273367 résultats

Liste des résultats de recherche

• Saisies de narcotiques

  1971-1986

  24 éléments. Fonds La Presse

  Photographies

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• Saisie des orignaux

  Réalisateur : Arthur Lamothe.... 15 mars 1974

  2 éléments. Fonds Arthur Lamothe

  Le dossier démontre des relations entre gardes-chasse et innus de la communauté de Betsiamites.Les séquences montrent notammen [...]

  Archives textuelles

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• Saisie de matériel

  Jean Pratte. 1961

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Parmi le matériel saisi, nous retrouvons des lampes-tempête, des fourches et des seaux. Événement photographié pour F. Bourque [...]

  Photographies

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• Saisie Pot

  2005

  16 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Saisie Pot

  2004

  9 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  En toute justice : Les saisies

  Pierre L. Touchette. Numérisé en 2021 (original créé en 1982)

  Fonds Ministère des Communications

  Qu'est-ce qu'une saisie? Quelles sont les sortes de saisies? Peut-on s'opposer à une saisie? Quels sont les biens non saisissa [...]

  Vidéo

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• Saisie des orignaux,

  Lamothe, Arthur, 1928-2013

  [Québec (Province)? : A. Lamothe,, 1974?]

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• Saisie des orignaux,

  Lamothe, Arthur, 1928-2013

  [Québec (Province)? : A. Lamothe,, 1974?]

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• Saisies par la Police de Montréal

  1951-1980

  50 éléments. Fonds La Presse

  Les photographies illustrent la saisie de biens faisant l'objet de recel, notamment des manteaux de fourrures, bijoux, pneus, [...]

  Photographies

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• Saisies de matériel pornographique

  1967-1973

  14 éléments. Fonds La Presse

  Photographies

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• Saisies par la Police de Montréal

  1939-1948

  8 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier illustre des amas d’objets volés dont des vêtements, des machines à écrire, des bicyclettes, des valises et des out [...]

  Photographies

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• Saisie d'armes

  Paul Girard. 1965

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Deux agents de la paix gardent les armes saisies par le Service de la faune. Cette photographie répond à la demande de F. Bour [...]

  Photographies

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• Saisie d'articles de pêche

  Adrien Hubert. 1963

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Des officiers du ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche ont saisi des agrès de pêche à l'île Perrot. J.-F. Bourque [...]

  Photographies

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• Pièces saisies. Rigaud

  Jean Pratte. 1962

  2 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Officiers posant à côté de pièges et de filets probablement à la suite de braconnage. Événement photographié pour M. Bourque e [...]

  Photographies

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• Les saisies Justice Québec

  Version en date du 8 mars 2007

  Sainte-Foy : Ministère de la justice], 2007-

  Les saisies Vous avez une dette que vous n’arrivez pas à rembourser, et votre créancier s’impatiente. Vous tentez de vous entendre avecui, mais c’est’impasse. Votre créancier s’adresse donc à un tribunal, et celui-ci vous condamne à payer. Si vous n’êtes toujours pas en mesure de rembourser votre créancier

  Publications en série

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• Quittance à un certain Boutin dit Dubord pour une saisie

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 janvier 1707

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la quittance au nommé Boutin dit Dubord pour les frais d'une saisie et taxes

  Archives textuelles

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• Saisie et évaluations du matériel des chapeliers de Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 septembre 1736

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal par le lieutenant général de la visite [...]

  Archives textuelles

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• Exécution contre des prisonniers politiques (saisies)

  6 avril 1838-13 avril 1838

  2 éléments. Collection rébellion de 1837-1838

  Cette pièce contient la liste de 24 noms de prisonniers avec lieux, dates, heures, remarques et montant d'argent (de la vente)

  Archives textuelles

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• Exécution contre des prisonniers politiques (saisies)

  6 avril 1838-14 avril 1838

  4 éléments. Collection rébellion de 1837-1838

  Cette pièce contient la liste de 42 noms de prisonniers avec lieux, dates et heures des ventes

  Archives textuelles

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• Saisie de sucre d'érable à Leeds

  Neuville Bazin. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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