3806 résultats

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• Consultation sur place seulement

  Signalisation : sentiers de véhicule hors route

  Québec : Publications du Québec, 2011

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• Consultation sur place seulement

  Signalisation : sentiers de véhicules hors route : normes provisoires

  Québec : Publications du Québec, 2006

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• Guide pour l'aménagement d'un sentier de véhicule hors route sur la berge d'une autoroute

  Québec : Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports, 2015

  Guide pour,aménagement d,un sentier de VÉHICULE HORS ROUTE sura berge d,une autoroute Guide pour,aménagement d,un sentier de VÉHICULE HORS ROUTE sura berge d,une autoroute Le contenu de cette publication se trouve sure site Web du Ministère à’adresse suivante : www.mtq.gouv.qc.ca. Gouvernement du Québec

  Guides et manuels Livres

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• Programme de soutien à la mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) guide à l'intention des promoteurs

  Formulaire de montage financier

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de la coordination des interventions régionales, [Service des affaires régionales], 2009

  -total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Sous-total 0,00 0,00 0,00 TPS ( ) TVQ ( ) Total ( ) 0,00 0,00 0,00 Sous-total 0,00 0,00 0,00 Coût total du projet : 0,00 Programme de soutien àa mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) Taxes (Partie

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• Programme de soutien à la mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) guide à l'intention des promoteurs

  Formulaire de demande d'aide financière

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de la coordination des interventions régionales, [Service des affaires régionales], 2009

  e 29 juin 2009.Section du dépôtégal DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE PROGRAMME DE SOUTIEN À LA MISE EN PLACE DE RÉSEAUX DE SENTIERS DE VÉHICULES HORS ROUTE (VHR) SECTION 1 - IDENTIFICATION DU PROMOTEUR Nom dea personne à contacter danse cadre dea présente demande d’aide financière

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• Programme de soutien à la mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) guide à l'intention des promoteurs

  Guide

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de la coordination des interventions régionales, [Service des affaires régionales], 2009

  Guide à’intention des promoteurs Programme de soutien àa mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) Mars 2009 Direction générale dea coordination des interventions régionales Ministère des Affaires municipales, des Régions et de’Occupation du territoire Dépôtégal – Mai 2009

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• Consultation sur place seulement

  Signalisation : sentiers de véhicule hors route / cette publication a été réalisée et éditée par la Direction des normes et des documents d'ingénierie du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Québec (Québec) : Transports et mobilité durable Québec, [2024]

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• Autorisation d'aménager un sentier de véhicules hors route sur les terres du domaine de l'État : guide du club d'utilisateurs de véhicules hors route

  Québec : Ministère des Ressources naturelles et des Forêts, 2009

  Direction des affaires régionales et du soutien aux opérations Énergie, Mines et Territoire Secteur des opérations régionales Autorisation d’aménager un sentier de véhicules hors route sures terres du domaine de’État Guide du club d’utilisateurs de véhicules hors route Ministère des Ressources naturelles

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• Consultation sur place seulement

  Signalisation : sentiers de véhicule hors route / le contenu de cette publication a été préparé par le Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports

  Québec (Québec) : Direction du soutien aux opérations, Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, 2016

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• Le sentier interrégional des véhicules hors route en Montérégie : rapport final / préparé par Loisir et sport Montérégie

  McMasterville, Québec] : la Table de concertation régionale dans le CRÉ Montérégie Est, janvier 2010

  L E S EN T I E R I N T ERRÉG I ONA L D ES V ÉH I C U L ES HORS ROU T E E N MON T ÉRÉG I E La Table de concertation régionale dansa CRÉ Montérégie Est Rapport final P r é p a r é p a r Loisir et Sport Montérégiea n v i e r 2 0 1 0 LE SENTIER INTERRÉGIONAL DES VÉHICULES HORS ROUTE EN MONTÉRÉGIE La Table

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• Rapport sur l'élaboration d'un tracé théorique pour des sentiers durables de véhicules hors route en Estrie / déposé par : Conférence régionale des élus de l'Estrie

  Sherbrooke, Québec] : [Conférence régionale des élus de l'Estrie], le 16 septembre 2011

  RAPPORT SUR L’ÉLABORATION D’UN TRACÉ THÉORIQUE POUR DES SENTIERS DURABLES DE VÉHICULES HORS ROUTE EN ESTRIE Déposé par : CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE Le 16 septembre 2011 Rapport sur’élaboration d’un tracé théorique pour des sentiers durables de véhicules hors en Estrie Page 2 TABLE DES MATIÈRES 1

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• Rapport final du 2e mandat de la Table de concertation régionale sur les véhicules hors route / présenté au Ministère des transports du Québec

  Sherbrooke, Québec] : Conférence régionale des élus de l'Estrie, [2013

  RAPPORT FINAL DU 2e MANDAT DE LA TABLE DE CONCERTATION RÉGIONALE SUR LES VÉHICULES HORS ROUTE Présenté au ministère des Transports du Québec Adopté pare conseil d’administration dea CRÉ de’Estriee 18 septembre 2013 TABLE DES MATIÈRES Page 1.Identification de’organisme coordonnateur dea table .1 2

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• Consultation sur place seulement

  Signs and signals : off-highway vehicle trails / this publication was produced and edited by the Direction des normes et des documents d'ingénierie of the Ministère des transports et de la mobilité durable

  Québec (Québec) : Transports et mobilité durable Québec, [2024]

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• Consultation sur place seulement

  Signs and signals : off-highway vehicle trails

  Québec : Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, 2016

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• Schéma d'aménagement et de développement durable. Carte 4.6.4-1, Sentiers permanents de VHR /

  2017-05-03

  Cartes géographiques Cartes thématiques

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• Rapport régional sentiers durables, présenté au Ministre délégué aux Transports

  Gatineau, Québec] : Conférence régionale des élus Outaouais, 5 octobre 2011

  d’établissement durable des sentiers.En espérante tout à votre satisfaction et surtout, en espérant pouvoir offrir aux utilisateurs de véhicules hors route des sentiers durables bien aménagés et sécuritaires, dans un avenir approché.Veuillez accepter’expression de nos meilleures salutations.La présidente, Paulette Lalande

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• Commentaires et observations du Barreau du Québec : projet de loi n°147 : Loi concernant l'interdiction d'intenter certains recours liés à l'utilisation des véhicules hors route dans les sentiers faisant partie du réseau interrégional

  Montréal : Barreau du Québec, 2017

  COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DU BARREAU DU QUÉBEC Projet deoi n 147 — Loi concernant’interdiction d’intenter certains recoursiés à’utilisation des véhicules hors route danses sentiers faisant partie du réseau interrégional Présenté àa Commission des transports et de’environnement 14 novembre 2017 Mission

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• Programme d'aide financière aux véhicules hors route - infrastructures et protection de la faune (PAVHR) : modalité d'application 2022-2025 / Ministère des transports ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports

  Montréal (Québec) : Ministère des transports, juillet 2022

  donte casque certifié et ne jamaisaisser conduire ces véhicules par des jeunes de moins de 16 ans.7 La première version de ce programme a été instaurée àa suite de’adoption dea Loi visant à améliorera cohabitation entrees riverains de sentiers etes utilisateurs de véhicules hors route ainsi quea sécurité

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• Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper

  Québec : Transports Québec], 2006

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• Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation

  Québec : Transports Québec], 2006

  .Elles seront donc discutéesors dea commission parlementaire, et pourront évoluer, selones com- mentaires qui seront formulés à cette occasion.I N T R O D U C T I O N 9 Afin d’améliorera cohabitation entrees utilisa- teurs de véhicules hors route (VHR) etes citoyens riverains des sentiers,e gouvernement adoptait en décembre 2004

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