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Liste des résultats de recherche

• M. Thomas Côté

  Illustrations de périodiques

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• Thomas Côté, 1869-1918

  [191-?]

  2 éléments. Fonds La Presse

  Photographies

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• Tutelle aux mineurs de Louis Côté, habitant de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Véronique Cannellier (Cavelier, Canelier)

  9 mars 1795 au 16 mars 1795

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle à Angélique, fille mineure de Jacques Fournier, de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Angélique Noël

  11 jnvier 1794 au 16 janvier 1794

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux quatre mineurs d'Antoine Caron, de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Marie-Félicité Proux (Proulx)

  16 juin 1796 au 24 juin 1796

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux trois mineurs de Charles Dessaint (Desaint), habitant de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Marguerite Boulé (Boulet, Boulay)

  28 juillet 1795 au 1er août 1795

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux trois mineurs de Jean-Baptiste Lefebvre, habitant de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Marie-Geneviève Thibault

  27 décembre 1794 au 8 janvier 1795

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle à Jean-Baptiste, fils mineur de Louis Gendreau, habitant de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de feue Angélique Laberge

  4 juin 1791 au 22 juin 1791

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Damiens (Damien), marchand boucher de Saint-Thomas, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de Claire Bernier

  16 mars 1785

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête et tutelle des enfants mineurs de Michel Tremblay, habitant côte Saint-Thomas, paroisse de Notre-Dame-des-Éboulements, et de feue Marie-Madeleine Girard

  3 août 1805

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès de Thomas Côté, habitant de Baie-Saint-Paul, contre Étienne Simard fils

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 janvier 1750 - 14 février 1750

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une requête adr [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu François Gosselin, habitant, de Saint-Thomas, Côte-du-Sud, et d'Angélique Noël

  15 mars 1747

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Arrêt par lequel le Conseil a surcis pendant trois mois pour tout délai à l'exécution de l'arrêt rendu, le 22 décembre 1749, dans la cause entre Thomas Côté et Etienne Simard fils, tous deux absents de la Baie-Saint-Paul. Pendant le dit délai, le sieur Thomas Côté sera tenu de procéder sur l'exécution de la sentence en question

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 mars 1750

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui, dans la cause entre Thomas Côté, habitant de la Baie-Saint-Paul, demandeur aux fins de sa requête répondue par monsieur l'Intendant, le 23 janvier 1750, contre Etienne Simard fils, aussi habitant de la Petite-Rivière, près de la Baie-Saint-Paul, défendeur sur la dite requête, déboute le dit Thomas Côté de son opposition à l'exécution de l'arrêt du 22 décembre 1749. Le sieur Dulaurent, procureur de Thomas Côté, est condamné en son propre et privé nom aux dépens de l'opposition

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 février 1750

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Procès de Simon Chamberland, habitant demeurant à Kamouraska, marchand dans les côtes, demandeur, contre Thomas Lévesque (Lévêque), défendeur, à propos d'une somme d'argent

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 octobre 1744 - 25 janvier 1745

  28 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend un mémoire fait [...]

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• Requête pour élire un tuteur aux enfants mineurs de feu Augustin Côté, de Saint-Thomas, comté de Devon (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de Marie-Angélique Joncas

  10 juillet 1810

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Procès de Michel Delaroche dit LaFontaine, habitant de la côte Saint-Michel, contre Thomas Doyon, habitant de Québec, concernant un cheval

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 décembre 1706 au 10 janvier 1707

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une requête adressée au Conseil supérieur; [...]

  Archives textuelles

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• Acte d'assemblée de parents et amis pour la tutelle des mineurs de feu Nicolas Bernèche (Bernatchez), habitant de Saint-Thomas, rivière à la Caille, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de Marie-Thérèse Gangné (Gagné)

  24 mai 1784

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête et assemblée de parents afin d'autoriser la vente d'une partie de terrain et tutelle aux mineurs de feu Nicolas Bernèche (Bernatchez), habitant de Saint-Thomas, rivière à la Caille, côte du Sud (Saint-Thomas-de-Montmagny), et de Marie-Thérèse Gagné

  13 mai 1784 et 28 mai 1784

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Côte de la Canoterie près de la rue Saint-Thomas

  [Vers 1950]

  Fonds L'Action catholique

  Quartier Vieux-Québec-Basse-Ville à Québec

  Photographies

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