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• Carte quad : été-hiver 3700 km de sentiers /

  Lévis, Québec] : [Princeville, Québec] : Tourisme Chaudière-Appalaches ; Tourisme Centre-du-Québec, [2021

  Cartes géographiques Cartes touristiques

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• Carte quad : été-hiver, 3700 km de sentiers /

  Lévis, Québec] : [Princeville, Québec] : Tourisme Chaudière-Appalaches ; Tourisme Centre-du-Québec, [2020

  .com/quadvtt Sentier à proximité de Saint-Henri, Stéphanie Allard Propriétaire d’un véhicule côte-à-côte Véhicule côte-à-côte de 64” et moins : accepté dans touses sentiers.Exceptions : • Passerelle entre Parisville et Deschaillons D-471 • Pont dea rivière Du Chêne D-473 Hébergements h CHAMBRE seulement FORFAIT coucher

  Cartes géographiques Cartes touristiques

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• Programme de soutien à la mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) guide à l'intention des promoteurs

  Formulaire de montage financier

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de la coordination des interventions régionales, [Service des affaires régionales], 2009

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• Programme de soutien à la mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) guide à l'intention des promoteurs

  Formulaire de demande d'aide financière

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de la coordination des interventions régionales, [Service des affaires régionales], 2009

  Livres

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• Programme de soutien à la mise en place de réseaux de sentiers de véhicules hors route (VHR) guide à l'intention des promoteurs

  Guide

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de la coordination des interventions régionales, [Service des affaires régionales], 2009

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• Transportation plan of Nord-du-Québec : technical study : off-road vehicles : stakeholders' responsibilities, networks and use working paper, final version / [research and writing, Julie Baert, Gérard Duhaime]

  Baert, Julie

  Rouyn-Noranda : Ministère des transports, Direction de la coordination du Nord-du-Québec, 2003

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• Plan de transport du Nord-du-Québec : étude technique : véhicules hors route : les responsabilités des intervenants, les réseaux et l'utilisation document de travail, version finale / [recherche et rédaction, Julie Baert, Gérard Duhaime]

  Baert, Julie

  Rouyn-Noranda : Ministère des transports, Direction de la coordination du Nord-du-Québec, 2003

  , PHOTOGRAPHIES ET TABLEAUX CARTES 1.Territoire à’étude.6 2.Sentiers de motoneige et services aux usagers.15 3.Passages autorisés pour motoneiges et véhicules tout-terrains.17 4.Sentier fédéré de véhicules tout-terrains.21 PHOTOGRAPHIES 1.Véhicule tout-terrain circulant sur un chemin forestier .19 2.Véhicule tout-terrain circulant

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• Programme d'aide financière aux véhicules tout-terrain du Québec ... Ministère des transports

  2024-2027

  Montréal (Québec) : Ministère des transports, 2022-

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE Programme d’aide financière aux véhicules tout- terrain du Québec 2024-2027 Guide – volet Entretien des sentiers Juin 2024 Cette publication a été réalisée conjointement para Direction générale des aides financières et éditée para Direction générale

  Publications en série

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• Programme d'aide financière aux véhicules tout-terrain du Québec ... Ministère des transports

  2022-2023

  Montréal (Québec) : Ministère des transports, 2022-

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE AUX VÉHICULES TOUT-TERRAIN DU QUÉBEC 2022-2023 Guide – volet Entretien des sentiers Août 2022 Cette publication a été réalisée conjointement para Direction générale des programmes d’aide eta et éditée para Direction générale des communications du ministère

  Publications en série

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• Programme d'aide aux véhicules tout-terrain du Québec ... Ministère des transports

  2021-2022

  Montréal (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, 2020-2021

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS Programme d’aide aux véhicules tout-terrain du Québec 2021-2022 Guide – Volet Entretien des sentiers MAI 2021 GUIDE – VOLET ENTRETIEN DES SENTIERS MINISTÈRE DES TRANSPORTS, PROGRAMME D’AIDE AUX VÉHICULES TOUT-TERRAIN DU QUÉBEC - 2 Cette publication a été réalisée para Direction générale

  Publications en série

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• Programme d'aide aux véhicules tout-terrain du Québec ... Ministère des transports

  2020-2021

  Montréal (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, 2020-2021

  MINISTÈRE DES TRANSPORTS Programme d’aide aux véhicules tout-terrain du Québec 2020-2021 Guide – Volet Entretien des sentiers MAI 2020 Janvier 2014 GUIDE – VOLET ENTRETIEN DES SENTIERS MINISTÈRE DES TRANSPORTS, PROGRAMME D’AIDE AUX VÉHICULES TOUT-TERRAIN DU QUÉBEC - 2 Cette publication a été réalisée para Direction

  Publications en série

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• Programme d'aide financière aux véhicules tout terrain (PAVTT) : modalités 2024-2027 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juin 2024

  comprendes trois volets suivants : Volet I : Entretien des sentiers; Volet II : Sécurité et soutien aux clubs; Volet III : Motos hors route.MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE AUX VÉHICULES TOUT-TERRAIN (PAVTT) 5 2.3.Durée du programme Le programme entre en vigueur àa date

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• Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper

  Québec : Transports Québec], 2006

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• Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation

  Québec : Transports Québec], 2006

  véhicules hors route immatriculés au Québec sures chemins publics etes terrains privés, ce qui serait source d’accidents, de plaintes aux policiers, et d’irritants accrus poures citoyens.C H A P I T R E La pérennité des sentiers 4 14 PROPRIÉTAIRES ACCORDANT DES DROITS DE PASSAGE Les propriétaires qui accordent des droits

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• Mars 2016

  Marc Tremblay. 26 au 27 mars 2016

  48 éléments. Fonds Marc Tremblay

  Le dossier contient des photographies témoignant des sentiers de motoneiges et de véhicules tout-terrain, de divers paysages e [...]

  Photographies

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• Programme d'aide financière aux véhicules tout-terrain du Québec : modalités d'application 2022-2024 / Ministère des transports ; cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports

  Montréal (Québec) : Ministère des transports, juillet 2022

  admissibles sont : es travaux d’ouverture et d’entretien des sentiers de VTT; MINISTRE DES TRANSPORTS PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE AUX VÉHICULES TOUT-TERRAIN DU QUÉBEC 5 es projets d’acquisition d’équipements accrédités para FQCQ.3.1.3.Clientèles admissibles Les clubs quads etes associations de clubs quads affiliés

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• Appel de Charles Turgeon, habitant de Beauport, contre Jean de Rainville d'une sentence de la Prévôté de Québec du 10 décembre 1688, mis à néant; le dit de Rainville sera tenu de battre le grand chemin pour aller au village Saint-Joseph en raison du droit de ses terres

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 janvier 1689

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du dernier jour de janvier 1689. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur [...]

  Archives textuelles

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• Normes relatives aux ponts sur les terres du domaine de l'État

  Québec : Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP), 2016

  SECTION IX .12 PONTS SITUÉS SUR DES SENTIERS DESTINÉS AUX VÉHICULES TOUT TERRAIN MOTORISÉS .12 Produite 6 juin 2012.Mis à joure 5 avril 2016.iv FIGURES Figure 1 - Coupe type de tablier .4 Figure 2 - Configurations CL-W et CL-625 .5 Figure 3 - Configurations CF3E-W et CF3E-500 .6 Figure 4 - Méthode de calcul du nombre

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• Agglomération, ville de Rivière-Rouge : recommandations relatives au décret requis dans le cadre de la reconstitution de la municipalité de La Macaza Marcel Lachance...

  Rapport final | Octobre 2005

  Lachance, Marcel

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2005

  aux activités suivantes est également soustrait : • Sentier de ski de fond des cantons • Sentier de véhicule tout terrain (club Iroquois de Labelle, secteur Rivière-Rouge).8 Le Sentier de ski de fond des Six Cantons est un organisme géré par des bénévoles qui procèdent à’organisation et au maintien de sentiers sur des terrains

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• Guide à l'intention du propriétaire de terre privée : droits de passage des véhicules hors route / cette publication a été réalisée par la Direction de la sécurité en transport

  Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, [2016]

  DES VÉHICULES HORS ROUTE 3 VHR Nom du propriétaire : Adresse : Municipalité : Madame, Monsieur, Le club de motoneige ou de véhicule tout-terrain désire vous remercier de votre générosité en permettant’usage de votre terrain afin de créer un sentier

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