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  • Sainte-Hélène-de-Breakeyville

    1909-1922

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. État civil
    Archives textuelles

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  • Poste de pompiers à Sainte-Hélène-de-Breakeyville, Lévis

    Ernest Lavigne. 1944

    Fonds Ministère de la Culture et des Communications
    Photographies

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  • Gouvernement du Québec, seigneurie de Lauzon

    1935-1940

    206 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Anselme (paroisse et village) et Saint-Isidore (paroisse et village [...]

    Archives textuelles

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  • Concession d'une terre par Jacques-François Cugnet, seigneur primitif de la seigneurie de Saint-Étienne, Nouvelle-Beauce, à Étienne Huart, ci-devant habitant de la paroisse Saint-Joseph-de-la-Pointe-Lévy, actuellement censitaire de la seigneurie de Saint-Étienne

    Vers 1793

    4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

    Ce dossier est constitué d'un contrat de concession par le seigneur Jacques-François Cugnet à Etienne Huard, dans la seigneuri [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1935)

    1935-1940

    82 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1941)

    1935-1940

    116 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1940)

    1935-1940

    114 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1939)

    1935-1940

    94 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1938)

    1935-1940

    68 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1937)

    1935-1940

    38 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1936)

    1935-1940

    52 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Gouvernement du Québec (correspondance 1942-1953)

    1935-1940

    29 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

    Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoi [...]

    Archives textuelles

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  • Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Hélène-de-Breakeville

    Québec : Affaires municipales, sport et loisir], 2004

    est présenté ici fait état des principales conséquences sur’organisation municipale,e coût des services municipaux et votre compte de taxes en cas de reconstitution dea municipalité de Sainte-Hélène-de-Breakeyville.CONSULTAT ION DES C I TOYENS SUR LA RÉORGANISAT ION TERR I TOR IALE DE CER TA INES MUNIC IPAL I

    Livres

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  • Annuaires de la ville de Québec, 1956, [Cité de Québec et autres municipalités, informations générales]

    Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

    , de Charny;es muni cipalités des paroisses de Saint-David-de-l'Aubinière, de Saint- Louis-de-Pintendre, de Saint-Etienne-de-Lauzon, de Sainte- Hélène-de-Breakeyville, de Saint-Henri-de-Lauzon, de Saint- Jean-Chrysostôme, de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévis, de Saint-Lambert-de-Lauzon, de Saint-Nicolas, de Saint-Nicolas

    Répertoires municipaux

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  • Description des régions et sous-régions administratives

    Québec, 1966

    -Joachim Saint-Féréol Sainte-Anne-de-Beaupré (paroisse) Sainte-Anne-de-Beaupré (village) Beaupré Château-Richer -41- Soua-région de Québec (suite) COMTES DE RECENSEMENT MUNICIPALITES Montmorency No 1 (suite) L1 Ange-Gardien Saint-Jean-de-Boischatel Sainte-Brigitte-de-Laval Québec Montmorency Courville Beauport Villeneuve

    Livres

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  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    28 août 1991, Partie 2 anglais mercredi 28 (no 35)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    -Marguerite, ville de Sainte-Marie, paroisse et village de Saint- Part 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, August 28, 1991, Vol.123, No.35 3423 Isidore, paroisse des Saints-Anges, village de Scott, Taschereau-Fortter, Vallée-Jonction.Municipalité régionale de comté de Les Chutes-de-la-Chaudière Bernières, ville de Charny, paroisse

    Journaux

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  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    27 juillet 1985, Partie 1 samedi 27 (no 30)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    d'enregistrement: Lévis Municipalité:a paroisse de Sainte-Hélène-de- Breakeyville Québec,e 11 mars 1985.Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.207 275583 Paroisse de Saint-Joachim-de-Châteauguay Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 279-206 en vertu

    Journaux

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  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    18 octobre 1986, Partie 1 samedi 18 (no 42)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    d'enregistrement: Lévis Municipalité:a paroisse de Sainte-Hélène-de-Breakeyville Québec,e 14 août 1985.249 Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.282351 5418 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 18 octobre 1986, 118e année, n\" 42 Paroisse de Saint-Joachim-de-Châteauguay Avis est para présente donné quees opérations

    Journaux

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  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    08 décembre 1984, Partie 1 samedi 8 (no 49)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    -Jean-Chrysostome, paroisse de Division d'enregistrement: Lévis Municipalité:a paroisse de Sainte-Hélène-de- Breakeyville Québec,e 29 octobre 1984.209 Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.271687 Paroisse de Saint-Jean-Chrysostome Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été

    Journaux

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  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    21 janvier 1989, Partie 1 samedi 21 (no 3)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    du Québec,e territoire dea paroisse de Sainte-Héléne-de-Breakeyville sera soumis àa juridiction dea Cour municipale établie dansa ville de Chamy, comme si ces deux municipalités n'en formaient qu'une pour ces fins seulement.Rappel: La présente proclamation fait suite àa proposition du ministre des Affaires

    Journaux

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