de-la-Pocatière

  1742-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Kamouraska. État civil

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Pelletier, habitant de la paroisse de Sainte-Anne-du-Sud, [seigneurie de La Pocatière], et de Marie Thibault

  9 mars 1784 et 13 mars 1784

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Leclere (Leclerc), habitant de la paroisse de Sainte-Anne-du-Sud, [seigneurie de La Pocatière], et de feue Marie-Madeleine Thiboutot

  22 décembre 1783 et 9 janvier 1784

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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