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• Concession d'un terrain situé en la ville de Québec, rue et faubourg Saint-Vallier ; par les Révérends Pères Jésuites de la ville de Québec, à Noël Giroux, marchand tanneur, et Marie-Thérèse Royer, son épouse, de la ville de Québec, rue et faubourg Saint-Vallier

  5 juillet 1754

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'acte a été rédigé par le notaire Jean-Antoine Saillant de Collégien, de la ville de Québec

  Archives textuelles

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• Collation d'une vente d'un emplacement situé en la ville de Québec, faubourg Saint-Vallier sur le chemin de l'hôpital général ; par Noël Giroux, tanneur, et Marie-Thérèse Royer, son épouse, de la ville de Québec, rue Saint-Vallier, à Pierre Bidégaré (Bidegaraye), tanneur, de la ville de Québec à Saint-Jean près cette ville

  22 octobre 1757

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'acte a été rédigé par le notaire Jean-Antoine Saillant de Collégien, de la ville de Québec

  Archives textuelles

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• Vente d'un terrain situé en la ville de Québec, rue Saint-Jean ; par Jacques Deguise, maître maçon et tailleur de pierre, et Thérèse Rinfret, son épouse, de la ville de Québec, à François Vocelle, de la ville de Québec

  7 décembre 1728

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'acte a été rédigé par le notaire Nicolas Pinguet, de la ville de Québec

  Archives textuelles

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• Enchère par licitation d'un emplacement et d'une maison situés en la Haute-Ville de Québec, rue Saint-Louis, appartenant aux héritiers de feu Pierre Bazin (Basin), négociant de la ville de Québec, et de Thérèse Fortier

  28 août 1774

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Criée d'un emplacement situé sur la rue Saint-Jean en vertu d'une sentence de la Prévôté de Québec en date du 7 avril 1731 à la requête de Jacques Deguise dit Flamand, maître maçon, veuf de Thérèse Rinfret (Rainfrette), de la ville de Québec, rue Saint-Jean

  8 avril 1731

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La criée est effectuée au-devant de la principale porte de l'église paroissiale de la ville de Québec par François Clesse, hui [...]

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• Criée d'un emplacement situé sur la rue Saint-Jean en vertu d'une sentence de remise de la Prévôté de Québec en date du 17 avril 1731 à la requête de Jacques Deguise dit Flamand, maître maçon, veuf de Thérèse Rinfret (Rainfrette), de la ville de Québec, rue Saint-Jean

  22 avril 1731

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La criée est effectuée au-devant de la principale porte de l'église paroissiale de la ville de Québec par François Clesse, hui [...]

  Archives textuelles

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• Criée d'un emplacement situé sur la rue Saint-Jean en vertu d'une sentence de remise de la Prévôté de Québec en date du 10 avril 1731 à la requête de Jacques Deguise dit Flamand, maître maçon, veuf de Thérèse Rinfret (Rainfrette), de la ville de Québec, rue Saint-Jean

  15 avril 1731

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La criée est effectuée au-devant de la principale porte de l'église paroissiale de la ville de Québec par François Clesse, hui [...]

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• Criée d'un emplacement situé sur la rue Saint-Jean en vertu d'une sentence de remise de la Prévôté de Québec en date du 17 avril 1731 à la requête de Jacques Deguise dit Flamand, maître maçon, veuf de Thérèse Rinfret (Rainfrette), de la ville de Québec, rue Saint-Jean

  29 avril 1731

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La criée est effectuée au-devant de la principale porte de l'église paroissiale de la ville de Québec par François Clesse, hui [...]

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• Déclaration de la nommée Thérèse Dubois quant à un emplacement et une maison sis rue Saint-Charles en la Basse-Ville de Québec

  10 avril 1756

  Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jean-Baptiste Brosseau (Brouseau), fils de Pierre Brosseau, demeurant en la ville de Québec, rue du Saint-Charles, et Marie-Thérèse Bernard, ses père et mère; et Ursule Laisné (Laîné), fille de défunt Bernard Laisné et d'Anne Dionne

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 décembre 1727 (Document insinué le 6 juillet 1742)

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente d'un emplacement dont la moitié appartient à François, héritier de Charles Deblois, marchand de la Haute-Ville de Québec, rue Saint-Jean, et de feue Marie-Thérèse Fringue (Frinque)

  22 octobre 1795 au 24 octobre 1795

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Enchère et mise à prix d'un emplacement situé en la Haute-Ville de Québec, rue Saint-Georges, appartenant aux héritières de feu René Chevalier et de feue Thérèse Marois

  19 juin 1778

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Enchère et mise à prix à prix par licitation d'un emplacement, maison, d'un autre emplacement et solage, situés ne la ville de Québec, au faubourg Saint-Roch, provenant de feu Pierre Florence et de Thérèse-Esther Hausseman

  20 novembre 1789

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Henri Coffinier, chirurgien, fils de feu Simon Coffinier, marchand épicier de la ville Roye en Picardie, paroisse Saint-Pierre, évêché d'Amiens, et de Marie Mercier, ses père et mère, demeurant en cette ville de Québec; et Marie-Thérèse Coiffard, veuve de feu Gaspard Émery, vivant maître chirurgien en cette ville de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 septembre 1718 [Document insinué le 11 juillet 1719]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Contrat de vente par André Spenard (Spennert), maître cordonnier demeurant à Québec, et Marie-Charlotte-Thérèse Arnault (Arnaud), sa femme, à Jacques Pinguet, sieur de Vaucour, bourgeois de Québec, de leurs droits et prétentions sur un emplacement sis rue Sainte-Anne en la Haute-Ville de Québec (Notaire Louis Chambalon)

  27 juillet 1712

  6 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Duprac (Duprat - Dupras), notaire royal de Beauport et Saint-Jean-Baptiste, entre Guillaume Duboc dit Saint-Godard, demeurant en la ville de Québec, veuf de feue Catherine Renaud; et Marie-Madeleine Lespinay (Lépinay), habitante demeurant au village Sainte-Thérèse, paroisse Notre-Dame-de-Beauport, veuve de feu Pierre Morin

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 30 juillet 1724 [Document insinué le 17 juillet 1725]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Sentence d'adjudication d'un emplacement situé sur la rue Saint-Jean appartenant à Jacques Deguise dit Flamand, maçon, veuf de Thérèse Rinfret (Rainfrette), de la ville de Québec, adjugé à Guillaume Deguise dit Flamand, pour et au nom de Charles Parent, de Beauport

  8 mai 1731

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  La criée a été effectuée par Jean Mechin, huissier audiencier

  Archives textuelles

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• Donation par la communauté des Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, des biens pouvant revenir à la Révérende Mère Thérèse de Mosny (Mouy) de Saint-Paul, religieuse, à cause de ses droits successifs dans la communauté de biens qui a été entre Jean de Mosny, maître chirurgien de la ville de Québec, et Catherine Fol, ses père et mère; au profit de Marie Albert...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 septembre 1717 [Document insinué le 29 juillet 1721]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par la communauté des Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, d [...]

  Archives textuelles

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• Contrat de vente par Antoine de Lamothe, sieur de Cadillac, écuyer, de la ville de Port-Royal en Acadie, et Marie-Thérèse Guyon, sa femme, à Gervais Baudouin (Beaudoin), chirurgien de la rue Sous-le-fort à Québec, du quart d'un emplacement et d'une maison sis rue Saint-Pierre en la Basse-Ville de Québec (Notaire Gilles Rageot)

  11 juillet 1689

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé pardevant Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jean Carpentier, demeurant en la ville de Québec, fils de Gabriel Carpentier et de feue Marie Chevalier, ses père et mère, de la paroisse Sainte-Radegonde [Saintonge], évêché de Sainte; et Jeanne-Cécile Parent, demeurant en la ville de Québec, native de la seigneurie de Beauport, fille d'Étienne Parent, demeurant en la seigneurie de Beauport, et de défunte Marie-Thérèse Chevalier, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 février 1737 (Document insinué le 28 juillet 1741)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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