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Liste des résultats de recherche

• Décret volontaire de Michel Trottier de Beaubien, seigneur, pour la vente de la seigneurie de la Rivière-du-Loup, sur le lac Saint-Pierre

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 octobre 1704

  27 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Il comprend le décret volontaire du sieur [...]

  Archives textuelles

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• Lettre du curé L. J. Langis à Ulric Tessier concernant la vente des seigneuries

  Langis, Louis-Jacques. 19 novembre 1912

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Memorandum : Ventes successives de la seigneurie.

  7 juin 1798

  2 éléments. Collection Seigneuries

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• Marché (seigneurial, vente de la seigneurie, annoté en 1723)

  26 août 1720

  8 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Marché (seigneurial, vente de la seigneurie, annoté en 1723) entre Marie-Magdelaine De Chavigny et Louis Gastineau par Michel [...]

  Archives textuelles

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• Notes de [Eustache Chartier de Lotbinière] en regard à la vente de la seigneurie

  1747 et 1749

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Publicité de Geneviève Wills, veuve Montour : Vente de la seigneurie

  Copie dactylographiée en [19-] original créé le 26 septembre 1808

  Collection Seigneuries

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• Moulin à vent sur la terre du Seigneur Poulin

  Québec : E. Alexandre Masselotte, éditeur, [19-]

  Cartes postales

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• Annonce de la vente du fief et seigneurie de Saint-Étienne

  3 février 1803

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Actes notariés concernant les obligations, la vente de la seigneurie et le pouvoir d'attorney

  1858-1884

  76 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Vente de la seigneurie de la Rivière David par Nicolas Montour à William Grant.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 29 mai 1801)

  6 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Vente de la seigneurie de Ramezay par Louise Tonnancour (Tonancourt) à Jean Bondfield

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 9 mars 1764)

  6 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Vente de la seigneurie de la Pointe-aux-Pères [sic] par Alexandre McLinnan à Joseph Drapeau

  17 août 1790

  12 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Avis public : Annonce de la vente en adjudication de la seigneurie le lendemain

  26 février 1753

  3 éléments. Collection Seigneuries

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• Vente et adjudication par décret des trois huitièmes de la seigneurie de Champlain avec le moulin à vent compris qui est construit sur le domaine de la seigneurie et du trois quarts du domaine, le tout indivis avec les copropriétaires...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 septembre 1750

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente et adjudication par décret des trois huitièmes de la seigneurie de Cham [...]

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• Vente du fief et seigneurie de la Rivière David par Jonathan Eckart à Nicolas Montour.

  25 juin 1798

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Vente d'une terre dans la seigneurie de Saint-Ours

  18 août 1748

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Ce dossier concerne une vente de terre dans la seigneurie de Saint-Ours par Pierre Payen de Noyan et Catherine Dailleboust, so [...]

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• Vente par Gabriel Christie à Jacob Jordan: seigneurie de Lachenaie

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 2 février 1785)

  6 éléments. Collection Seigneuries

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• [Vente de lopins de terre (seigneuries de Sault-Saint-Louis et de Laprairie-de-la-Madeleine)]

  Les Jésuites. 01 janvier 1900

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Vente entre Basile Bourdeau et James Dunn. Sur le plan on peut voir la position de la maison, de l'écurie et du moulin.

  Plans

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• Vente des parts de la seigneurie de Bonsecours à Louis Bélanger par ses frères et ses soeurs

  L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). [Entre 1698 et 1707]

  4 éléments. Fonds Seigneurie de Bonsecours

  Le document est incomplet; les dernières pages sont manquantes. Il contient les noms des nombreux frères et sœurs qui ont vend [...]

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• Ordonnance du Conseil souverain de Québec à l'effet que les moulins que les seigneurs auront bâtis ou feront bâtir sur leur seigneurie, qu'ils soient à vent ou à eau, seront banaux

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er juillet 1675

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Copie d'un extrait des registres du Conseil souverain de Québec, signée Becquet

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